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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
631c2af1bd7923fcb00af9a5
5 septembre 2022
5 septembre 2022
judiciaire de NANCY en date du 14 mars 2022 RG 20/01958 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT n° 2020/22 N° RG 22/01094 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E7ES APPELANT : Monsieur [D] [B] Représentant : Me Alain CHARDON
Source officielle1ère Chambre
6438f2cea942a604f5e935ff
11 avril 2023
11 avril 2023
Les deux chansons intitulées « La chanson des petites mains » et « Je fais le tour de ma maison » dont M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6614da4d28647600086a90f1
8 avril 2024
8 avril 2024
du 01/03/1978 au 30/04/1978 : piqueur traçage charbon chef de poste, du 01/05/1978 au 31/07/1978 : nettoyeur, du 01/08/1978 au 31/03/1979 : piqueur traçage charbon travaux préparatoires, du 01/04/1979
Source officielle8ème chambre
630710847786aac563f2757b
24 août 2022
24 août 2022
et son assureur au titre de la somme de 9.100 euros ; dit que la société ABC AGENCE BATIMENT CHARDON a engagé sa responsabilité contractuelle au titre des désordres affectant la porte coulissante
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
615e0df8c25a97f0381f50f8
3 novembre 2011
3 novembre 2011
Morgan et Cie S.A.), qui a mis à la disposition de Mme [A] une société Chardon et un compte Chardon, sur lequel sont parvenues les sommes censées «'dédommager'» la «'titulaire'» d'une promesse de vente
Source officielleETRANGERS
6894370b5b43bcd1194a9540
6 août 2025
6 août 2025
né le 30 Octobre 2005 à [Localité 4] - ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Roseline CHAUDON
Source officielleETRANGERS
EXPOSÉ DU LITIGE A sa sortie duc/Pénitentiaire de Lille-Loos-Sequedin M
689ace5f59da8ae4eb0069c5
7 août 2025
7 août 2025
à [Localité 2] MAROC se disant né le 25 mars 1979 de nationalité Marocaine Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Roseline CHAUDON
Source officielleChambre sociale
63d4cd2492a57405de331834
26 janvier 2023
26 janvier 2023
- une photographie de chaussons qui seraient ceux fournis à Mme [Z] pour le nettoyage des locatifs': il s'agit de chaussons chaussettes dont la semelle est garnie de pois en matériau antidérapant';
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
616290dce498f0b428bb83eb
27 juin 2013
27 juin 2013
représentée par Maître Jean-Jacques FANET, avocat au barreau de Paris, toque : D0675, assistée de Maître Philippe BERN, avocat au barreau de Paris, toque : E0984 PARTIE INTERVENANTE SCP Bertrand CHARDON
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f62
20 novembre 2007
20 novembre 2007
CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE DE BRETAGNE C / M. Gildas A...
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02752_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
E... alors qu’il a lui-même contesté l’avoir employé sur le marché de Chaudron lors de son audition par les services de police et qu’aucun procès-verbal de constatation des faits n’a été dressé ; en outre
Source officielle1ère chambre civile A
679481610175ed452fca59bc
24 janvier 2025
24 janvier 2025
[J], il a immédiatement constaté des similitudes troublantes entre sa chanson « 87 » et la chanson de M. [J], ce dont il résulte que le dommage s'est manifesté en 1999.
Source officielle2 e chambre civile
690d969ebb81cebe2e83dc24
4 novembre 2025
4 novembre 2025
N° RG 25/00621 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GVO7 MINUTE N° 25/ Décision déférée à la Cour : au fond du 16 avril 2025, rendue par juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Chaumont
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3a2
27 mars 2012
27 mars 2012
destinés aux très jeunes enfants, de 0 à 24 mois, consistant selon cette partie plus en une layette pour le pied de bébé qu'en une chaussure ou encore un chausson à proprement parler.
Source officielle5ème Chambre
66fe356591b69e88a370fd4f
2 octobre 2024
2 octobre 2024
personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de STRASBOURG sous le numéro 775 618 622 Représentée par Me Alain CHARDON
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
5fdb3b5a8045a3121111e7b2
28 mars 2019
28 mars 2019
représentée et assistée par Me Pierre Rotellini, avocat au barreau d'Arras INTIMÉE SARL Entreprise de Tuyauterie et Chaudronnerie Industri elle (ETCI) agissant en la personne de son
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL24094_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Elle soutient que : - les cellules de stockage et leurs accessoires, dont les dispositifs de ventilation et de vidange, les cônes chaudronnés et la serrurerie, les équipements mécaniques d'un montant
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01960_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
B est propriétaire du moulin de Chambon, situé sur le territoire de la commune de Villedieu-sur-Indre, au droit de la rivière Indre.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892af
26 septembre 2007
26 septembre 2007
telle citation d'un extrait de texte inédit, hors de son contexte, constitue une contrefaçon aux droits de divulgation, de paternité et à l'intégralité de son oeuvre, * juger que les textes des chansons
Source officielle2 e chambre civile
692abf7bafcd9ba2a738eea9
27 novembre 2025
27 novembre 2025
ARRÊT DU 27 NOVEMBRE 2025 N° RG 25/00011 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GSN5 MINUTE N° Décision déférée à la Cour : ordonnance de référé du 23 décembre 2024, rendue par le tribunal de commerce de Chalon
Source officiellePage 15 sur 161