Les thèmes respectifs, soit l'ambiance western et conquête de l'ouest pour les restaurants Buffalo Grill et l'ambiance trappeur et grand Nord canadien pour le restaurant de la société Val trappeur, sont

délivrée par le transporteur ou d'un justificatif de transport.

* Sur les frais de transport en ambulance M. [E] réclame l'indemnisation de frais de transport en ambulance d'un montant de 1 193,64 euros.

A titre liminaire, ils exposent, que contrairement aux allégations erronées de Mademoiselle X..., ils justifient bien de leur domicile par diverses pièces versées aux débats,; qu'en outre, -5- ] C qu'ils

d'au moins 6 mois); ' mention complémentaire : « aide à domicile ».

BTSG² Représentée par Me [C] [X], domicilié audit siège, en qualité de mandataire liquidateur de la SARL TRANSPORTS [F], RCS LIMOGES 797 488 095, dont le siège social était [Adresse 4], désigné à cette

décembre 2023 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Société [9] prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié

Le 3 février 2015, il a été déclaré par la médecine du travail inapte à la conduite des véhicules de transport et apte à un travail de bureau.

Localité 17] domiciliée [Adresse 3] Représentée par Me Alain BEGEL de la SELARL BGBJ, avocat au barreau d'EPINAL Monsieur [E] [B] né le 08 Novembre 1987 à [Localité 14] (88) domicilié [Adresse 3

[K] présente une logorrhée avec fuite des idées et passage du coq à l'âne, propos mégalo maniaques, une dimension ludique et une typer syntonie à l'ambiance; il constate l'imprévisibilité de l'instabilité

Elles font valoir que les factures d'achat de lunettes, de respirateur artificiel, de transport en ambulance n'apparaissent pas imputables à l'accident, et qu'il est impossible de déterminer quelles sommes

[I] utilise le fauteuil roulant pour ses activités à domicile (lorsqu'il ne met pas sa prothèse), - les WC doivent être rehaussés pour permettre les transferts du fauteuil roulant aux WC, - le fauteuil

de non conciliation du 22 juin 2005 a : - constaté que les époux acceptaient le principe de la rupture du mariage sans considération les faits à l'origine de celle-ci, - attribué la jouissance du domicile

A 14H15 la présente juridiction attendait toujours l'ambulance devant amener l'intéressé sans que ce retard ne soit véritablement expliqué.

en ambulance, assis professionnalisé ou en commun).

SOS MEDECINS, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Annette SION de l'Association HOLLIER

X... devra payer à Mme Y... d'avance le 10 de chaque mois par chèque, virement ou mandat au domicile de la bénéficiaire avec condamnation à son paiement en tant que de besoin, - condamné les parties

Le 4 février 1995, à JOHANNESBURG (Afrique du Sud), Madame Sylvie X... épouse Z... , née le 24 octobre 1959, a été victime en tant que passager transporté d'un accident de la circulation.

L'officier ministériel indique avoir vérifié que le destinataire était bien domicilié à l'adresse indiquée, qu'ainsi, le personnel du centre Algyr lui a confirmé le domicile, et avoir conformément à l'article

Ils rappellent que les frais de transport en ambulance dans le cadre d'une hospitalisation sont pris en charge par l'organisme de sécurité sociale.