Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre
61609a4454c6ec55cf7100f6
8 septembre 2014
8 septembre 2014
N° 12/03499 AFFAIRE : SCI PARIS PIERRE ASNIERES 1 C/ M. [R] [E] ...
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
62bfe0bc413a8b69b32bf1c2
1 juillet 2022
1 juillet 2022
La société Pierre Rénovation Tradition a interjeté appel du jugement à l'encontre de la SCI A La Cloche de Grenelle, intimée.
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce1c
15 mai 2008
15 mai 2008
APPELANT Monsieur Jean-Pierre Y... né le 2 mai 1948 à Paris, de nationalité française, ... 75016 PARIS représenté par la SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT, avoué à la cour assisté de Maître Françoise
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6034710d5d284e5f3791a503
8 décembre 2016
8 décembre 2016
Suivant déclaration du 15 mai 2015, Pierre et Vacances a saisi la cour de renvoi.
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd87075
15 juin 2004
15 juin 2004
Pierre X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd942f2
23 novembre 2018
23 novembre 2018
Yves C..., associé de la SCI Massy-Pierre et acquéreur, avec M.
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd88043
6 février 2006
6 février 2006
de gel avec chutes de pierre, dans la mesure où il précise que les rapports d'essais qui lui ont été transmis correspondent à une autre nature de pierre, à savoir "Roche Franche Fine de Saint Maximin"
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f144
22 février 2012
22 février 2012
Signé par Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre, et par Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a871
23 janvier 2008
23 janvier 2008
03225 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE 1 CABINET 1 ARRÊT DU 23 JANVIER 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'EVREUX du 12 juillet 2006 APPELANT : Monsieur Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aaa8
6 décembre 2007
6 décembre 2007
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 06 DÉCEMBRE 2007 XF No 2007 / 686 Rôle No 06 / 14969 Jean-Pierre X... C / S. C. I PLACETTE Pierre Y... Pierre F...
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aaaa
6 décembre 2007
6 décembre 2007
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 06 DÉCEMBRE 2007 XF No 2007 / 681 Rôle No 06 / 14911 Jean-Pierre X... C / SCI VILLEVIEILLE Pierre Y... Pierre F...
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0fa
27 mai 2008
27 mai 2008
Pierre X
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdea9cc91ffd67cd894d641
26 juin 2018
26 juin 2018
A... ayant droit de Pierre B... décédé de nationalité Française [...] Madame Victoria B... ayant droit de Pierre B... décédé de nationalité Française [...]
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX03143_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Vu la procédure suivante : Procédure antérieure : La collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Saint-Pierre-et-Miquelon, statuant
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae71
2 juillet 2007
2 juillet 2007
Jean- Pierre X... aux dépens ; EXPOSES DES FAITS M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947e0
14 novembre 2019
14 novembre 2019
de pierre sud -donner acte à la société Etablissements R...
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd86741
18 octobre 2002
18 octobre 2002
Jean-Pierre X... Y.../ CRÉDIT MARITIME DU MORBIHAN ET DE LA LOIRE ATLANTIQUE Mme Odile Z... divorcée X... M. Pierrick X...
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bdea
20 mai 2008
20 mai 2008
X..., Jean Pierre Y...
Source officielle4e chambre
634e41fcdfc182adff7ad5fd
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Code nac : 54C 4e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 17 OCTOBRE 2022 N° RG 20/00867 - N° Portalis DBV3-V-B7E-TXW5 AFFAIRE : [M] [C] [W] [C] née [O] C/ SAS MAISONS PIERRE
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f20
26 janvier 2015
26 janvier 2015
Pierre X...saisissait le conseil de prud'hommes de Pointe-à-Pitre, en invoquant le licenciement pour faute lourde dont il avait fait l'objet et qu'il qualifiait d'abusif, et sollicitait la condamnation
Source officiellePage 14 sur 14381
Il était une fois by Marie, GOUDALLE, Marie-Pierre, Françoise, Béatrice
12/05/2024
Voir →
IL ETAIT ENCORE UNE FOIS, HERRIAU, Marie-Pierre
19/10/2022
Voir →
IL ETAIT UNE PIERRE, CHEVRIER, Karine
22/04/2021
Voir →
IL ETAIT UNE PIERRE, CHEVRIER, Karine
19/05/2020
Voir →
Il était une pierre, SIGONNEAU, Céline Nadine Marcelle
27/09/2019
Voir →