CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

14 935 résultats pour « ALBERT Avocat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e7fe

Appel

15 novembre 2011

15 novembre 2011

PARIS-RG no 06/ 09477 APPELANT Monsieur Ali X... ... 93420 VILLEPINTE représenté par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoué à la Cour Assisté de Maître Yves CRESPIN, substituant Maître Albert

Source officielle

Page 15 sur 747

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6520f61ebb275d83183a3c65

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

au barreau de PARIS, toque : D2090 Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Marc ALBERT de l'ASSOCIATION ALBERT ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D1592 INTIMÉS Monsieur [W] [E] [Adresse 4]

Source officielle
CA

4ème Chambre

6789f3b2c2a5bdff9702ff16

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

au barreau de RENNES Représentée par Me Jean-Marc ALBERT de l'ASSOCIATION ALBERT ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Maître [P] [G] de la SELARL [G] ès qualités de liquidateur judiciaire

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

603640956e39b9a2631d5db0

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

SOCIALE A ARRÊT DU 24 NOVEMBRE 2015 APPELANT : [H] [L] [C] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 4] (69) [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Guy ALBERT-BRUNET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d91d

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178/002/10/10281 du 19/10/2010 représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour assistée de Me Servane SQUEDIN-PAROLA, avocat au barreau

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

677e1627dbb9bd42de09fb0a

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

au barreau de NANTES Représentée par Me Fabrice ALBERT de la SARL ALBERT, Plaidant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉE : S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc32bd3db21cbdd8f724

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

INTIMES : Madame Paulette Y... ... 75016 PARIS assistée de Me Albert PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA Madame Jacqueline D

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fca5837e68210229ff288ae

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

APPELANTE ASSOCIATION READA TRAIT ENFANT ADULTE INADAPTE ARTEAI, sise [Adresse 2] assistée de Me Dominique IMBERT-REBOUL, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Séverine CAUMON, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5c0

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, assisté de Me Charles-Albert CICCOLINI, avocat au barreau de NICE SA GENERALI IARD, nouvelle dénomination

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf5f

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

MARSEILLE LE SA FINANCEMENT REALISATION- FINAREAL dont le siège est HERMES PARK-64 avenue d'Haïfa- 13008 MARSEILLE CEDEX 8 représentées par Me Paul MAGNAN, avoué à la Cour, plaidant par Me Jean- Albert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb0bd3db21cbdd8e014

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

PLAISANCE Prise en la personne de son représentant légal en exercice Capitainerie du Port 20200 VILLE DI PIETRABUGNO représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat

Source officielle
CA

Chambre 1-2

66878c8d05d6f7f678d48dc2

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

par Me Albert-David TOBELEM, avocat au barreau de GRASSE INTIMÉ Monsieur [V] [U], né le 13 Septembre 1932 à [Localité 3] demeurant [Adresse 4] représenté par Me Julie FEHLMANN de la SELARL

Source officielle
CA

8e Chambre A

61630e4bda3e3d3066036724

Appel

10 novembre 2011

10 novembre 2011

étrangère en l'Etude de la SCP BLANC CHERFILS, demeurant Domiciliée à la SCP BLANC CHERFILS - Avoués près la Cour [Adresse 1] représentée par la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la Cour, assistée par Me Albert

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fc1ef0cdc6046d47e0af9a

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Madame Aurélie GAYTON, Conseiller En présence de : Mme Valérie SOUILLAT, Greffier, lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : Mme [H] [C] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Albert

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63660affbb0cef7f742791e3

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

APPELANT Monsieur [A] [K], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Albert-david TOBELEM, avocat au barreau de GRASSE INTIMEE CPAM DES ALPES MARITIMES, demeurant [Adresse 1] représentée

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE01060_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 2 mai 2022 et le 20 octobre 2023, la société Kinepolis Prospection, représentée par Me d'Albert des Essarts, avocate, demande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f066

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

de BASTIA et de Me Albert PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Claude Y... ... 3974 MOLLENS VS (SUISSE) ayant pour avocat la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

615e0db1c25a97f0381f4eea

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

au barreau de PARIS) et assistés de Me Albert COHEN, avocat au barreau de l'ESSONNE.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fdc3ca23d2fb9607032f3e2

Appel

11 décembre 2018

11 décembre 2018

N° SIRET : B 3 21 254 161 représentée par Me Isabelle X..., avocat au barreau de MELUN INTIMEE Madame Stéphanie Y... [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912ce

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

représentées toutes deux par Maître Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 et assistées sur l'audience de Maître Jean VEIL, avocat au barreau de PARIS

Source officielle