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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3-2
651fa4e3c601f08318991482
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Portalis DBVB-V-B7G- BJVVZ Société SGH LA COUPOLE SCP BR ASSOCIES C/ [F] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Pierre-yves
Source officielleCour d'Appel
6253c9c6bd3db21cbdd8933d
7 juin 2007
7 juin 2007
1930 à PARIS 8ème- de nationalité francaise ... du Lac - Résidence les Terrasses du Lac 95880 ENGHIEN LES BAINS représenté par la SCP KEIME GUTTIN JARRY - No du dossier 06000470 assisté de Maître Yves
Source officielle3e Chambre A
6162ab465c00de021c93d571
29 novembre 2012
29 novembre 2012
Rôle N° 12/00062 SARL ALPES 2000 C/ Société MUTUELLE D'ASSURANCE DES PROFESSIONS ALIMENTAIRES - MAPA [Z] [L] SA MAAF ASSURANCES SA Grosse délivrée le : à :Me SIMONI
Source officielleChambre 3-2
5fdb57df8c3cc935e6e7e305
21 mars 2019
21 mars 2019
CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Michel PEZET
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873c2
15 décembre 2004
15 décembre 2004
Jean-Yves X... la rupture de son contrat de travail avec la S.A AIMERY-SIEUR-D'ARQUES, l'a débouté de l'intégralité de ses demandes et a dit n'y avoir lieu à application de l'article 700 du nouveau code
Source officielleChambre commerciale
5fe2109b655d6b18a9e85d28
15 décembre 2020
15 décembre 2020
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 OCTOBRE 2020,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Yves
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b844
26 mars 2008
26 mars 2008
Mairie 1 Place de la Mairie 77169 SAINT SIMEON représentée par la SCP MIRA- BETTAN, avoués à la Cour assistée de Me Françoise PAEYE, avocat au barreau de MEAUX INTIME Monsieur Yves Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7d3
23 mai 2012
23 mai 2012
FAITS Mme Danielle X..., née le 19 juin 1950 a été embauchée par la société Standyr, société appartenant au groupe Laboratoires de Biologie Végétale Yves ROCHER, ci-après désignée, société LBV Yves ROCHER
Source officielle8e Chambre A
60335cdae2d12d0e0cffabe9
30 mars 2017
30 mars 2017
APPELANT Monsieur [U] [D] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle8e Chambre A
603446edbf630f37a17cf1e9
5 janvier 2017
5 janvier 2017
N° 2017/ 26 Rôle N° 15/18194 SCP [V] [J] [K] C/ [H] [C] divorcée [M] [W] [M] Grosse délivrée le : à : - la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86a9f
19 mai 2003
19 mai 2003
DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves LE GUILLANTON, Président, Madame Odile MALLET, Conseiller, Madame Françoise COCCHIELLO, Conseiller, GREFFIER : Claudine BONNET, lors des débats, et Jacqueline ROUAULT, lors du
Source officielleCour d'Appel
Jacques Roland X... Madame Simonne Suzanne Y... épouse Xc/Monsieur Serge Albéric Z
6253cd09bd3db21cbdd921a9
25 mars 2015
25 mars 2015
Madame Simonne Suzanne Y... épouse X... c/ Monsieur Serge Albéric Z... Madame Yvette Simone A... épouse Z... Monsieur Jean-Jacques B...
Source officielleCour d'Appel
6253c9dcbd3db21cbdd89627
30 octobre 2007
30 octobre 2007
Patricia Christine Simone épouse Z... née le 28 Septembre 1957 à TOURS, INDRE-ET-LOIRE (037) Fille de X... Raphael et de B...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a4bd3db21cbdd88e40
7 décembre 2006
7 décembre 2006
Messieurs Louis X... et Yves Y... ont présenté en 2000 et 2001 des comptes rassurants et conformes aux prévisions qu'ils avaient eux-mêmes fixées.
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93340
7 décembre 2006
7 décembre 2006
Messieurs Louis X... et Yves Y... ont présenté en 2000 et 2001 des comptes rassurants et conformes aux prévisions qu'ils avaient eux-mêmes fixées.
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c86e
30 octobre 2008
30 octobre 2008
Monsieur Dominique Simon Denis X..., agissant es qualité d'héritier de Monsieur Y... Louis Emile Z... ... 59510 HEM Madame Christine C...
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd864a5
3 septembre 2002
3 septembre 2002
.: Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller, GREFFIER: Madame Guyonne A..., lors des débats et lors du prononcé DEBATS
Source officielle3e Chambre A
603681e5575dd92527699eda
15 octobre 2015
15 octobre 2015
[D] SARL CONCORDIA IMMOBILIER Syndicatdescopropriétaires COMMUNAUTE IMMOBILIERE LA TOISON D'OR Grosse délivrée le : à : Me Robert BUVAT Me Joseph MAGNAN Me Pierre-Yves
Source officielle15e Chambre A
6162af1d9547460d26ddb6d5
1 mars 2013
1 mars 2013
MARS 2013 N°2013/108 Rôle N° 11/09060 [T] [M] C/ [W] [I] Grosse délivrée le : à : la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab1a
6 février 2008
6 février 2008
INTIMES : 1o Monsieur Yves Y... né le 27 Mars 1960 à VALENCIENNES (59) demeurant ...
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