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577 résultats pour « Christophe Bertrand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

16e chambre

63c10a6abf9fd47c90a13ea9

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

déférée à la cour : Jugement rendu le 19 Janvier 2022 par le Juge de l'exécution de VERSAILLES N° RG : 21/00445 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12.01.2023 à : Me Bertrand

Source officielle
CA

4e chambre civile

64a7b0673bcaf505db696765

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

de la SCP ROZE, SALLELES, PUECH, GERIGNY, DELL'OVA, BERTRAND, AUSSEDAT , SMALLWOOD, avocat au barreau de [Localité 5], avocat postulant et plaidant Autre qualité : Appelant devant la 1ère cour d'appel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8b1

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

AXA FRANCE IARD prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social 26 rue Drouot 75009 PARIS Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Me Bertrand

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

627df92b0d41e0057d43e596

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Christophe BACONNIER, Président de chambre M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd940bc01c81427134ded6f

Appel

18 mars 2020

18 mars 2020

BARRET-BERTRANDON-JAMOT-MALBEC-TAILHADES, avocat au barreau de PERIGUEUX INTIMÉE : SAS Patrick LOGISTIQUE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8cb16

Appel

8 décembre 2008

8 décembre 2008

Frédérique ... 60000 BEAUVAIS Partie civile, appelante, comparante, assistée de Maître BERTHAUD Thierry, Avocat au Barreau de BEAUVAIS et Maître BIGOT Christophe, Avocat au Barreau de PARIS, RAPPEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbbbd3db21cbdd91196

Appel

18 février 2014

18 février 2014

origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 20 Décembre 2011, enregistrée sous le no 11/ 00195 ARRÊT DU 18 Février 2014 APPELANT : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Référés

62cd0f0ce91c8e9fcf0712c7

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

DBVT-V-B7G-UJ6S DEMANDEUR : Monsieur [W] [I] né le 30 Septembre 1990 à Marcq-En-Baroeul demeurant 25, rue du Haut Pont 7730 NECHIN (BELGIQUE) comparant en personne et assisté de Me Anthony BERTRAND

Source officielle
CA

4ème Chambre

69f194dccdc6046d47ed5ab9

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

sa qualité d'assureur de la Sarl ALU BRETAGNE SERVICES Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 8] Représentée par Me Bertrand

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69707dabcdc6046d47137f55

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

de la S.A.R.L 'LYA NAUTIC''ainsi que de la S.C.I 'LYNA' prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 3] [Localité 10] Représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6031fb987f2f1533e7dd76cb

Appel

24 mai 2018

24 mai 2018

représentée par Me Christophe G...

Source officielle
CA

1ère Chambre

6035c603967fda2d2b7c4856

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

Me Valérie GONDARD, Plaidant, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : Madame [X] [K] épouse [G] née le [Date naissance 4] 1963 à [Localité 5] [Adresse 4] [Adresse 2] Représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c4bd3db21cbdd8635a

Appel

5 mars 2002

5 mars 2002

75008 PARIS Comparants, concluants et plaidants par le Cabinet RAFFIN, Avocats au barreau de REIMS, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Daniel MARZI Président Monsieur Bertrand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d3bd3db21cbdd8660f

Appel

22 janvier 2003

22 janvier 2003

PRE Comparant, concluant et plaidant par la SELAFA FIDAL, avocats au barreau de CHALONS EN CHAMPAGNE, COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré Monsieur Daniel MARZI, Président de Chambre Monsieur Bertrand

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CA

Cour d'Appel

6253c944bd3db21cbdd87c83

Appel

6 octobre 2005

6 octobre 2005

1962 à VILLEURBANNE (69100) demeurant 1 passage du Marchais 77630 MACHREIN Représenté par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour Assisté de Maître MALLE Gérald, Avocat au Barreau de LILLE Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb8bd3db21cbdd9444c

Appel

19 février 2019

19 février 2019

représentée par Me Antoine SAPPIN de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 substituée par Me Bertrand CASTEX, avocat au barreau de PARIS, toque : R059 INTIME Monsieur

Source officielle
CA

14e chambre

5fdbc03b1cd6af9f4e87941e

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

à la cour : Ordonnance rendue le 09 Mars 2018 par le président du tribunal de commerce de NANTERRE N° RG : 2018R00106 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bertrand

Source officielle
CA

1ère Chambre

60354c0ea668b475425c2e35

Appel

17 mai 2016

17 mai 2016

à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTS : Monsieur [I] [O] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Bertrand

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

68ef2a731643bddf8ff84d3b

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

personne de son directeur général, représentant légalement la personne morale, domicilié en cette qualité au siège social N° SIRET : 306 522 665 [Adresse 2] [Localité 10] représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

13e chambre

5fde0e918ab3a2ad6181ef88

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Me Christophe Y..., Me Véronique L...

Source officielle

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