[P] [S] responsable du préjudice moral subi par les époux [K] ; - condamné M.

de jouissance et préjudice moral ; - Confirmer le jugement du 12 novembre 2021 en ce qu'il a débouté madame [X] [E] et monsieur [S] [T] de leur demande au titre du préjudice moral ; - Réformer le jugement

Mme [O] demande, outre les indemnités de rupture, des dommages et intérêts en réparation d'un préjudice moral et financier pour avoir subi un stress particulier en ayant été placée dans une situation de

[T] [N] la somme de 50'000 € au titre du préjudice moral ; statuant à nouveau : - réduire la demande formée par M.

C'est ainsi qu'en raison de ces différents facteurs d'aggravation de son préjudice moral, M. [M] sollicite une somme de 50 000 euros en réparation de son préjudice moral.

C'est ainsi qu'en raison de ces différents facteurs d'aggravation de son préjudice moral, M. [D] sollicite une somme de 35 000 euros en réparation de son préjudice moral.

Le premier juge a enfin rejeté la demande indemnitaire formée au titre du préjudice moral, qu'il a estimé insuffisamment démontré.

Elle considère enfin que le préjudice d'ordre médical, présenté comme un préjudice moral, n'est pas sérieusement étayé et n'est même pas décrit selon les standards en la matière.

[N] [Y] à lui payer la somme de 2.000 euros à titre de dommages et intérêts sur le préjudice moral subi déboutait M.

[F] [J] et Mme [Y] [R] épouse [J] la somme de 11 884,75 € en réparation de leur préjudice financier et la somme de 2 500 € en réparation de leur préjudice moral, - débouté M.

temps de travail, de rémunération des heures supplémentaires et de validité de la clause de non-concurrence, ce qui porte atteinte aux intérêts collectifs défendus par le syndicat et lui cause un préjudice

Par ses dernières conclusions, [G] [T] sollicite la confirmation de la décision entreprise, sauf en ce qu'elle a rejeté sa demande de dommages-intérêts au titre de son préjudice moral, demandant à la cour

[R] de sa demande de dommages et intérêts pour exécution déloyale / préjudice moral à hauteur de 118 475 euros, - condamné la société à lui verser la somme de 1 500 euros au titre de l'article 700 du

dommages-intérêts pour révocation sans juste motif, Condamner la Sa Mutualize Corporation à lui payer la somme de 75.000 euros nette de toutes charges sociales, CSG et CRDS à titre de dommages-intérêts pour préjudice

Mme [C] a interjeté appel de ce jugement dont elle sollicite l'infirmation, sauf en ce qu'il déboute Mme [M] de ses demandes d'indemnisation du préjudice locatif, du préjudice moral et de remboursement

[M] à leur payer la somme de 1 300 euros au titre du préjudice moral et d'agrément, - condamner solidairement M. [J] et M.

Au vu de ces éléments, l'indemnisation du préjudice moral, pour 286 jours de détention, s'évalue à la somme 18 000 euros.

[M] la somme de 19 848,75 euros en réparation de son préjudice matériel [H] la somme de 1 500 euros en réparation de son préjudice moral ; - Condamné in solidum M.

à valoir sur son préjudice moral d'affection [D] [K] une somme de 2000 € à titre de provision à valoir sur son préjudice moral d'affection [N] [K] une somme de 2000 € à titre de provision à valoir sur

euros au titre de son préjudice moral, - 5 000 euros au titre du préjudice moral de [D] [K], - déclarer l'arrêt à intervenir commun à la caisse en vertu de l'article L. 452-4 du code de la sécurité