Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01555_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Par un mémoire, enregistré le 27 décembre 2022, Me Thierry C, Me Benoît A, Me Sébastien C et la SELARL " Thierry C, Benoît A et Sébastien C, Notaires associés ", représentés par Me Gillig, ont présenté
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd9225f
9 avril 2015
9 avril 2015
Thierry X... au prix de 125 000 ¿.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acd2
13 février 2008
13 février 2008
Numéro d' inscription au répertoire général : 07 / 03173 ARRET no Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 AVRIL 2007 CONSEIL DE PRUD' HOMMES DE MONTPELLIER No RG06 / 01238 APPELANTE : SAS THIERRY
Source officielleCour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b74
12 novembre 2001
12 novembre 2001
Thierry X... a contesté l'argumentation développée par la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
érées la veillec/M X
6253cc16bd3db21cbdd8f157
8 février 2012
8 février 2012
No 10/00237 AFFAIRE : Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca03bd3db21cbdd89d2a
13 juin 2007
13 juin 2007
TECHNICONTROL COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 13 JUIN 2007 APPELANT : Monsieur Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef6b
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Thierry X... a assigné son épouse en divorce le 26 novembre 2009, sur le fondement de l'article 237 du Code Civil. Sabrina Y... n'a pas constitué avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1aa
18 novembre 2008
18 novembre 2008
DUPLAN et la SCP BECHERET THIERRY de leur demande reconventionnelle et les a condamnés à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fab
2 février 2015
2 février 2015
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 02 FEVRIER 2015 --- = = oOo = =--- RG N : 14/ 00052 AFFAIRE : Thierry X... C/ Héléna Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd87128
15 septembre 2004
15 septembre 2004
Monsieur X... a relevé appel de cette décision le 27 février 2004 et l'ASSOCIATION BITERROISE CENTRE THIERRY ALBOUY a fait de même le 10 mars 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253c877bd3db21cbdd855aa
20 octobre 2000
20 octobre 2000
Cette offre préalable de crédit a été signée et acceptée par le gérant de la Société TB GRAPHICS, Monsieur Thierry X....
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90264
8 février 2013
8 février 2013
Thierry Y....
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84eda
22 octobre 1999
22 octobre 1999
Thierry X... la somme de 1.000 francs sur le fondement de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, - condamne Monsieur Thierry X... aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb87
23 septembre 2008
23 septembre 2008
Thierry a interjeté appel de la décision. Le 28 août 2008, Monsieur le Procureur Général a requis la confirmation de l'ordonnance déférée. SUR CE : X...
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA01645_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Procédure contentieuse antérieure : Le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de l'Aisne a demandé au tribunal administratif d'Amiens de condamner le centre hospitalier de Château-Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f15a
29 février 2012
29 février 2012
RG N : 11/ 00495 AFFAIRE : Thierry X... C/ Micheline Y... épouse Z... P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86b03
2 octobre 2003
2 octobre 2003
assistée de Me LERICHE, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur Bernard Y... représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assisté de Me CHAVRIER ET MOUISSET avocats au barreau de LYON Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ff9f
5 décembre 2012
5 décembre 2012
Thierry Y... en qualité de curateur de Mme Nadia Y.... Infirme le jugement déféré. Statuant à nouveau, Déclare Mme Nadia Y... et M.
Source officielleJuge des référés
DCA_26NC00480_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
La société Thierry Muller forme appel de cette ordonnance.
Source officielle3e chambre civile
62d64963aa6a2f06030d25e0
18 juillet 2022
18 juillet 2022
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER N° RG 22/00074 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PPTY O R D O N N A N C E N° 2022/63 ASSIGNATION A JOUR FIXE (Article 917 CPC) Nous, Thierry CARLIER, magistrat
Source officiellePage 14 sur 572