-B..., rejeté la demande de sursis à statuer formée par Mesdames Adèle X...Barbara et Micaela Maria Y..., Messieurs Maxime et Gabriele Giuseppe Y..., débouté Madame Yvonne Z...

. **** La société de droit thaïlandais Rotosiam a été constituée en 2001 par Messieurs [A] et [K], les sociétés Batfin et Ets.

[D] et [S] [L], - condamner Messieurs [D] et [S] [L] à garantir le CIC Ouest de toutes condamnations pouvant être prononcées à son encontre au profit de Madame [J], - condamner Messieurs [D] et [S]

Le 18 décembre 1997, le GFA [Adresse 5] a donné à bail à long terme à messieurs [V] [D], [S] [X], [D] [Q] et [W] [H], co-preneurs solidaires, diverses parcelles de terre sur la commune de [Localité 7],

La demande présentée à ce titre par Messieurs [C] et [F], tant à l'encontre de l'architecte que de l'entreprise Saya Construction, sera donc rejetée.

A titre subsidiaire, si par impossible, le tribunal retenait la responsabilité de la SARL [W] PATRIMOINE vis-à-vis de messieurs [V] [Q], [R] [O] et [E] [P], faisant droit à la thèse développée dans les

. ******* EXPOSE DU LITIGE Messieurs Y... et X... ont saisi le Conseil de Prud'hommes du Mans afin que la société W FINANCE CONSEIL soit condamnée à leur verser des rappels de salaire, une indemnité

Elle sollicite en conséquence que la décision soit reformée et que Messieurs [E] soient déboutés de leur demande. Messieurs [E] ont répliqué le 8 octobre 2008.

des finances publiques à sa demande de communication de copies des liasses fiscales 2013 et 2014 de la société à responsabilité limitée EIKON, située 114, avenue de la Plaine à Mougins (06250), dont Messieurs

Suite au dépôt de ce rapport, messieurs [V] [C] et [F] [C] ont saisi le tribunal de grande instance de Grasse qui par jugement du 8 février 2010 a déclaré les demandes des consorts [C] irrecevables, au

SUD FLORIDA au capital de 8 000 € 00 et dont les 3 associés sont Messieurs [K] [I], [R] [V] et [F] [Y], exploite l'établissement balnéaire à [Localité 4] et bénéficie d'une concession de plage du 21 mars

C'est ainsi que par acte des 28 mai et 5 juin 2004, Madame Christine Z... et Messieurs Roger Y..., Jean-Pierre Y... et Arnaud X... ont assigné Messieurs Camille G..., Charles C... et Jean D... devant le

Déboute Messieurs [B], [X] et [M] [G] de leurs demandes de dommages et intérêts formée contre Monsieur [R] [G].

Ils ont ensuite adressé une mise en demeure de payer à Messieurs Frédéric A... et Joseph Z..., pris en leurs qualités de cautions, puis les ont assignées en paiement devant le Tribunal de Grande Instance

Par acte établi par Maître WATTIN, notaire à Paris 4ème, le 29 octobre 2001, Messieurs [O] et [J] [L] ont vendu à M [D], une maison à usage d'habitation située [Adresse 2] qu'ils avaient reçue en héritage

[O] [B] et [P] [T] ; Vu les dernières conclusions déposées le 21 février 2012 par l'appelant qui demande à la Cour de dire que Messieurs [O] [B] et [P] [T] n'ont pas qualité pour agir et subsidiairement

Subsidiairement, elle conclut à la confirmation de la décision mais sollicite l'allocation de 10.000€ à titre de dommages et intérêts ; Messieurs Z... demandent en reprenant leurs conclusions déposées

Une ordonnance a été rendue par le juge des référés du tribunal administratif de Nice rejetant la requête de Messieurs [M] et [C] en référé suspension.

Sur l'appel interjeté par Messieurs A... et Sylvain X...

Messieurs B... et X... se portaient candidats à la reprise de la société en septembre 1999.