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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_24TL01004_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
les requérants n’apportent aucun élément permettant d’établir que les incidences de ce dernier sur la bondrée apivore, le milan royal, le circaète Jean-le-blanc, l’aigle royal et le minioptère de Schreibers
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd86481
14 novembre 2002
14 novembre 2002
MO T ET CHANDON a confié, selon deux ordres de transport en date des 23 octobre et 03 novembre 1998, à la société GROUPECO le soin d'acheminer 1740 caisses de champagne à destination de la société SCHENKER
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
64e05b5fc4941ad969e2fbae
17 août 2023
17 août 2023
DBVW-V-B7H-IEGZ N° de minute : 254/23 ORDONNANCE Nous, Antoine GIESSENHOFFER, Conseiller à la Cour d'Appel de Colmar, agissant par délégation de la première présidente, assisté de Denis SCHALCK
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL00436_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
de Riols II entraînera la destruction d'individus et d'habitats de 54 espèces d'oiseaux dont l'aigle royal et le circaète Jean-Le-Blanc, 19 espèces protégées de chiroptères, dont le minioptère de Schreiber
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA05479_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 9 février 2023, l'ANSM, représentée par Me Schmelck conclut au rejet de la requête.
Source officielle1ère chambre
DCA_19TL03107_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
régional, le faucon crécerelle, le vautour fauve, l'alouette lulu, la huppe fasciée, la pie-grièche à tête rousse, le bruant proyer, le guêpier d'Europe ainsi que des chiroptères comme le minioptère de Schreiber
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6684eb01a0de54ff609f7f8c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
- la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme qui a également jugé en ce sens dans un arrêt du 11 décembre 2003 (Schreiber et Booetsch c/ France n°58751/00).
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03974_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Par un mémoire, enregistré le 4 novembre 2024, l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM), représentée par Me Schmelck, a présenté des observations dans lesquelles elle
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c05
27 mai 2011
27 mai 2011
SCHMELCK, Avocat Général ARRET CONTRADICTOIRE du 27 Mai 2011 prononcé par le Président.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00015_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Seize espèces de chiroptères ont été détectées dans l'aire de prospection dont sept présentent un caractère patrimonial : la pipistrelle commune, le grand rhinolophe, le minioptère de Schreibers, le murin
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25NC02280_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
S’agissant des chiroptères, cette étude a recensé quinze espèces sur le site dont huit présentant un intérêt patrimonial très fort à modéré : le minioptère de Schreibers, le grand murin, le murin à oreilles
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX01125_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
projet se situe dans un secteur qui présente une richesse écologique notable, plusieurs espèces d’oiseaux et de chiroptères protégés ayant été observées à proximité, en particulier le minioptère de Schreiber
Source officielle3e Chambre A
5fdc642605ad3787f3d1c66b
29 novembre 2018
29 novembre 2018
Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté et assisté par Me Frédéric MASQUELIER de l'AARPI MSC AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Philippe SCHRECK
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00250_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 9 février 2023, M. et Mme D..., représentés par Me Van den Schrieck, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de prononcer
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA02160_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 septembre 2021, M. et Mme D, représentés par Me Van den Schrieck, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la
Source officielleChambre commerciale
633d1fe962f5393e2eb44993
4 octobre 2022
4 octobre 2022
lui avaient été livrées par un transporteur affrété par la société Duwic, ne peut prétendre que cette dernière n'a pas satisfait à son obligation de délivrance et le fait que la société de transport Schenker
Source officielleChambre 4 A
628f18f1ac8a8451aa1cda87
17 mai 2022
17 mai 2022
persistant à vouloir être omniprésente sur l'ensemble des sujets sans volonté de déléguer, et d'avoir procédé à de nouvelles embauches lors du transfert de l'activité de cardiologie de l'établissement de Schirmeck
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd8811e
14 février 2006
14 février 2006
exercice domicilié en cette qualité audit siège 24 Parc Club du Golf ZAC de Pichaury 13799 AIX EN PROVENCE CEDEX 03 représentée par Me Marie-France RAMILLON, avoué à la Cour assistée de Me Véronique SCHREIBER-FABBIAN
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE02033_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Par des mémoires enregistrés les 22 octobre 2021, 14 février et 14 décembre 2022, l'Agence nationale de sécurité du médicament, représentée par Me Schmelck, avocate, conclut au rejet de la requête.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
64895e4f6926a605db2390ef
19 avril 2023
19 avril 2023
Paris sous le n° 311 146 518 [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Antoine PINEAU-BRAUDEL de la SAS CABINET PINEAU-BRAUDEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C0260 Assistée de Me Michaëla SCHREIBER
Source officiellePage 14 sur 19
SCHRECK, Sabrina, Paulette
Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - N° RG : 25/00021
10/07/2026
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LICÉA BEAUTÉ, SCHRECK, Valérie
Délai d'opposition de 10 jours à compter de la publication au BODACC Cession sous acte authentique en date du 11/03/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Rue Simon 57300 Mondelange
31/05/2026
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SCHRECK, Valérie
05/04/2026
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SCHRECK, Thomas, Fred
27/01/2026
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SCHRECKER-BLACKMAN, Derwen, Bow
22/01/2026
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