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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6870a17a5b6604a26aae88a7
10 juillet 2025
10 juillet 2025
NUANCES SUBTILES C.C.C. délivrée le : 10/07/2025 à : Me BECHE Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : 10/07/2025 à : Me GOULLERET
Source officielle2ème Chambre
6799c4345331f58c9ee86f6a
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Jean-David CHAUDET -Me Azilis BECHERIE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6031dd293dc473b1052cedf3
14 juin 2018
14 juin 2018
été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Etienne Bech
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdd2c508986ab9542d13f7f
4 octobre 2018
4 octobre 2018
avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Etienne Bech
Source officielleChambre 1-2
642fb589cece1704f57473b3
6 avril 2023
6 avril 2023
CELLINKS C/ [V] [W] Organisme CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gilles ALLIGIER Me Béchir ABDOU Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielleChambre Sociale
63c649a7be43307c9013b296
12 janvier 2023
12 janvier 2023
TRANSARC, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Pierrick BECHE, avocat au barreau de DIJON, présent ET : INTIME Monsieur [B] [T], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Philippe
Source officielle7ème Ch Prud'homale
642fb7b1cece1704f57479ef
6 avril 2023
6 avril 2023
LA REQUETE: Monsieur [I] [B] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Géraldine MARION de la SELARL CABINET ADVIS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES substituée par Me Azilis BECHERIE
Source officielleChambre sociale
627df80a0d41e0057d43e343
12 mai 2022
12 mai 2022
domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Anne GESLAIN de la SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN - CUISINIER - BECHE
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
679334cd54e6f046d26ca4a6
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[Y] [Z] et Mme [V] [X] à réaliser sur leur terrain les travaux de création d'une bêche béton sous la clôture et de réalisation d'un massif drainant le long du grillage, en limite de la parcelle [H], tels
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84de0
28 septembre 2000
28 septembre 2000
COCHEMB-KRAUT-REISENTHEL, Avoués près la Cour d'Appel de DOUAI, ayant pour avocat Maître TOUC -BIETTER du barreau de DOUAI, COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Monsieur LANNUZEL, Président Monsieur BECH
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84e07
14 septembre 2000
14 septembre 2000
Représentée par Maître NORMAND Avoué Assistée de Maitre DURUT, avocat COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Madame GEERSSEN, Président Monsieur BECH et Monsieur DEJARDIN, Conseillers DEBATS à l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84f23
12 octobre 2000
12 octobre 2000
dirigeants légaux Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT Avoués Assistée de Maître DABLEMONT, avocat au barreau de DOUAI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Madame GEERSSEN, Président Monsieur BECH
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd9403e
8 juin 2018
8 juin 2018
Didier NAKACHE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1087, substitué sur l'audience par Me Charlie DESCOINS, avocat au barreau de PARIS, toque : R099 INTIMÉ Monsieur Mohamed A... né le [...] à Béchar
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA06034_20220601
1 juin 2022
1 juin 2022
Segretain, rapporteur public, - et les observations de Me Michel-Bechet, avocat de Mme A. Une note en délibéré, enregistrée le 11 mai 2022 a été présentée pour Mme A.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA00569_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 7 février 2025, Mme A, représentée par Me Michel-Bechet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 23 octobre
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91497
23 avril 2014
23 avril 2014
Y..., représentant légal muni d'un pouvoir de représentation COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame Marie-José BOU,
Source officielleChambre sociale
66235ac8aec0e60008fe9903
18 avril 2024
18 avril 2024
ASSOCIES Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « SARL BENEFACTOR CONSULTANTS » C/ [L] [P] Association AGS CGEA DE [Localité 4] C.C.C le 18/04/24 à -Me BECHE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
603271024358d2a55ea8a219
1 février 2018
1 février 2018
ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine Popek COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Etienne Bech
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd91714
4 juin 2014
4 juin 2014
Comparante, assistée de Me CISSE, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Avril 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918cd
30 juin 2014
30 juin 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officiellePage 15 sur 29