Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Madame Julie ABEN-MOHA, cadre greffier. * * * FAITS ET PROCÉDURE 1- Suivant contrat signé par voie électronique le 19 mai 2023, MM.

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Madame Julie ABEN-MOHA, cadre greffier. * * * FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : Le 11 novembre 2020, M.

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Mme Julie ABEN-MOHA, Greffière.

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Mme Julie ABEN-MOHA, Greffier. * * * FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS 1.

[H] [L] a acquis les parts sociales de la SARL ABELA, propriétaire des lots n° 1, 2 et 3 et du fonds de commmerce d'hôtel-restaurant ; la société ABELA a changé de dénomination pour devenir la SARL HOTEL

refusé de régler les cotisations appelées depuis le premier trimestre 2007, considérant son affiliation depuis le 21 décembre 2006, à un organisme concurrent offrant des garanties supérieures, le cabinet Abela

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Madame Julie ABEN-MOHA, cadre greffier.

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Mme Julie ABEN-MOHA, Greffière.

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Madame Julie ABEN-MOHA, cadre greffier. * * * FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS : 1.

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Mme Julie ABEN-MOHA, Greffière.

personne de son représentant légal en exercice y domicilié et demeurant audit siège ès qualité, prise en sa qualité d'assureur de la société COGECI [Adresse 6] [Localité 6] Représentée par Me Julie ABEN

C A, représenté par Me Aben, conclut au rejet de la requête de la société Méditerranée Plafonds, au rejet de l'appel incident de la commune de Saint-Privat, et à la mise à la charge des parties d'une somme

[N] [K] a acquis les parts sociales de la SARL ABELA, propriétaire des lots n° 1, 2 et 3 et du fonds de commmerce d'hôtel-restaurant ; la société ABELA a changé de dénomination pour devenir la SARL HOTEL

ARRÊT AVANT DIRE DROIT DU 11 SEPTEMBRE 2015 N° 2015/494 ADD Rôle N° 12/12978 Jonction avec 14/2018 [T] [G] C/ SA ITN FRANCE Grosse délivrée le : à : Me Magalie ABENZA

l'ordonnance critiquée, que le premier juge a répondu aux moyens de contestation de l'arrêté de placement soulevés devant lui tirés du défaut de motivation, de l'erreur manifeste d'appréciation, de l'abence

Sur l'abence de Mme [S] à l'audience devant la cour d'appel Le conseil de Mme [S] fait valoir que la cour ne dispose de justificatif de l'absence de Mme [S] à l'audience du 20 août 2024.

Par conclusions signifiées et déposées le 30 juin 2011 la SARL HOTEL DU SOLEIL [Localité 13] a développé l'argumentation suivante : Elle a été amenée à racheter, en juin 2003, la société ABELA HOTEL

FLOT de la SCP FLOT ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Société MGDLB [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Guillaume JULIEN substituant Me Julie ABEN

ARCHITECTE FRANCAIS (MAF), prise en la personne de son Directeur Général en exercice domicilié en cette qualité au siège social, n°SIREN 784 647 349 [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Julie ABEN

[K] ARCHITECTURE [Adresse 1] [Localité 4] Représentées par Me Sophie ENSENAT, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Julie ABEN, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture