(fond) ; du 01/05/1978 au 31/07/1978 : bowetteur ouvrier spéciaux rocher ' travaux rocher (fond) ; du 01/08/1978 au 31/12/1978 : bowetteur galerie horizontale ' travaux rocher (fond) ; du 01/01/1979

rocher travaux rocher (fond) ; du 01/01/1994 au 26/03/1995 : bowetteur ouvrier spéciaux rocher travaux rocher (fond) ; du 27/03/1995 au 30/11/1996 : bowetteur galerie horizontale travaux rocher (fond

ET LOIRE, décision attaquée en date du 31 Juillet 2012, enregistrée sous le no 10185 ARRÊT DU 13 Mai 2014 APPELANT : Monsieur Aataph X... ... 49000 ANGERS représenté par Maître Sarah TORDJMAN

par Maitre PEDRON de la SCP SULTAN-PEDRON-LUCAS-DE LOGIVIERE-RABUT, avocats au barreau d'ANGERS INTIMEE : Madame Martine X... ... 49240 AVRILLE non comparante-représentée par Maître TORDJMAN

29 Janvier 2020, enregistrée sous le n° 19/00127 ARRÊT DU 28 Avril 2022 APPELANTE : S.A.S. [5] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me SORIN, avocat substituant Maître Sarah TORDJMAN

représenté par Me Hélène FABRE de la SELARL FABRE-SAVARY-FABBRO, Société d'avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0124 substituée par Me Noémie TORDJMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0124

représentée par Me Sarah TORDJMAN, avocate au barreau d'ANGERS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Décembre 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Madame

TROISIEME CHAMBRE- SECTION SOCIALE 2 ARRET DU 14 MARS 2008 APPELANTE : SAS SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE L' OUEST (SICO), Route de Saint Aubin 49710 LE LONGERON Représentée par Me TORDJMAN

PACK'WEST Route de Briollay 49480 SAINT SYLVAIN D'ANJOU représentée par Maître Sarah TORDJMAN, substituant Maître Bruno ROPARS (A.C.R.), avocat au barreau d'ANGERS COMPOSITION DE LA COUR : En application

attaquée en date du 26 Mai 2011, enregistrée sous le no 10/ 00486 ARRÊT DU 24 Décembre 2013 APPELANTE : SA SCERIA ZA de la Fouquerie 72300 SABLE S/ SARTHE représentée par Maître Sarah TORDJMAN

A, - les conclusions de Mme Bobko, rapporteure publique, - et les observations de Me Tordjman, substituant Me Jakubowski, pour M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

BOURG-EN-BRESSE Au fond du 19 septembre 2019 RG : 16/00377 [E] [G] C/ SCP MARGUERITE PLUMIER-JAUFFRET ET [M] [H] AIRES ASSOCIÉS Société FRANCE PIERRE SARL NEW ABAGE IMMO Société PELLIER ROCHER

Le maire de La Roche-Clermault a, par un courrier du 3 octobre 2023, rejeté ce recours gracieux.

La société Roche a présenté au comité central d'entreprise un projet dénommé redéploiement des ressources terrain ayant pour objet de mettre en place une nouvelle organisation des réseaux Roche Sas.

La société Roche a présenté au comité central d'entreprise un projet dénommé France transformation ayant pour objet de mettre en place une nouvelle organisation des réseaux Roche Sas.

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