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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8accb
14 mars 2008
Greffier : Madame Anne- Chantal PELLÉ, Greffier lors des débats, Mademoiselle Valérie LATOUCHE, Greffier lors du prononcé de l' arrêt.
Chambre civile 1-3
6789f238e53fca3659f6731c
16 janvier 2025
[V] relate en effet qu' " arrivés dans le tunnel au niveau de [Localité 9], nous avons doublé une voiture et nous étions donc tous les deux [M. [V] et M.
Avis
CADA:20151319
23 avril 2015
Monsieur X X, pour l'association 3D (Défense du Val de Drone et de la Double), a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 mars 2015, à la
6253cd08bd3db21cbdd92153
12 mars 2015
Christophe Y... et Mme Valérie Y..., épouse A..., ont promis de vendre à M.
Pôle 2 - Chambre 3
61634cf71c666ce2d9a48d53
27 juin 2011
Dans ses dernières conclusions signifiées le 6 septembre 2010, la CPAM du Val d'Oise demande qu'il lui soit donné acte qu'elle s'en rapporte sur les appels formés par M.
3e chambre
653b59fb502b828318c4e785
26 octobre 2023
[F] [R] née le [Date naissance 3] 1990 à [Localité 22] (93) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 14] Représentant : Me Christian BOUSSEREZ, Postulant/plaidant, avocat au barreau de VAL
16e chambre
6034ea38b5e0b615c166641f
1 septembre 2016
D'OISE l'ASSOCIATION BUISSON & ASSOCIES, avocat au barreau de VAL D'OISE Me Isabelle HUGONIE, avocat au barreau de PARIS toutes les parties RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Pôle 6 - Chambre 12
603716885420beb0cbe59339
11 juin 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 1er avril 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, Madame Bernadette VAN
Chambre civile Section 1
697b0df3cdc6046d471282f8
28 janvier 2026
assistée de Me Valérie PERINO SCARCELLA, avocat au barreau de BASTIA N° RG 24/00686 N° Portalis DBVE-V-B7I-CJ5G Chambre civile Section 1 Minute n° Appel d'une décision du JUGE DES CONTENTIEUX
M. le Procureur de la République, le 21 Janvier 2002c/Monsieur X
6253c8dbbd3db21cbdd8670c
27 septembre 2002
du dernier jour des soldes, le 7 août 2000, et du 17 août 2000, jour du contrôle ; les prix pratiqués correspondaient à une réduction comprise entre 43 et 70% du prix de vente initial ; Le préfet du Val
Chambre 1-6
6274bab82799a9057d5dce0a
5 mai 2022
[C] de sa demande tendant à voir condamner l'assureur au paiement du doublement du taux de l'intérêt légal.
8e Chambre C
616263ca10de15342de14864
20 février 2014
Greffier lors des débats : Madame Valérie VIOLET.
615e0e75c25a97f0381f56c1
3 avril 2014
La CPAM du Val d'Oise est défaillante. L'ordonnance de clôture a été rendue le 6 février 2014.
Pôle 1 - Chambre 3
64379df99477fe04f5cc656b
12 avril 2023
née le 04 Janvier 1934 à [Localité 14] ([Localité 7]) représentée par Me Danièle SPIELMANN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1933 assistée par Me Tamara RUBINSZTAJN-GHNASSIA, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE
3ème chambre
644a12a9656d26d0f8b57fa0
26 avril 2023
qualité [Adresse 18] [Localité 16] Représenté par Me Gilles SOREL, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Catherine ROSON-VALES de la SELARL JURISMEDICA AVOCATS, avocat plaidant au barreau
6253ca85bd3db21cbdd8b415
29 février 2008
GREFFIER D'AUDIENCE : MME DUCHET Lors du délibéré : MME VALLÉE, président de chambre MME GAUDET, conseiller M.
Pôle 6 - Chambre 13
64a8ffc003029105dbedc2fa
7 juillet 2023
° 19/00722 APPELANTE S.A. [6] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Fanny CAFFIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C2510 INTIMEE Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAL
Chambre des étrangers
6787524efc8e837eda8a61e2
13 janvier 2025
disposition au greffe, ENTRE : Monsieur [C] [I] né le 25 Mars 1990 à [Localité 7] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] bénéficiant d'une mesure de tutelle exercée par l'APAJH du Val
1ère Chambre C
6033cfc14bc3cc81e0af3dae
28 mars 2017
D'OISE INTERVENANTE dans RG 14/09138 et RG 14/9245 CPAM DU VAL D'OISE [Adresse 5] [Adresse 5] Assignée le 3 avril 2015 - A personne habilitée ORDONNANCE DE CLOTURE DU 30 Janvier 2017
Pôle 4 - Chambre 7
63c10972bf9fd47c90a13c11
12 janvier 2023
Les fenêtres sont en double-vitrage. Les pièces du premier étage ont une belle hauteur sous plafond de plus de 2,5 m.
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