X...a demandé à la cour d'infirmer le jugement déféré et d'ordonner une expertise complémentaire de nature à déterminer si le boîtier relevé par l'expert est bien celui d'origine.

Le sitcom fait valoir que, dès la mise en place des conteneurs en juin 2021, des dysfonctionnements sont apparus sur les boîtiers électroniques permettant l'accès des conteneurs aux usagers et ont perduré

M] [V] a commandé le 11 juillet 2018 à la société Eco-Habitat.Enr la fourniture et la pose d'une centrale photovoltaïque pour autoconsommation avec désinstallation des panneaux existants, onduleur, boîtier

condamner la société Novagri à fournir, sous peine d'astreinte de 100 euros par jour de retard, les éléments et prestations suivants : - perçage des jantes pour équipement de roues de jumelage, - boîtier

2019, la société Encome Energie Performance France l'a informée que les modules photovoltaïques de marque Solar Fabrik faisaient l'objet d'une alerte pour sinistre sériel car ils étaient équipés de boîtiers

courant du cumulus, présence de câbles apparents, - Présence d'un câble avec trois fils dénudés derrière le cumulus, - Manque partie de gaine à l'entrée de la porte donnant sur pièce annexe, - Boitier

[H] [E] la douille d'éclairage (boîtier DCL) et l'ampoule prélevée dans une autre pièce, * faire procéder à toute analyse de cette douille et de cette ampoule qu'il estimera nécessaire, * donner son

son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 11] Représentée par Me Bruno THORRIGNAC, avocat au barreau de PARIS, toque : D0125, substitué par Me Marine BOISSIER-DEFROCOURT

Une expertise diligentée par l'assureur de Mme [R] a mis en évidence que l'incendie avait pour origine une avarie électrique concernant le circuit d'un boîtier de raccordement pirate ayant fondu par échauffement

copies de documents et des photographies qu'ont été constatées, dans nombre de sites confiés à Monsieur [I], des défauts de maintenance et de sécurité sous la forme principalement de l'absence de boîtiers

La SCEA [E] a souscrit, au mois de décembre 2020, deux contrats de location avec BNP Paribas Lease Group : - un contrat de location n°A1136175 portant sur un boîtier luminaire composé de 84 blocs

tâche sur la moquette du séjour, au pied du mur, côté balcon, la tâche partant de la plinthe sur une largeur de 70 cm et une longueur de 90 cm environ et étant imputable à une mauvaise mise en 'uvre du boîtier

Le 23 janvier 2018, elle prenait l'initiative d'un contrôle technique dudit véhicule lequel concluait à un défaut dans la crémaillère et le boîtier de direction.

Sarl GARAGE ETIENNE AUTO 502 route de Blainville Crevon 76116 SERVAVILLE SALMONVILLE représentée par Me Claudie ALQUIER, avocat au barreau de Rouen DÉFENDEUR : Monsieur [P] [S] La Boissière

Mme [C], l'infirmière ayant reçu Mme [T], le 24 août, indique que l'accident dû à un mauvais mouvement lors de l'appui sur la pédale de commande d'avancement des boîtiers contenant les verres optiques

le régime du moteur d'un véhicule à boîte automatique est limité par le constructeur ; Qu'il souligne que l'expert judiciaire n'a pas vérifié l'état des organes internes du moteur, ni analysé le boîtier

la société CERBERUS démontre par les bons de commande et par les factures produites aux débats que les matériels revendiqués : des détecteurs optiques de fumée, des tableaux de signalisation, des boîtiers

Plusieurs cassettes vidéo dans leurs boîtiers sont sur le sol. Sur la table se trouvent de nombreux emballages en cartons, des courriers et documents divers.

Si le préfet de police se prévaut de ce que le procès-verbal d'ambiance mentionne un groupe de perturbateurs à 16h56 à proximité de la rue Boissière et du magasin " Max et Moi ", ces seuls éléments ne

du ballon d'eau chaude ; - s'agissant de l'installation électrique, un onduleur de marque Omnik a été implanté en lieu et place de la batterie qui avait été promise aux époux [V] ; - s'agissant du boitier