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341 résultats pour « Scapin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20212185

Appel

6 mai 2021

6 mai 2021

urgences le 6 janvier 2021 puis au service de gériatrie du 7 au 15 janvier 2021, notamment : 1) le certificat de décès ; 2) le compte rendu d'hospitalisation ; 3) le compte rendu et le duplicata du scanner

Source officielle

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CA

1ère chambre

69ddce31cdc6046d472a82c4

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

A la suite de l'opération, Mme [S] a présenté une paraplégie sensitivo-motrice, et un scanner réalisé le 28 juin 2021 a mis en évidence la présence d'un hématome intra-dural étendu sur la moitié de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd9196c

Appel

23 juillet 2014

23 juillet 2014

CORSE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS JUILLET DEUX MILLE QUATORZE APPELANTE : Compagnie d'assurances SADA prise en la personne de son représentant légal 4 rue Scatisse

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

62c52987a2c42363790799f3

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

[Z] [W] déclare: ' Nous conduisions des engins, Jumbo, camions, scap, plateforme de boulonnage etc...équipés de systèmes de freinage, de tuyauteries d'échappement, des fumées des carburants brûlés de

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CA

1ère Chambre

6285e17b6a1876057df5d542

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

des explorations radiologiques et par arthroscanner qui ont mis en évidence une évolution vers une arthrose radio-scaphoïdienne et vers la dégradation ligamentaire, notamment au niveau du ligament scapho-lunaire

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

65aa2b22a34ad10008581c55

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

n'est pas corroborée par des éléments objectifs chiffrés et que même si comme le soutient l'employeur, ce groupe chinois fournit des pompes à vide à des constructeurs de poids lourds tels IVECO, MAN et SCANIA

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

65aa2b26a34ad10008581c57

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

n'est pas corroborée par des éléments objectifs chiffrés et que même si comme le soutient l'employeur, ce groupe chinois fournit des pompes à vide à des constructeurs de poids lourds tels IVECO, MAN et SCANIA

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

65aa2b42a34ad10008581c65

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

n'est pas corroborée par des éléments objectifs chiffrés et que même si comme le soutient l'employeur, ce groupe chinois fournit des pompes à vide à des constructeurs de poids lourds tels IVECO, MAN et SCANIA

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

65aa2b63a34ad10008581c75

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

n'est pas corroborée par des éléments objectifs chiffrés et que même si comme le soutient l'employeur, ce groupe chinois fournit des pompes à vide à des constructeurs de poids lourds tels IVECO, MAN et SCANIA

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

65aa2b6fa34ad10008581c7b

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

n'est pas corroborée par des éléments objectifs chiffrés et que même si comme le soutient l'employeur, ce groupe chinois fournit des pompes à vide à des constructeurs de poids lourds tels IVECO, MAN et SCANIA

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

65aa2b73a34ad10008581c7d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

n'est pas corroborée par des éléments objectifs chiffrés et que même si comme le soutient l'employeur, ce groupe chinois fournit des pompes à vide à des constructeurs de poids lourds tels IVECO, MAN et SCANIA

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

65aa2b83a34ad10008581c85

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

n'est pas corroborée par des éléments objectifs chiffrés et que même si comme le soutient l'employeur, ce groupe chinois fournit des pompes à vide à des constructeurs de poids lourds tels IVECO, MAN et SCANIA

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CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd893be

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

barreau de PARIS INTIMEES : SA SADA (SOCIETE ANONYME DE DEFENSE ET D'ASSURANCE), prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 4 rue Scatisse

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CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c2fb

Appel

15 septembre 2008

15 septembre 2008

DE DEFENSE ET D'ASSURANCE (SADA), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, 4 rue Scatisse 30934 NIMES CEDEX Représentée par la SCP FOURNIER, avoués

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CA

1ère chambre civile A

69eafd62cdc6046d475762fb

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Un panoramique dentaire réalisé le 25 avril 2019 et un scanner ont révélé plusieurs anomalies.

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CA

Avis

CADA:20151405

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

faisant la demande à l'autorité détentrice de ces documents ainsi que la réponse de l'autorité concernée ; 2) le bordereau récapitulatif de toutes les pièces figurant dans son dossier administratif, avec scanner

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CA

5e chambre Pole social

64a7b0863bcaf505db6967f5

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

chambre de fermentation, e) environ une fois par semaine sauf exceptionnellement en période de congés il cuit le pain, il prend la baguette avec une paline, la pose sur l'enfourneur et après l'avoir scarifiée

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CA

21e chambre

63d37b5cd1bc2605de4b4dbf

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

- deux devis de travaux de remise en état s'agissant de deux véhicules distincts de marque Scania pour un accident commis le 20 août 2018, le premier faisant mention d'un montant total HT de 4 825,93

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CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6684eab7a0de54ff609f7c3a

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

On retrouve dans les documents communiqués la notion d'une prise en charge chirurgicale du poignet droit en 2009 pour lésion ligamentaire traumatique par accident de travail du scapho-lunaire et luno-triquetral

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CA

Pôle 6 - Chambre 5

65aa2b09a34ad10008581c49

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

n'est pas corroborée par des éléments objectifs chiffrés et que même si comme le soutient l'employeur, ce groupe chinois fournit des pompes à vide à des constructeurs de poids lourds tels IVECO, MAN et SCANIA

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