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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00254_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre 1-3
671b352d2edfb0b58c05e9af
24 octobre 2024
24 octobre 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-3 N° RG 24/03388 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMXPQ Ordonnance n° 2024/M222 Monsieur [H] [Y] représenté par Me Anthony CAVITTA,
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA06258_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code civil ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f158
8 février 2012
8 février 2012
née le 01 Février 1974 à VITRY SUR SEINE (94400) ... 92160 ANTONY représentée par Me Georges SITBON, avocat au barreau de PARIS APPELANTE **************** SOCIETE FINSECUR ZAC des Guilleraies
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
63007969521ab1c563ce09e7
19 août 2022
19 août 2022
[M] [K], né le 04 septembre 1986 à kouba, de nationalité algérienne se disant être né le 12 décembre 1993 à Casablanca RETENU au centre de rétention : [Localité 1] assisté de Me Anthony Obeng-Kofi
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01750_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Il résulte des pièces produites devant la cour le 25 avril 2023 que la chambre de commerce et d'industrie de la région Guyane a payé à M.
Source officielleChambre 1-7
5fdb26f24d8282bb8cb438c7
4 avril 2019
4 avril 2019
C/ [W] [Z] [K] [O] ÉPOUSE [Z] épouse [Z] [P] [W] SCP BR ASSOCIES SA ALLIANZ IARD Copie exécutoire délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Me Anthony
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd92308
24 octobre 2014
24 octobre 2014
Anthony né le 13/ 01/ 1991 à Montpellier ; connu des services de police pour des délits routiers et des violences. A...
Source officielleCh 1-6 Surendettement
68e9e479154299c7318fb280
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 28 Juin 2024 par le juge des contentieux de la protection du tribunal de proximité d'ANTONY N° Chambre : N° Section : SUREND N° RG : 11-24-0203 Expéditions
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84db7
19 mai 2000
19 mai 2000
A l'audience de conciliation du 28 avril 1998, du tribunal d'instance d'ANTONY, L'UCB a demandé la saisie des rémunérations de Monsieur X....
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6162af1a9547460d26ddb6b7
25 avril 2013
25 avril 2013
celui dans le ressort duquel se trouve le domicile de la société intéressée à savoir, s'agissant d'une personne morale, son siège social ; or en l'espèce le siège social de la SA POMONA est situé à Antony
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
61609e53264c7ed035b03c73
18 septembre 2014
18 septembre 2014
Elle souligne que renvoyer l'affaire devant le tribunal des affaires de sécurité sociale de Nanterre au motif que son siège est situé à Antony dans le ressort de cette juridiction revient à ce que la caisse
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00898_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que M. A a été mis à pied à titre conservatoire par courrier du 27 décembre 2018.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00411_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4e chambre civile
697370abcdc6046d476a9b54
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Par avis du 4 juin 2025, le conseiller de la mise en état a adressé à Maître Philippe Anahory, conseil de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6163b1ebd953db3685c7905d
7 mai 2010
7 mai 2010
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 07 MAI 2010 APPELANTE : [X] [Y] née le [Date naissance 4] 1957 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maitre Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dade
4 avril 2011
4 avril 2011
Au cours de ce délibéré, Monsieur Serge TRASSOUDAINE, conseiller a rendu compte à la Cour, composée de Madame JEAN président de chambre, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de Monsieur Serge
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935f1
14 octobre 2016
14 octobre 2016
DANEMARK Représentée par Me Alexandre LAVILLAT de la SCP LAVILLAT-BOURGON, avocat au barreau de PARIS, toque : B0703 Madame Danielle Marie Z... née le 30 Septembre 1945 à Antony, 92 (92160) demeurant
Source officielleJurid. Premier Président
64a3b8a06523a105dba2b042
3 juillet 2023
3 juillet 2023
EXCELTECH [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sophie VACHER substituant Me Jean ANTONY de la SELARL QUORUM ANTONY, avocat au barreau de LYON (toque 1426) Audience de plaidoiries du 26 Juin
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02625_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 15 sur 100