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439 résultats pour « Danemans »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8e Chambre C

60323535dd015b6bb5bd2100

Appel

15 mars 2018

15 mars 2018

Septembre 2015 enregistré au répertoire général sous le n° 13/03419 APPELANTE Société JYSKE BANK A, prise en la personne de son représentant légal, ddnt le siège social est sis [Adresse 10] DANEMARK

Source officielle

Page 15 sur 22

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CA

Chambre civile 1-6

6a0fe4bfcdc6046d4786e0d7

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

vestiaire : 129 APPELANTE **************** Monsieur [C] [L] né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 3] (Italie) de nationalité Italienne [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Olivia DAELMAN

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

5fd990f3bcaea7821d844de3

Appel

27 septembre 2019

27 septembre 2019

Il est implanté dans plusieurs pays, en France, en Belgique, aux Pays-Bas, en Allemagne, en Russie, au Danemark.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd88635

Appel

28 septembre 2006

28 septembre 2006

Lionel X..., des projets de contrats pour les 13 pays suivants : Autriche, Suisse, Allemagne, Danemark, Finlande, Suède, Norvège, Ukraine, Luxembourg, France, Pologne, Pays-Bas et Belgique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdacbd3db21cbdd94194

Appel

12 mars 2018

12 mars 2018

X... lui indiquant que le groupe LANGLEY disposait exploitait des établissements en Grèce, au Danemark et en Suède.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdacbd3db21cbdd94195

Appel

12 mars 2018

12 mars 2018

X... lui indiquant que le groupe LANGLEY disposait exploitait des établissements en Grèce, au Danemark et en Suède.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaebd3db21cbdd941e7

Appel

12 mars 2018

12 mars 2018

X... lui indiquant que le groupe LANGLEY disposait exploitait des établissements en Grèce, au Danemark et en Suède.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA00231_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

SASU Bricktownworld produit les documents permettant de justifier la livraison intra-communautaire à savoir la facture de transport ainsi qu'un courriel établissant la réception des marchandises au Danemark

Source officielle
CA

Chambre Civile

62ce63ac9a20ce9fcf1268f3

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

FAITS ET PROCEDURE La société civile immobilière GLVR1 était propriétaire d'un terrain et d'un bâtiment situé à Tours, 2 rue Pierre et Marie Curie, 52 et 54 avenue du Danemark.

Source officielle
CA

8ème chambre

68f07da8bfd83326c7063863

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

[L] [X] Né le 31 décembre 1979 à [Localité 6], [Localité 5] (Côte d'Ivoire) Chez Mme [S] [C] [Adresse 10] DANEMARK Acte de transmission à l'autorité étrangère compétente du 6 juin 2023 en application

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

P0225c/DEFENDEURS

6524ea1d01887783183996b3

Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

ENSEIGNES [Adresse 58] [Localité 38] AR de convocation signé le 22 mars 2023 ALPHA INSURANCE, prise en la personne de son mandataire la société IMS EXPERT EUROPE [Adresse 54] [Adresse 52] (DANEMARK

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

662c94fdb787c4000862f6d7

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

motifs suivants : " Dans le cadre du contexte actuel de pandémie lié à la propagation du COVID-19, de très nombreux Etats, dont les États-Unis, l'Allemagne, Singapour, l'Italie, la Pologne, le Danemark

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

662c94fdb787c4000862f6d9

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

motifs suivants : " Dans le cadre du contexte actuel de pandémie lié à la propagation du COVID-19, de très nombreux Etats, dont les États-Unis, l'Allemagne, Singapour, l'Italie, la Pologne, le Danemark

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

662c94feb787c4000862f6db

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

motifs suivants : " Dans le cadre du contexte actuel de pandémie lié à la propagation du COVID-19, de très nombreux Etats, dont les États-Unis, l'Allemagne, Singapour, l'Italie, la Pologne, le Danemark

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

662c94feb787c4000862f6dd

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

motifs suivants : " Dans le cadre du contexte actuel de pandémie lié à la propagation du COVID-19, de très nombreux Etats, dont les États-Unis, l'Allemagne, Singapour, l'Italie, la Pologne, le Danemark

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

603494585b10b3811f5bb5d6

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

[U] [O], leur fils, (les consorts [O]) ont constitué la Sci de Moulin ayant notamment pour objet l'acquisition de tous biens immobiliers situés à Dannemois (Essonne), la gestion, l'administration et la

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CA

15e Chambre A

6162b24f4abc2618d50e04f7

Appel

6 avril 2012

6 avril 2012

ASSOCIES, avocats au barreau de NICE, INTIMEES Société JYSKE BANK A/S prise en la personne de son Dirigeant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social, sis demeurant [Adresse 3] - DANEMARK

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c978bd3db21cbdd886d9

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

Jérôme X... 19 chemin Dadelane 1380 ILASNE BELGIQUE Comparant en personne Assisté de : Me Eric DELFLY (avocat au barreau de LILLE) INTIME : SA CABINET MARECHAL 36 Rue de l'Hôpital Militaire 59000 LILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeebd3db21cbdd8c78d

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

la presse n'ayant pas été arrêtée depuis son ouverture pour intervention, une telle hypothèse est à écarter dans les circonstances de l'avarie. " ; Considérant que l'attestation de la société DALLEMAGNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7cb

Appel

17 février 2011

17 février 2011

pouvoir rencontrer le père avec sa fille mais que trois jours avant, Monsieur Z...lui a envoyé un texto disant qu'il ne pouvait honorer ce rendez-vous en raison d'un voyage professionnel de 15 jours au Danemark

Source officielle