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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
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6 avril 2023
Munir les descentes de gouttières de raccords permettant d'éloigner les eaux à au moins 3m des façades de la maison, - Mettre en place un trottoir périphérique de 1m de largeur au moins, - Nettoyer, poncer
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
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21 juillet 2022
[G], d'abord en tant que maçon puis de chef de chantier, spécialisé dans l'installation de chapes liquides de béton qui, une fois sèches devaient être poncées générant ainsi des aérosols de silice, en
Chambre sociale
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4 juillet 2024
J'ai bien constaté que le côté gauche de ce véhicule avait été poncé et préparé comme un véhicule prêt à être peint. Je suis ensuite suis parti déjeuner.
Cour d'Appel
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3 novembre 2008
de l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 Septembre 2008 devant la cour composée de : Monsieur Olivier FROMENT, Président, Madame Gilberte PONY
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13 mars 2018
Monsieur D..., en présence d'une entreprise de peinture demande à l'artisan de poncer les traces de colle ou de ciment au sol, ce qui est confirmé par le peintre sur place, suivant un ponçage et un rebouchage
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28 février 2019
"poncer ou pour les peintures" sans son équipement de sécurité.
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21 mai 2013
en recherchant une pièce que vous avez jeté à la poubelle, j ai eu la mauvaise surprise de découvrir des cartouches de colles à pare-brise a moitié pleines dans les poubelles ainsi que des disques à poncer
Pôle 1 - Chambre 10
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12 janvier 2023
de la SAS Vitaleos Group et de Mme [V] [G], condamné Mme [Z] [N] à payer à l'EARL du Priel la somme provisionnelle de 15.625,76 euros à valoir sur la facturation des frais de pension des chevaux et poneys
Pôle 4 - Chambre 3
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6 juillet 2023
allégations, ils produisent : - un procès-verbal de constat d'huissier de justice dressé le 21 janvier 2020 qui constate sur les parcelles A n°[Cadastre 5] et A n°[Cadastre 6] la présence d'un cheval et d'un poney
8ème chambre
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3 juillet 2024
La SAS Bergerie de la Roussière détient une attestation d'enregistrement d'un lieu de stationnement d'équidés, et a facturé deux jours de stage poney en octobre 2019.
6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02719_20220419
19 avril 2022
Le 13 juillet 2009, C B, alors âgée de sept ans, s'est blessée à l'avant-bras droit à la suite d'une chute de poney.
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24 janvier 2011
sont élevés en 2009, à 2 891 euros ; Attendu qu'il déclare vivre chez sa compagne depuis le 1er septembre 2009, sans préciser le montant de sa participation aux frais du ménage ; qu'il possède un poney
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18 novembre 2015
Il lui reproche de multiplier sans le consulter préalablement, les activités onéreuses pour les enfants (poney, instruments de musique) pour mieux se plaindre ensuite du montant de ses charges.
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3 février 2017
n'être ni créanciers, ni débiteurs l'un envers l'autre, dans les termes de l'article 1543 du code civil, et s'accordent sur une convention de mises à disposition réciproques (piste de galop, herbage, poney
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5 octobre 2022
Une impossibilité d'ouvrir totalement le volet droit de la porte de la salle à manger, Une impossibilité d'avoir accès à la prise de courant lorsque les volets sont ouverts, Les volets sont non poncés
1ère Chambre
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4 octobre 2022
Par courriel du 17 juin 2015, la société Chauvet indiquait avoir poncé la chape qui effectivement n'avait pas été faite ' comme il fallait '.
5ème chambre sociale PH
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4 avril 2023
- le 15 janvier 2019 au matin, le coordinateur de l'équipe technique lui a demandé de poncer deux tables de pique-nique en bois, chacune pesant approximativement 75 kilogrammes.
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7 avril 2026
qui ne sont pas posées dans les règles de l'art, > l'escalier qui a été endommagé par les artisans et qui est ainsi inesthétique, > le placoplatre qui se fissure et les bandes qui n'ont pas été poncées
Chambre 3-2
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10 décembre 2020
De même, l'éclairage d'ambiance évoqué par le tribunal est peu approprié en raison de son intensité modérée à un chantier dans lequel des ouvriers sont occupés à poncer puis à peindre les surfaces d'un
3e chambre civile
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16 avril 2026
Sur les préjudices Les époux [G] soutiennent que : Selon l'expert judiciaire, les réparations à envisager sont les suivantes : Poncer le revêtement acrylique pour le retirer.
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