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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 1
643a4301d83dbd04f5fb2bc0
14 avril 2023
14 avril 2023
ANDREU Section Encadrement [A] [R] C/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c0e
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 26 Mars 2013, enregistrée sous le no 11/ 900 ARRÊT DU 08 Décembre 2015 APPELANTE : Madame Lydie X... ... 49600 ANDREZE
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX01315_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
A sur le territoire national représentait une menace pour l'ordre public et qu'il ne démontrait pas entretenir de lien avec son fils ni participer à son entretien.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX02035_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
de l'article UC3 du règlement de la zone UC du plan local d'urbanisme d'Audenge : " () / 2 - Voirie / - Les voies nouvelles doivent être conçues pour s'intégrer au maillage viaire environnant et participer
Source officielleChambre 1-1
697a00d3cdc6046d47f94374
27 janvier 2026
27 janvier 2026
13], demeurant [Adresse 1] (AUSTRALIE) Tous les quatre représentés par Me Jean-christophe STRATIGEAS de la SELARL CADJI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et plaidant par Me Julien ANDREZ
Source officielle9e Chambre C
61629bc3eaaf44d62f53e9b5
3 juin 2013
3 juin 2013
APPELANT Monsieur [P] [J], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Jean Paul TEISSONNIERE, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Julie ANDREU, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES SELAFA
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d32
30 mars 2021
30 mars 2021
représentants légaux, Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - No du dossier 1961268 - ayant pour avocat plaidant Me Andrea
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6528df93aaebb88318fda6ae
12 octobre 2023
12 octobre 2023
15], [Adresse 20], [Adresse 15] GRANDE BRETAGNE Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018, Assistée de Me Julien ANDREZ
Source officielle1ère chambre civile B
62849043498a54057d102e30
17 mai 2022
17 mai 2022
[K] [H] [V] né le 21 Décembre 1946 à [Localité 12] (02) [Adresse 8] [Localité 15] Représenté par Me Thibaut DE BERNON, avocat au barreau de LYON, toque : 2926 Assisté de Me Sophie ANDREI, avocat
Source officielleChambre 4-8b
66235ac1aec0e60008fe9815
19 avril 2024
19 avril 2024
DE L'AMIANTE C/ S.A.S. [2] [G] [Y] veuve [Z] CPAM BOUCHES-DU-RHONE [E] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Alain TUILLIER - Me Isabelle RAFEL - Me Julie ANDREU
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6864c04f17fdd29c296516fc
1 juillet 2025
1 juillet 2025
(FÉDÉRATION DE RUSSIE) Ayant pour avocat postulant : Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocats plaidants : Me Andrea
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
686dfb0b002316e0ca848ef0
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Il est de droit qu'un cadre dirigeant doit nécessairement participer à la direction de l'entreprise. Il importe d'examiner les conditions réelles d'exercice des fonctions de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6791de5693ef93c421386ae3
22 janvier 2025
22 janvier 2025
GAUTHIER - MARIE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0240 Ayant pour avocat plaidant Me Jean-François DAVENÉ de la SELAS WENNER, avocat au barreau de Paris, toque : K110, substitué à l'audience par Andrea
Source officielleChambre pôle social
68a705c0fd86bff40ae598ed
29 juillet 2025
29 juillet 2025
[K] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Guillaume BERNARD de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS INTIMES Après avoir entendu Mme VALLEE
Source officielle18e Chambre
616290cfe498f0b428bb8349
18 juin 2013
18 juin 2013
Arnaud CLERC, avocat au barreau de PARIS INTIMES Monsieur [Q] [X], demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP TEISSONNIERE ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS substituée par Me Julie ANDREU
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03280_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Délibéré après l'audience du 26 septembre 2024 à laquelle siégeaient : Mme Evelyne Balzamo, présidente, Mme Béatrice Molina-Andreo, présidente-assesseure, Mme Kolia Gallier, première conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4a0
5 juillet 2011
5 juillet 2011
ou en toute matière utilisée par les industriels et commerces de l'alimentation et de la restauration, gestion de ces participations.
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9d9
28 mai 2008
28 mai 2008
BOLLE PRODUCTION venant aux droits de la Société Ets BOLLE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 1148 Avenue Général Andréa 01100 ARBAN représentée
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5317a81daa831884f3b5
3 octobre 2023
3 octobre 2023
avocat au barreau de PARIS ET : INTIME Monsieur [N] [F] [Adresse 2] [Localité 3] représenté, concluant et plaidant par Me Elisabeth LEROUX de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5317a81daa831884f3b7
3 octobre 2023
3 octobre 2023
avocat au barreau de PARIS ET : INTIME Monsieur [I] [R] [Adresse 2] [Localité 3] représenté, concluant et plaidant par Me Elisabeth LEROUX de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU
Source officiellePage 14 sur 18