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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91530
9 mai 2014
9 mai 2014
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 09 Mai 2014 Les avocats présents
Source officielleCour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f67b
6 octobre 2011
6 octobre 2011
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 06 Octobre 2011.
Source officielleChambre commerciale
6448c0bc5ca6d8d0f8ef6903
25 avril 2023
25 avril 2023
[S] né le [Date naissance 4] 1967 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 6] [Adresse 6] Représenté par Me Mathilde IGNATOFF, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Jean Marc NGUYEN-PHUNG
Source officielleChambre des Urgences
69d5e923cdc6046d477ba2b4
1 avril 2026
1 avril 2026
domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Marie-Odile COTEL de la SELARL LEROY AVOCATS, avocat plaidant au barreau d'ORLEANS et par Me Stéphanie NGUYEN
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61624d5eed30a8f56173821a
13 décembre 2013
13 décembre 2013
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616294cfdb5ccebfe3f3a5ce
20 septembre 2013
20 septembre 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Truc Lam NGUYEN.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162e4ed7797cdb2f7583cb2
28 octobre 2011
28 octobre 2011
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163e58c578519f70b5ebaa1
17 mars 2010
17 mars 2010
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89277
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c393
29 mai 2008
29 mai 2008
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2b4
15 novembre 2007
15 novembre 2007
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN. ARRET : Contradictoire, -prononcé publiquement par Monsieur LE FEVRE, Président.
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2b7
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN. ARRET : Contradictoire, - prononcé publiquement par Monsieur LE FEVRE, Président.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f33
16 janvier 2014
16 janvier 2014
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 16 Janvier 2014 Les avocats
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f3b
16 janvier 2014
16 janvier 2014
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 16 Janvier 2014 Les avocats
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02750_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 26 octobre 2022, la société Lory, représentée par Me Nguyen, demande à la cour : 1°) d'annuler la décision implicite
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02599_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 29 septembre 2021, le 28 novembre 2023 et le 23 juillet 2024, la commune de Prémanon, représentée par Me Nguyen, demande à la
Source officielleCour d'Appel
6253c894bd3db21cbdd85aed
22 novembre 2001
22 novembre 2001
Magre - 31000 TOULOUSE - des chefs de destruction, dégradation d'un bien ayant entraîné blessures et mort ; avec constitution de parties civiles de Madame X... et consorts ayant pour avocat Maître NGUYEN
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
670a1173f178dc2492b0fb88
11 octobre 2024
11 octobre 2024
dont le siège social se situe [Adresse 2] à [Localité 8], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 7] Représenté par Me Thikim NGUYEN
Source officielleChambre 1-1
5fd9a8844ce9ca9c9f23d53b
17 décembre 2019
17 décembre 2019
Portalis DBVB-V-B7C-BB2PL [P] [K] [Z] [V] C/ [Y] [T] [J] [X] ÉPOUSE [T] épouse [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean philippe FOURMEAUX Me Sophie NGUYEN-BONNOME
Source officielleCour d'Appel
N MES d'une action en responsabilitéc/Madame D
6253c983bd3db21cbdd8888c
6 juin 2006
6 juin 2006
Fabre 34130 MAUGUIO représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP NGUYEN PHUNG ET ASSOCIES, avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Société ASSURANCES GÉNÉRALES
Source officiellePage 14 sur 40