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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bda
16 octobre 2013
16 octobre 2013
né le 15 Janvier 1939 à CARBINI (20170) ... 20114 FIGARI assisté de Me Thomas X..., avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : Mme Alexandra Y... ... 20100 SARTENE non comparante, ni représentée
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
653ca6a583c9498318209d85
27 octobre 2023
27 octobre 2023
immédiate des opérations d'expertise et le remplacement de l'expert.
Source officielleChambre 1-2
660f94e2a40f8b0008cb7191
4 avril 2024
4 avril 2024
C'est ainsi que, suite à la procédure en référé expertise initiée par M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
62849040498a54057d102e20
17 mai 2022
17 mai 2022
D'APPEL DE LYON CHAMBRE D - PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 17 MAI 2022 APPELANT : [L] [N] né le 20 Mai 1963 à [Localité 5] (ANGLETERRE) [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Thomas
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6520f615bb275d83183a3c27
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Il s'ensuit que cette demande d'expertise est recevable.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef63
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Antoine Thomas X... C/ Mme Sarah Emilie Danièle Y...
Source officielle4eme Chambre Section 1
63cb93899c02507c9078def2
20 janvier 2023
20 janvier 2023
APPEL NON SOUTENU CONFIRMATION ccc délivrées par LRAR le 20/01/2023 Monsieur [L] [P] CPAM LOT ET GARONNE Société [7] Société [8] ccc délivrées par LS le 20/01/2023 Me Thomas
Source officielle4ème Chambre
680c68a3230da8dfaf90c024
25 avril 2025
25 avril 2025
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cef0
5 novembre 2008
5 novembre 2008
Il s'agit tout d'abord de la désignation d'expert, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f256
30 août 2011
30 août 2011
Z... ont régularisé le 16/ 05/ 2011 un incident tendant à ce qu'une expertise soit confiée à l'expert désigné par la chambre civile aux fins d'apprécier la conformité et la bonne exécution des travaux
Source officielle1ère chambre
69735d68cdc6046d47692448
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[O] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Eve Soulier de la Selarl Eve Soulier - Jérôme Privat - Thomas Autric, avocate au barreau d'Avignon APPELANT M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1b8
27 avril 2009
27 avril 2009
X..., a confié à Monsieur Bertrand F... une mission d'expertise judiciaire. Le rapport a été déposé le 7 juin 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89ca9
17 décembre 2007
17 décembre 2007
Guy D... en qualité d'expert judiciaire.
Source officielle5ème Chambre
650bde52beee0f8318b970be
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Par ordonnance du 16 octobre 2014, les opérations d'expertise ont été étendues au docteur [U] [G]. L'expert a déposé son rapport le 5 mars 2015.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
Société SARLU SOCIETE AVENIR ETANCHEITEc/S.A
651fa516c601f0831899159d
5 octobre 2023
5 octobre 2023
est sis [Adresse 6] à [Localité 8], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] - [Localité 3] absent représenté par Me Thomas
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
63c256a80bfda47c900760b5
12 janvier 2023
12 janvier 2023
- signé par Thomas RONDEAU, Conseiller, pour la Présidente de chambre empêchée et par Saveria MAUREL, Greffière, présente lors de la mise à disposition. ***** EXPOSE DU LITIGE M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b75f
9 juin 2008
9 juin 2008
Dominique B...en qualité d'expert judiciaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c094
28 mai 2008
28 mai 2008
THOMAS, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0b4
18 juin 2008
18 juin 2008
THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par D. VERDE DE LISLE, président, et par A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f00a
3 janvier 2012
3 janvier 2012
- signé par devant Madame Martine TAILLANDIER-THOMAS, Conseiller faisant fonction de président et par Mlle Véronique COUVET, greffier.
Source officiellePage 14 sur 128