Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 11 ARRET DU 13 AVRIL 2012 (n°145, 4 pages) Numéro

[B] devant le tribunal de grande instance de Grasse en paiement d'un solde de travaux et en remboursement de la retenue de garantie.

LA CHARPENTERIE Grosse délivrée le : à : SCP TOUBOUL SCP BLANC Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 23 Avril 2010

Chambre B ARRÊT AU FOND DU 09 JUIN 2011 HF N° 2011/396 Rôle N° 10/18782 [M] [T] [G] [X] [B] [S] [W] [F] [H] épouse [B] C/ [A] [W] [P] épouse [R] Grosse

grossesse ou à l'accouchement.

A ARRÊT AU FOND DU 20 OCTOBRE 2015 O.B N° 2015/ Rôle N° 14/16991 [J] [E] [U] [P] épouse [E] C/ SA VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX Grosse

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 09 FEVRIER 2012 N° 2012/ 90 Rôle N° 10/09139 [N] [N] C/ [O] [O] Grosse délivrée

N° 2011/ Rôle N° 10/09748 SA BANQUE POPULAIRE LOIRE ET LYONNAIS C/ [K] [H] [T] [X] [H] [Z] [H] [J] [H] Grosse délivrée le : à :la SCP DE SAINT FERREOL

Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 19 octobre 2004 enregistré au répertoire général sous le no 01 / 4264

25/00496 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OD6H ------------------------- DU 28 AVRIL 2026 ------------------------- Notifications le : Grosse

[Adresse 10] [Localité 13] représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assistée Me Olivier GIRY, avocat au barreau de GRASSE S.A.R.L.

GRASSE en date du 22 mai 2006 enregistré au répertoire général sous le no 04 / 6069.

Rôle N° N° RG 15/17850 - N° Portalis DBVB-V-B67-5PM3 [H] [C] C/ SAS ANTIBES BOAT ET YACHT SERVICES ABYS SARL CHANTIERS NAVALS DU PORT VAUBAN Grosse

MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE MAAF Grosse délivrée le : à SCP LATIL SCP COHEN SCP SIDER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande

17/20368 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBO5K [S] [Z] EPOUSE [W] C/ SCI LA CROE Copie exécutoire délivrée le :12 SEPTEMBRE 2019 à : Me Monsaf BELHIRECHE, avocat au barreau de GRASSE

TUILLIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 30 Juin 2016 enregistré au répertoire général sous le n° 11/03832.

représenté par Me Nikita C... de la F... , avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Sarah G..., avocat au barreau de GRASSE, plaidant Monsieur H... Y...

ENVIRONNEMENT C/ [F] [W] Copie exécutoire délivrée le : 15/11/2018 à : - Me Florent ELLIA, avocat au barreau de NICE - Me Sandrine COHEN-SCALI, avocat au barreau de GRASSE