Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre C
616260308672d229b8816318
11 octobre 2012
11 octobre 2012
. *** La société aussi OCIAL P7 TLD a donné en pension à la SARL BARBOSSI EXCOM ,qui exploite un centre équestre , deux chevaux.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61635deb683f470e3416dc5f
28 mars 2011
28 mars 2011
Que l'un des morceaux de la lice a pivoté pour se planter entre le cheval et le brancard du sulky, provoquant l'accident.
Source officielleChambre Premier Président
62c67c9bca9bf263790309bc
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Il soutient que l'exécution provisoire du jugement entrepris emporterait des conséquences manifestement excessives : il est éleveur de chevaux et doit faire pâturer ses chevaux, récolter le foin et se
Source officielleChambre des Baux Ruraux
64a7b21d3bcaf505db696a5c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[G] indique vouloir démarrer une activité agricole d'élevage de chevaux de course. Il soutient que le congé pour reprise qu'il a délivré le 25 mars 2021 à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd67
18 mars 2008
18 mars 2008
placés, alors que les dépenses afférentes aux autres centres d'hébergement, lesquels hébergent 220 chevaux environ, constituaient 39 % des dépenses.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a46c
10 janvier 2008
10 janvier 2008
a bien été établi, le 20 novembre 2005, au nom d'Ambre B..., d'une part, ce certificat n'a pas une valeur très probante alors qu'y figure comme venderesse, Mme C... qui avait précédemment vendu le cheval
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25MA01109_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
F... pour la construction de 8 abris pour chevaux ouverts, d’un lieu de stockage de foin ouvert de 72 m² et d’un poulailler de 3 m² sur un terrain situé au lieudit Les Villars de Beuf sur le territoire
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01039_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Il soutient que : - la décision en litige qui ne mentionne pas son activité de gardiennage de chevaux est insuffisamment motivée en méconnaissance de l'article L. 424-3 du code de l'urbanisme ; -
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd86729
24 juillet 2002
24 juillet 2002
Son rôle consistait à effectuer trois rondes journalières à cheval et accompagnée d'un chien.
Source officielle1ère Chambre civile
6892e3fcbf535a2d228f9660
5 août 2025
5 août 2025
Le propriétaire du cheval est ainsi présumé responsable du dommage causé par le cheval Arley dont il a toujours conservé la garde.
Source officielle4ème chambre commerciale
680b1a502364a383b774748a
24 avril 2025
24 avril 2025
Ordonner la liquidation provisoire de l'astreinte prononcée dans le jugement du20 décembre 2023, comme suit : ' pour la restitution de 7 chevaux jusqu'au 19 mars 2024 : 52 jours x 100 euros x 7 = 36
Source officielle4ème chambre commerciale
680b1a522364a383b77474a0
24 avril 2025
24 avril 2025
Ordonner la liquidation provisoire de l'astreinte prononcée dans le jugement du20 décembre 2023, comme suit : ' pour la restitution de 7 chevaux jusqu'au 19 mars 2024 : 52 jours x 100 euros x 7 = 36
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01755_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
S'agissant de la taxe collectée sur des ventes de chevaux : 28.
Source officielle9e Chambre B
6033c857337b517a95051ca7
31 mars 2017
31 mars 2017
EXPOSÉ DU LITIGE L'EURL CHEVAL PASSION exploitait le centre équestre ÉCURIES DES JONCQUIERS. M.
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL02499_20230221
21 février 2023
21 février 2023
collectivités locales à leur verser respectivement les sommes de 10 227,15 euros et de 6 865,82 euros en réparation de l'avarie subie par le navire de pêche " Marinette Guy " en avril 2017 dans le chenal
Source officielle12e chambre
5fdb992263fb1577b9386768
19 février 2019
19 février 2019
Suite à la révélation du scandale de la viande de cheval le 16 janvier 2013 par la presse anglaise, puis les 7 et 8 février 2013 par la presse française, la société Gel Alpes a établi, le 13 février 2013
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616318c1e0639f4f1a04a50b
1 décembre 2011
1 décembre 2011
[L], exerçant à l'époque une activité d'entraîneur de chevaux de course, s'est vu délivrer une contrainte par la Caisse de mutualité sociale agricole d'Ile de France pour avoir paiement des cotisations
Source officielleCour d'Appel
ée par M. Michel X... et l'EARL LE DREFF COAT LAËZc/Mme Marie Thérèse Y
6253ca58bd3db21cbdd8ac67
7 décembre 2006
7 décembre 2006
Denis Z..., agriculteur, dont la déclaration n'est pas remise en cause, a témoigné en ces termes: " j'ai vu les chevaux de M. X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e22c
15 juin 2011
15 juin 2011
" étant précisé que la relation de travail était régie par la Convention collective des centres d'entraînement des chevaux de course au galop.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA02167_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
B aurait, en particulier, participé à la réussite du cheval de course dénommé " Trêve ", appartenant à l'EARL, il résulte de l'instruction que l'entraînement de ce cheval était assuré dès 2013 par sa fille
Source officiellePage 15 sur 137