[K] [M] et la la SAS Entreprise Guy Challancin est celle de la manutention ferroviaire en son annexe II, - débouté M.

INTIMÉ : Monsieur Guy, Nathan, Michel Y...

Guy D...et de M.

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Guy SCHMITT, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Guy SCHMITT, Président, et par Melle Colette ROBIN, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

SCHMITT, Président, et Madame Catherine DURAND, Conseiller, Monsieur Guy SCHMITT, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

ARRET DU MARDI 05 MARS 2002 Appel d'une décision (N° R.G. 11-99-2326) rendue par le Tribunal d'Instance GRENOBLE en date du 13 avril 2000 suivant déclaration d'appel du 07 Juin 2000 APPELANT : Monsieur Guy

, Greffier, lors des débats : Madame Marie-Pierre LOMELLINI, FAITS ET PROCEDURE, La SOCIETE GENERALE expose qu'elle a consenti à Monsieur Gérard X..., ancien vice-président de la société GUY

SUR QUOI, Attendu que les pièces régulièrement communiquées établissent que dans le cadre des pourparlers existant entre Guy B..., propriétaire de terrains sur la commune de CADOURS (32480), Raoul X.

./ Guy Z... ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du onze Septembre deux mille un par Monsieur MILHET, Président de chambre, La COUR d'APPEL

. : 04/05827 Nature du recours : APPEL Affaire : Prêt - Demande en remboursement du prêt APPELANT : Monsieur Guy X...

Jérôme Jean-Michel X... ne saurait prétendre que c'est lui qui a bénéficié de cette donation puisque Guy A... lui-même atteste les avoir donnés à Kristina Y.... 2- S'agissant du poney Bambi , il résulte

(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007 / 3121 du 04 / 06 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX EN PROVENCE) domiciliée C / O Mme B...-...

avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 10 Septembre 2008 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Guy

Guy Joseph X...

Portalis DBVK-V-B7C-NSCB Arrêt n° : Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 FEVRIER 2018 - TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE HERAULT - N° RG 21602728 APPELANT : Monsieur Guy

Le bénéfice net est établi sous déduction de toutes charges, celles-ci comprenant (…) notamment : / 1° Les frais généraux de toute nature (…) ».

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Guy SCHMITT, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

RG N : 11/ 01566 AFFAIRE : Nathalie Marie Andrée Guy X...divorcée Z...

Le lot démolition a été sous traité à la société Guy Doyere assurée auprès de la SMABTP.