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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd9231b
22 avril 2015
Thierry X... et les a condamnées solidairement à lui payer la somme de 300 euros à titre de dommages-intérêts pour procédure abusive.
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6253cd44bd3db21cbdd92ced
13 janvier 2016
Thierry Y...
6253cb49bd3db21cbdd8d3f4
27 avril 2010
Elle prétend que la SARL JTMM et Thierry Z... ont copié son site, reproduisant la présentation générale et les descriptifs de produits.
6253cc3abd3db21cbdd8f8ca
19 juin 2012
Thierry X... soit déclaré irrecevable et, à défaut que le jugement de première instance soit confirmé, l'appel n'étant pas soutenu.
6253c902bd3db21cbdd86fcf
9 octobre 2003
Thierry Z... Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM A... PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT A... 09 OCTOBRE 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS A... DÉLIBÉRÉ : M.
5ème Chambre
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20 mai 2026
en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité, [Adresse 2] inscrite au registre du commerce et de l'industrie de CRETEIL sous le numéro 320 252 489 Représentée par Me Amandine THIRY
6253cd6dbd3db21cbdd93565
29 septembre 2016
ENTRE : Monsieur Thierry X... ...
ETRANGERS
6a1fbd45cdc6046d47e99360
29 mai 2026
MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Agnès MARQUANT, présidente de chambre, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de Véronique THÉRY
6253cd57bd3db21cbdd93000
2 mars 2016
Thierry Y...en qualité de curateur. Par requête du 06 octobre 2009, M. Thierry Y..., fils et curateur de Mme Janine X...
6253cc6fbd3db21cbdd901a8
23 janvier 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS JANVIER DEUX MILLE TREIZE APPELANT : Monsieur Thierry Emile Augustin X...
6253cd58bd3db21cbdd93019
9 mars 2016
Thierry X...
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6 juillet 2016
6253cd76bd3db21cbdd936e8
15 novembre 2016
Thierry Z... n'est pas le père biologique de l'enfant, que M.
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15 septembre 2003
PPS/CP Numéro /03 COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ARRET DU 15/09/03 Dossier : 02/00727 Nature affaire : Demande en réparation des dommages causés par d'autres faits personnels Affaire : Thierry
3e chambre - formation à 3
DCA_20DA01272_20240130
30 janvier 2024
Sur la responsabilité contractuelle des parties : En ce qui concerne la responsabilité de l'EURL d'architecture Thierry Vercruysse : 3.
6253cb72bd3db21cbdd8d7ef
20 décembre 2010
EXPOSE DU LITIGE Suivant demande enregistrée le 19 mai 2006, Monsieur Thierry X... a fait attraire devant le Conseil de Prud'Hommes de METZ son ex-employeur, la S. A. S.
Chambre sociale
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8 novembre 2018
FORMATION DE DÉPARTAGE DE MONT DE MARSAN RG numéro : F 13/00241 FAITS ET PROCÉDURE Jusqu'en 1992, la SA EDF a exploité une centrale de production thermique
8ème chambre
DCA_21PA04310_20220516
16 mai 2022
Par un arrêt n° 17PA02461 du 13 novembre 2018, la Cour administrative d'appel de Paris a rejeté l'appel de la SCP Becheret-Thierry-Senechal-Gorrias contre ce jugement.
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14 avril 2011
COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Dalila BEN DERRADJI, avocat au barreau de DOUAI (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 06083 du 15/ 06/ 2010) INTIMÉ Monsieur Thierry
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22 mai 2006
Thierry Jules Laurent X...