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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
63c79b08da31367c908eb537
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[MO] ont saisi le tribunal de grande instance de Bordeaux d'une action en responsabilité à l'encontre des héritiers du pilote.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6163d87a99a586c22d6d4483
15 décembre 2009
15 décembre 2009
CORSAIR ainsi qu'une chance de conserver et/ou d'obtenir une qualification de pilote selon un ratio de probabilité de 10% pour les pilotes et 4 officiers mécaniciens navigants et des deux tiers pour les
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fda93a95511b523c83deea6
18 juin 2019
18 juin 2019
EXPOSE DES FAITS Monsieur [A], né le [Date naissance 1] 1949, a été engagé par la société Air Inter, à compter du 4 mai 1988, en qualité d'officier pilote de lignes.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67189497d8ceca1cd7019048
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Mme [B] [H] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 24 Septembre 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6162558dbfc8340a0e74b86d
19 juin 2014
19 juin 2014
versés aux débats que la somme de 90.000 euros a réellement été remise au pilote [T], alors que dans un mail (pièce 24) par celui-ci à un responsable de la société Luc Alphand Aventures le 12 octobre
Source officielle10e Chambre
6162da6edda066944ee0e838
18 janvier 2012
18 janvier 2012
[A] est un futur pilote et aucune impotence des doigts n'est autorisée ». Tout d'abord, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f426
17 novembre 2011
17 novembre 2011
LOISIRS Z.I. de Plaisance 11100 NARBONNE représentée par la SCP BAUFUME - SOURBE, avoués à la Cour assistée de la SCP AUSSILLOUX-SANCONIE ASSOCIES, avocats au barreau de NARBONNE SAS GP - GROUPE PILOTE
Source officielle4ème Chambre Section 3
67f8a24d40b8f5486fedd9bc
10 avril 2025
10 avril 2025
[U] 53 ans exerce comme pilote de ligne et a fourni un certificat médical du Docteur [Y] du 18 juillet 2018 qui mentionne un syndrome aérotoxique en rapport avec l'activité de pilote d'avion dans une compagnie
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00138_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
de nouveaux produits autres que les prototypes et installations pilotes mentionnés au a ; 2° Les dépenses de personnel directement et exclusivement affecté à la réalisation des opérations mentionnées
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6162e4f27797cdb2f7583cde
12 juin 2012
12 juin 2012
MOTIFS Considérant que les parties s'accordent pour reconnaître que l'association MOTO CLUB était soumise à une obligation contractuelle de sécurité de moyens à l'égard des pilotes qui participaient
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68ef2db38a85971c3ac1ffa6
14 octobre 2025
14 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 14
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6538b3bd7ffc2c8318edfff1
24 octobre 2023
24 octobre 2023
représentée par Maître Elena GRUJICIC, avocate au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 26 Septembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6538b3bd7ffc2c8318edfff3
24 octobre 2023
24 octobre 2023
représentée par Maître Elena GRUJICIC, avocat au barreau de Lyon DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 26 Septembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6538b3bd7ffc2c8318edfff5
24 octobre 2023
24 octobre 2023
5] [Localité 4] dispensée de comparaître à l'audience DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 26 Septembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleChambre sociale
644b6383c51457d0f882dc92
27 avril 2023
27 avril 2023
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 mars 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84f16
8 février 2000
8 février 2000
FAITS ET PROCEDURE M.Kouvtanovitch, officier pilote de ligne à la Compagnie Air France, a commencé sa carrière sur l'avion Boeing 737, avion sur lequel il a été lâché en ligne le 20 mars 1993 ; puis il
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6979e1accdc6046d47f68db0
27 janvier 2026
27 janvier 2026
SAS BDO AVOCATS LYON, avocat au barreau de LYON substituée par Me Naouele BENHADDOU, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16 Décembre 2025 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
69e85bc8cdc6046d47193026
21 avril 2026
21 avril 2026
d'AIN substituée par Me Jorge MONTEIRO de la SELARL D'AVOCATS JORGE MONTEIRO & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Mars 2026 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
670f58344ad0d5ee7d7e5b38
15 octobre 2024
15 octobre 2024
substitué par Me Morgane TAVERNIER, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Septembre 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
670f58344ad0d5ee7d7e5b3a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
substitué par Me Morgane TAVERNIER, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Septembre 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officiellePage 14 sur 316