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En ce qui concerne les meubles, ils ont fait l'objet d'un inventaire le 15 décembre 2013 et le notaire a relevé que les bijoux, comme la collection de figurine en verre, n'avaient pas de valeur unitaire

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1ère chambre

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Appel

4 juillet 2024

et explications de toute personne qu'il rencontrera sur les faits exposés dans la requête concernant les opérations de vente de vins réalisées depuis le décès et sur l'existence et la consistance de bijoux

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Pôle 5 - Chambre 2

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Appel

22 mars 2013

est spécialisée dans la création, la fabrication et la vente de pièces en cristal, plus particulièrement d'objets de décoration, d'objets relevant des arts de la table, de flacons de parfums et de bijoux

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Pôle 5 - Chambre 5

6162740c7705f25f4364405a

Appel

3 octobre 2013

31 mars 2003 avec la société DHL Ducros Euro Express (devenue la société DHL Express puis Mory Ducros), concernant les prestations transport/messagerie/affrètement/ colis express pour la société SID Bijoux

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Cour d'Appel

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Appel

4 avril 2013

La société AMD a pour activité la distribution auprès de grandes surfaces de bijoux plaqués or/ argent et fantaisie et employait 79 salariés.

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2e Chambre

5fdc64c2542063887c99b164

Appel

29 novembre 2018

La société MMA IARD, reprenant l'argumentation de son assuré soutient que les appelants n'ont pas fermé les volets en bois de la chambre ni pris la précaution de placer les bijoux en sécurité dans le coffre

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Cour d'Appel

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Appel

12 septembre 2008

Gérard X...co-exécuteur testamentaire, du 12 avril 1994 instituant Mme X...donataire de tous ses bijoux et M.

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Pôle 4 - Chambre 2

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Appel

25 juin 2014

suivantes : commerce de produits et accessoires de mode, commerce de mobilier et accessoires de décoration, métier de marchand d'art, promotion d'artistes et de créateurs en art et objets d'art et bijoux

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1ère Chambre

5fdc96c940a37eb9cad080d1

Appel

13 novembre 2018

et les meubles : Considérant que les appelants exposent qu'il doit être tenu compte, dans la liquidation de la succession de Mme D... de la valeur des meubles et des bijoux; qu'ils exposent que les

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CAA

1ère Chambre

DCA_21VE00128_20220920

Admin. Appel

20 septembre 2022

A est devenu l'unique associé et le gérant de l'EURL La Taille de Biou.

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CAA

Juge des référés

DCA_26TL00697_20260414

Admin. Appel

14 avril 2026

a été destinataire d’une proposition de rectification du 17 juin 2025 lui notifiant son assujettissement à des cotisations de taxe forfaitaire sur les cessions ou exportations des métaux précieux, bijoux

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1ere Chambre Section 2

668cd255bbc9a118c6c64049

Appel

5 juillet 2024

conservés par Mme [A] [X] ; - dit en tant que de besoin que Mme [A] [X] pourra être désignée par le commissaire de justice en charge de l'inventaire en qualité de séquestre des bijoux dépendant de

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CHAMBRE 1 SECTION 1

6162a73bf901d4f689722e27

Appel

29 octobre 2012

du 24 avril 1998 pour insanité d'esprit de la testatrice et subsidiairement rescision pour lésion, - le rapport à succession de différentes sommes prélevées par Madame [Z] [V] et de la valeur des bijoux

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Pôle 5 - Chambre 2

6162e4f27797cdb2f7583cda

Appel

14 septembre 2012

représentations et/ou adaptations des dessins dans le monde entier et sur tous supports et formats quels qu'ils soient, en ce notamment compris - et sans que cette énumération soit limitative - les bijoux

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1ère chambre civile B

67ff39d1303a1b38839f7d93

Appel

15 avril 2025

Cet avenant a maintenu à 50.000 euros le plafond de la garantie « mobilier et objets de valeur », qui comprend en son sein les « bijoux et objets précieux », dont le plafond de garantie a été réévalué

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Pôle 5 - Chambre 11

61636a8f22908a2ec611e8d9

Appel

4 février 2011

Ils ont arraché le coffre-fort situé dans un placard de la chambre principale et sont repartis avec le coffre-fort qui contenait des bijoux de valeur. M.

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Pôle 3 - Chambre 1

6163db3a21096bcc7de7d140

Appel

9 septembre 2009

à la Chase Manhattan de New-York composé de valeurs mobilières et consenti à ses fils des donations, dont à [I] [NJ], par préciput et hors part, le 10 décembre 1962 des objets mobiliers, tableaux, bijoux

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Chambre commerciale 3-2

6883105080821d9a1906fcd3

Appel

24 juillet 2025

CENTAURE AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 119 - N° du dossier baux com Intimés : Monsieur [J] [F] [B] En qualité de mandataire judiciaire de la SARL BIJOUTERIE

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3e chambre civile

627df7be0d41e0057d43e327

Appel

12 mai 2022

Biens attribués à [V] : Immeuble à [Adresse 9], la totalité des biens dont je suis propriétaire dans cet immeuble qui a été ravalé, je lègue à ma fille mes bijoux et toutes les fourrures.

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1 295 résultats pour « Bijoux »

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