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Tri
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8a
6970ed80cdc6046d472042ec
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[Adresse 1] comparant en personne *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 09 Décembre 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL
Source officielleChambre 4-8a
6708bff3445a086e2bceda51
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8a
6868b6ba2f06adf21413c3bb
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8a
67f0be022b128a29976857a2
3 avril 2025
3 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8a
6719e4d55857dd64cbdaa344
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8b
660cf2547c1ccb0008628baf
2 avril 2024
2 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb1dbd3db21cbdd8cdfc
30 janvier 2009
30 janvier 2009
No : 09 / 00360 O R D O N N A N C E Le trente Janvier deux mille neuf Nous, Michel TREILLES, Président de Chambre à la Cour d'Appel de PAU, désigné par Ordonnance de Monsieur le Premier
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6968eaa6cdc6046d4765630d
14 janvier 2026
14 janvier 2026
le capital décès dû à Mme [S] [X] : Sur la base de 96 540 € (capital décès dû au [Date décès 4] 2016) : intérêts au double du taux légal du 11 juin 2017 au 12 juillet 2017, majorés des intérêts au triple
Source officielle3ème Chambre Commerciale
69707db3cdc6046d4713800a
20 janvier 2026
20 janvier 2026
de la SELEURL Pierre Treille SELARL, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Adrien DAURELLE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Tangi NOËL, Postulant, avocat au
Source officielle1ère chambre civile B
61632b2f81886c8c1bac9722
24 janvier 2012
24 janvier 2012
catégorie pour les villes de plus de 30.000 habitants (de 6,40 euros à 25,80 euros), alors qu'il avait trois possibilités : - appliquer le taux de base, - doubler tous les taux, - quadrupler (ou tripler
Source officielle1ère chambre civile B
61632b2f81886c8c1bac9723
24 janvier 2012
24 janvier 2012
catégorie pour les villes de plus de 30.000 habitants (de 6,40 euros à 25,80 euros), alors qu'il avait trois possibilités : - appliquer le taux de base, - doubler tous les taux, - quadrupler (ou tripler
Source officielle1ère chambre civile B
61632b2f81886c8c1bac9724
24 janvier 2012
24 janvier 2012
catégorie pour les villes de plus de 30.000 habitants (de 6,40 euros à 25,80 euros), alors qu'il avait trois possibilités : - appliquer le taux de base, - doubler tous les taux, - quadrupler (ou tripler
Source officielle1ère chambre civile B
61632b2f81886c8c1bac9725
24 janvier 2012
24 janvier 2012
catégorie pour les villes de plus de 30.000 habitants (de 6,40 euros à 25,80 euros), alors qu'il avait trois possibilités : - appliquer le taux de base, - doubler tous les taux, - quadrupler (ou tripler
Source officielle1ère chambre civile B
61632b2f81886c8c1bac9726
24 janvier 2012
24 janvier 2012
catégorie pour les villes de plus de 30.000 habitants (de 6,40 euros à 25,80 euros), alors qu'il avait trois possibilités : - appliquer le taux de base, - doubler tous les taux, - quadrupler (ou tripler
Source officielle1ère chambre civile B
61632b2f81886c8c1bac9727
24 janvier 2012
24 janvier 2012
catégorie pour les villes de plus de 30.000 habitants (de 6,40 euros à 25,80 euros), alors qu'il avait trois possibilités : - appliquer le taux de base, - doubler tous les taux, - quadrupler (ou tripler
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89cea
23 octobre 2007
23 octobre 2007
contesté cette qualification la cour se trouve saisie de la question de la qualification du contrat ; Attendu qu'il ressort de l'examen du devis sur la base duquel fut signé le bon de commande que le trieur
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA04132_20240202
2 février 2024
2 février 2024
l'administration fiscale française qui l'a considéré comme résident français, alors qu'il a été imposé pour les mêmes revenus au Luxembourg, de sorte qu'est caractérisée une situation de double et même de triple
Source officielle1ère Chambre
62c7cae7cb8dca058e3e7ea4
6 juillet 2022
6 juillet 2022
ENTREPRISE DE PEINTURE TRIEUX FRERES ET FILS S.A.S.
Source officielleChambre 4-8a
69005dfd2481d356bd175414
21 octobre 2025
21 octobre 2025
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Emmanuelle TRIOL
Source officielleChambre 4-8a
67908eda9b4b0b8d25008d2a
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officiellePage 14 sur 179