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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
644b635dc51457d0f882dba8
27 avril 2023
27 avril 2023
Le docteur [U] exprimait, à cet égard, la gravité de la situation qu'il avait vécue en relevant qu'en tant qu'ancien membre du conseil de l'ordre il savait qu'il encourait un licenciement pour faute lourde
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
64379e3a9477fe04f5cc661b
12 avril 2023
12 avril 2023
l'établissement dont Madame [O] était chargée, qui déclare avoir été "énormément affectée psychologiquement", qualifiant de "très traumatisante" sa période de stage quant aux "situations insupportables" vécues
Source officielle4eme Chambre Section 2
636ca6526c7633dcd15b3c00
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Celle-ci peut certes avoir été mal vécue mais cela ne saurait être démonstratif des conditions antérieures de travail.
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
69d5ec69cdc6046d477be231
3 avril 2026
3 avril 2026
Au jour de l'examen, l'expert a retrouvé une symptomatologie anxieuse liée à la remémoration des difficultés vécues sur son lieu de travail.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6711fac37603bf88a18847a7
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Il soutient que son employeur a été informé de la situation de souffrance vécue au travail par ses employés avant l'accident survenu, alors que trois de ses agents (lui-même, Mmes [G] et Mme [V]) avaient
Source officielleSociale A salle 2
6815a65ff6a5bc34ae8ee4f9
25 avril 2025
25 avril 2025
Sans minimiser l'ébranlement psychologique causé par la modification de ses attributions (vécue comme une rétrogradation), attesté par les certificats médicaux de Mme [E], psychologue du travail et du
Source officielle3e chambre civile
6793331832b173f45a7c8cd1
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Dans ces conditions, la situation de fait vécue par les époux [G], qui se sont vus privés de toute construction (les seuls travaux effectués devant être démolis selon l'expert judiciaire) sans possibilité
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
6799c945d742d0b11d26be4b
28 janvier 2025
28 janvier 2025
notamment moral, en l'absence de toute pièce médicale en ce sens et omet de répondre au juste moyen du premier juge qui impute à raison au faux initial l'ensemble des tracasseries administratives qu'elle a vécues
Source officielle5e Chambre
5fdc16cf3132893b214b9e44
20 décembre 2018
20 décembre 2018
titre préliminaire, la cour estime utile de préciser que rien, dans ce qui suit, ne doit être interprété comme signifiant que Mme X... a travesti, ou tenté de travestir, une situation qu'elle aurait vécue
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00437_20240229
29 février 2024
29 février 2024
mal-être grandissant d'une grande partie des membres de [son] équipe ayant abouti à un épuisement professionnel voire au départ de collaborateurs, en particulier parmi les encadrants ", " une communication vécue
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03207_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
lui permettait pas « de capacité d’adaptation suffisante au sein de son travail ... la décompensation de ses traits de personnalité pathologique ayant été favorisée par la situation professionnelle vécue
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT01028_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
B A de sorte que les actes de gestion des sociétés Lotipromo et Statp doivent être analysés en considération d'une interdépendance acceptée, licite et classique ; - les nombreuses difficultés vécues
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6162c1bf34defd4c4b3b4554
21 février 2013
21 février 2013
presse comme cela fut fait par l'ex-directeur commercial, - Répondre à la sollicitation d'un officier ministériel pour expliquer la situation que je vis actuellement et qui semble similaire à celle vécue
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
616318bae0639f4f1a04a4c4
26 octobre 2011
26 octobre 2011
L'inspection du travail confirme le 3 juillet 20087 à Monsieur [V] qu'il a été informé de situations similaires à la sienne au sein de la société Lundbeck, et vécues par d'autres salariés de la société
Source officielleCour d'Appel
6253c9a8bd3db21cbdd88f3b
21 novembre 2006
21 novembre 2006
domicile conjugal pour s'installer chez sa maîtresse, il en ressort que, sur le fondement de l'article 1382 du code civil est réparé le préjudice crée par la liaison adultère du mari, douloureusement vécue
Source officielle2e chambre 1re section
615e0e11c25a97f0381f51e5
12 février 2015
12 février 2015
résidence alternée mise en place par le premier juge dont la finalité était de permettre à l'enfant de partager son temps de manière équilibrée entre ces deux parents, avait été particulièrement mal vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd9308e
22 mars 2016
22 mars 2016
contradiction avec les constatations médicales qui ne permettent pas de déterminer le sexe de façon univoque, fait encourir le risque d'une contrariété entre cette assignation et l'identité sexuelle vécue
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01476_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
décrivent le ressenti de ce dernier par rapport à sa situation professionnelle, à la procédure disciplinaire engagée à son encontre, ainsi que son investissement idéalisé par rapport à sa profession, vécue
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21995_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
lui accorder le bénéfice de la protection fonctionnelle ; 3°) de condamner la commune de Vivès à lui verser une indemnité de 100 000 euros en réparation du préjudice moral résultant d'une situation vécue
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA02526_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
A soutient que quand bien même la situation qu'il a vécue ne serait pas qualifiée de harcèlement moral, il a pour autant subi une " mise au placard " constitutive d'une faute de l'administration, consistant
Source officiellePage 14 sur 39