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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
69fd8435cdc6046d4704cacb
7 mai 2026
*déclarer recevables les présentes conclusions.
Chambre 1-9
6a192f48cdc6046d4754e73e
28 mai 2026
Elle invoque une créance de 4323 000 € en l'absence de preuve d'un remboursement partiel. Elle conteste la demande d'autorisation de vente amiable en l'absence de mandat.
5ème chambre sociale PH
69f19a28cdc6046d47ede36e
28 avril 2026
Je vous rappelle qu'une absence injustifiée est passible de sanctions. Toute absence non autorisée à votre poste de travail doit être dûment justifiée dans les plus brefs délais.
Chambre sociale
69eafbcecdc6046d47570bec
23 avril 2026
[R] absent pour maladie. Le contrat a pris fin le 5 janvier 2021 au terme de cette absence.
Pôle 4 - Chambre 9 - A
69fd7798cdc6046d4703747c
[K] de toutes autres demandes, fins et conclusions, - en tout état de cause de condamner M.
Pôle 1 - Chambre 10
6a0fedbbcdc6046d4788a784
21 mai 2026
Par conclusions du 29 avril 2026, Mme [Z] a demandé la réouverture des débats la révocation de l'ordonnance de clôture afin de produire une pièce supplémentaire.
Pôle 1 - Chambre 13
69facfcacdc6046d47bf5ab5
5 mai 2026
Cette décision a été produite aux débats.
1ère chambre civile A
69eafdcecdc6046d47577b1d
Par conclusions récapitulatives déposées au greffe le 3 juillet 2022, la société Atelier de Venise et la Selarl [I] [W], en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société, demandent à la cour de :
Chambre Civile
6a0fef75cdc6046d4788f19a
En réplique, dans ses conclusions déposées le 17 mars 2026 par RPVA, M.
Chambre civile
69e9ae17cdc6046d4737f862
22 avril 2026
La résiliation du bail est justifiée, d'une part, par l'absence de paiement des loyers et, d'autre part, par l'absence d'occupation des lieux loués puisque monsieur [H] est domicilié à une autre adresse
5e chambre Pole social
69e1d145cdc6046d4789b9a4
16 avril 2026
à ce qu'a indiqué le premier juge, la consolidation suppose l'absence d'évolution prévisible et non pas l'absence de soins ou de douleurs, - sa pathologie continue d'évoluer, les douleurs persistent
Chambre 1-5
69fd8351cdc6046d4704bb1e
Mme [J], qui conteste les conclusions de l'expert auquel elle reproche leur parti pris, produit aux débats : un dire technique de M.
4ème Chambre
6a225abccdc6046d4737d939
4 juin 2026
La société OCDL a constaté de nouveaux désordres apparus ultérieurement : - défauts ou absence de mise en 'uvre des grilles anti-rongeurs en pied de bardage, - présence de rouille sur l'ossature du
Référés Commerciaux
6a167c3dcdc6046d47108171
26 mai 2026
Lors de l'audience du 5 mai 2026, la société SEO et la SCBE LMAR & FC, développant les termes de leurs conclusions n° 2 remises à l'audience, auxquelles il est renvoyé s'agissant des moyens qui y sont
Chambre Sociale-Section 3
6a1fbb8fcdc6046d47e95f55
En l'absence de réponse de la CRA dans le délai qui lui était imparti, M.
CHAMBRE DES REFERES
69fd7fedcdc6046d470470bc
Dans ses dernières conclusions du 22 avril 2026, elle maintient ses demandes.
Chambre commerciale
6939393bc988783351cd2872
9 décembre 2025
Par conclusions du 31 octobre 2025, Me [I] [E], ès qualités de liquidateur de M. [T], demande à la cour de : révoquer l'ordonnance de clôture, rejeter l'ensemble des demandes de M.
69e1ce58cdc6046d47897bc5
l'absence de restitution du matériel dans l'appréciation globale du préjudice.
1ère Chambre
6a1fbbb3cdc6046d47e961ea
2 juin 2026
Enfin, il sera relevé que les parties ont fait le choix procédural de ne pas produire à hauteur d'appel strictement les mêmes pièces qu'ils avaient produites en première instance.
6a0fed4dcdc6046d478892db
[N] de toutes autres demandes, fins et conclusions, - en tout état de cause de condamner M.
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