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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 3
696a38abcdc6046d4785db9c
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Ouvrier entretien aérage du 30/10/1978 au 30/09/1980 : ouvrier mineur chargé de la confection et de l'entretien des barrages, des portes d'aérage et des arrêts-barrages.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6614da4d28647600086a90f3
8 avril 2024
8 avril 2024
Il surveille le chantier et le barrage pendant le remblayage hydraulique. Il participe au transport du bois et du matériel.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fdcb817ec811023bb905366
6 novembre 2018
6 novembre 2018
jugement, que l'existence de droits privatifs est indifférente pour la caractérisation de faits de concurrence déloyale et qu'il importe donc peu que le conditionnement litigieux invoqué soit commun ou banal
Source officielle1ère Chambre
6035c604967fda2d2b7c486e
1 mars 2016
1 mars 2016
Aussi, après avoir décrit l'état des ouvrages existants (déversoir en ruine, barrage de retenue en tête d'étang, roue actionnant la pompe d'épuisements de la carrière d'ardoises exploitée par le sieur
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d13f
29 janvier 2009
29 janvier 2009
droits d'auteur, elle soutient, s'agissant du cintre référencé 21, qu'il n'est pas protégeable sur le fondement du droit d'auteur, pas plus que le cintre référencé 20, qu'un tel cintre est manifestement banal
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01826_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
administratif de Limoges d'annuler l'arrêté du 28 janvier 2019 par lequel le préfet de l'Indre a fixé des prescriptions impérieuses de fonctionnement pour l'exploitation de l'énergie hydroélectrique sur le barrage
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00305_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
maire de Courthézon a accordé un permis de construire à M. et Mme A pour la réalisation d'une maison individuelle avec garage et " pool house " sur une parcelle cadastrée section , située chemin de la Barrade
Source officielle3ème chambre
62cfb2b8548bc59fcf4f11a0
13 juillet 2022
13 juillet 2022
[Localité 4] Représenté par Me Judith AMALRIC-ZERMATI, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME Monsieur [Y] [N] [Adresse 5] [Localité 1] / SUISSE Représenté par Me Alexandre HEGO DEVEZA-BARRAU
Source officielleChambre Etrangers/HSC
652e262c92ba098318768548
12 octobre 2023
12 octobre 2023
troubles avec rationalisation importante, qu'il persiste une tension psychique sur fond d'éléments de persécution principalement centrés sur sa soeur, que les demandes sont inadaptées avec une forme de banalisation
Source officielle1ère Chambre
64476e893da6ded0f83d191b
20 avril 2023
20 avril 2023
BONRON RCS de Besançon n°442 533 188 sise [Adresse 1] Représentée par Me Pierre-Henri BARRAIL de la SCP LVL BONNOT- BARRAIL - POIROT, avocat au barreau de HAUTE-SAONE INTIMÉE COMPOSITION
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
6448c0945ca6d8d0f8ef6838
25 avril 2023
25 avril 2023
du 29 mars 2023 sur la base duquel est intervenue son hospitalisation complète à la demande d'un tiers a constaté que cette patiente présentait un mutisme, une bizarrerie du contact, un phénomène de barrage
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-MPEG SAS LIL'ONEc/SCP LGA
6273692fa58162057dac65f2
4 mai 2022
4 mai 2022
d'appel du 17 décembre 2021 APPELANTE : SAS LIL'ONE, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 2] représentée par Maître Claire LE BARAZER
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
5fdbae384aa3048d484a5a61
8 février 2019
8 février 2019
APPELANTS Monsieur [B] [C] né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Gilbert FILIOR, avocat au barreau de PARIS, toque : R105 substitué par Me Laura BASSALER
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85cfd
11 décembre 2001
11 décembre 2001
SIDER, avoués à la Cour Plaidant par: Me Alain CARISSIMI (avocat au barreau de MARSEILLE) APPELANTE CONTRE SOCIETE GESTION IMMOBILIERE GARIBALDI, prise en la personne de son représentant légal 11 rue Barla
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89838
6 décembre 2007
6 décembre 2007
.-56860 SENE représentés par Maître Patrick LE BARAZER, avoué à la Cour, et assistés de Maître Jean-Luc PETIT, avocat au barreau de la Charente, COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
615e0db2c25a97f0381f4eed
12 juin 2014
12 juin 2014
Représentée par Me Arnaud NICOLAS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0680 INTIMÉS Monsieur [E] [P] et Madame [Q] [F] épouse [P] demeurant [Adresse 1] Tous deux représentés par Me Aude BARATTE
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c96
23 juin 2017
23 juin 2017
.] : "patient hospitalisé pour un épisode dépressif sévère mélancoliforme avec passage à l'acte...la discordance est majeure entre la gravité du geste et par la banalisation de la patiente.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00797_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Dans le cadre du mouvement national dit des " gilets jaunes ", des groupes de manifestants ont mis en place des barrages sur les voies d'accès à ces trois magasins le 17 novembre 2018, et ont bloqué partiellement
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA04477_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
notamment du certificat médical établi le 18 octobre 2024 par une praticienne de ce service que la requérante a été hospitalisée du 10 au 14 juin 2024 afin de l’équiper d’une pompe à insuline avec option « basale
Source officielleAvis
CADA:20165017
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Olonnes à sa demande de copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des travaux de réhabilitation des Epis et du barrage
Source officiellePage 15 sur 125