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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fc4
25 novembre 2004
25 novembre 2004
Yves X... Mme Christiane ERMOIN épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90ddb
24 octobre 2013
24 octobre 2013
COUR D'APPEL DE NOUMÉA Arrêt du 24 Octobre 2013 Chambre Civile 245 Numéro R.
Source officielleCour d'Appel
6253c986bd3db21cbdd88944
17 octobre 2006
17 octobre 2006
à la confirmation du jugement entrepris et au rejet de la demande nouvelle formée reconventionnellement par la salariée; elle sollicite la somme de 2 000 ç sur le fondement de l'article 700 du Nouveau
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e00
31 octobre 2013
31 octobre 2013
COUR D'APPEL DE NOUMÉA Arrêt du 31 Octobre 2013 Chambre Civile 265 Numéro R.
Source officielleSociale D salle 3
63a402923f67e905df3d2952
21 octobre 2022
21 octobre 2022
- Condamne l'EURL INES ET K exerçant sous l'enseigne YVES ROCHER prise en la personne de son représentant légal, aux dépens.
Source officielle2ème Chambre
67061e2efde28ee420711093
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[P] [Y], défendeur, Vu la déclaration d'appel remise au greffe par voie électronique (RPVA) le 22 décembre 2023 par Me Jean-Yves BELAYE, avocat, pour le compte de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e24a
21 juin 2011
21 juin 2011
Quant aux facultés de remboursement éventuel par Madame Y..., elles sont suffisamment établies au vu des bulletins de salaire émanant de son nouvel employeur.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b9f
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Jean-Yves X... C/ Mme Fabienne Y... épouse X...
Source officielleSociale E salle 4
681306a78cc74354d66474af
25 avril 2025
25 avril 2025
Le 1er janvier 2016, son contrat de travail a été transféré au sein de la société YVES ROCHER France.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1b5
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Jean Yves Z... M. Rémi A...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd9121b
10 janvier 2014
10 janvier 2014
COUR D'APPEL DE NOUMÉA 1 Arrêt du 10 Janvier 2014 Chambre Civile Numéro R.
Source officielle5e chambre Pole social
6708c030445a086e2bcede0d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président, le 10 Octobre 2024, par mise à disposition au greffe de la cour.
Source officielleCour d'Appel
6253cd55bd3db21cbdd92f97
16 novembre 2015
16 novembre 2015
DE NIMES Maison de l'avocat 16 rue Régale 30000 NIMES représenté par Maître David CHAIGNEAU, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03772_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
Jean-Yves Tallec, président. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef53
18 octobre 2011
18 octobre 2011
Dans ce contexte qui va donc être aussi développé à propos de l'aspect relatif à l'amende civile, un nouveau report ne se justifiait pas.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
69e31493cdc6046d47a7a806
17 avril 2026
17 avril 2026
] né le 03 Février 1972 à [Localité 1], [Adresse 2] [Localité 6] Madame [P] [T] née le 21 Novembre 1971 à [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 6] Tous deux représentés et assistés de Me Jean-yves
Source officielle1ère Chambre
60352802b4dc3a52c2d8a2d2
9 juin 2016
9 juin 2016
Par acte du 6 mai 2014, les époux [F] ont fait appeler en garantie la SARL Yves Cazeaux.
Source officielleChambre 1-11 référés
68fb978511af6ba0065f4265
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Pour être recevable en leur nouvelle demande , elles doivent établir l'existence de circonstances nouvelles.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f62
12 décembre 2013
12 décembre 2013
COUR D'APPEL DE NOUMÉA 64 Arrêt du 12 Décembre 2013 Chambre commerciale Numéro R.
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90dc3
14 octobre 2013
14 octobre 2013
COUR D'APPEL DE NOUMÉA Arrêt du 14 Octobre 2013 Chambre Civile 232 Numéro R.
Source officiellePage 14 sur 261