Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre A - Commerciale
68f07f4747396eb608bc0656
15 octobre 2025
15 octobre 2025
MMA IARD, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Charles LOISEAU de la SELARL GAYA, avocat postulant
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a88
20 septembre 2007
20 septembre 2007
LE GALLA. LE FEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf09
23 juillet 2008
23 juillet 2008
PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : A...Nizar né le 08 Février 1980 à GAZA (PALESTINE) de Mohamed et de A...Zohra de nationalité palestinienne, célibataire Sans profession- demeurant actuellement
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d83b
22 février 2011
22 février 2011
Monsieur X... contestait cette restitution et faisait état d'un devis de travaux de remise en état de l'entreprise MOUSSE GAVA d'un montant de 2. 638, 03 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e781
26 septembre 2011
26 septembre 2011
o o o Le 13 mars 2005, au cours d'un gala de danse organisé par l'association LA VALSE, Mme Y..., adhérente de l'association, a fait une chute et s'est blessée.
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9ed
13 décembre 2011
13 décembre 2011
BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de Maître Christophe FORTIN, avocat au barreau de l'Ain INTIMEE : Défenderesse l'incident : Société LICAT, société de droit italien Via Don Ettore Gaia
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd9299c
1 juin 2015
1 juin 2015
EZELIN-DIONE (Toque 96), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE CAISSE D'ALLOCATION FAMILIALES PECHE MARITIME 14 bis rue de Villeneuve BP 518 17022 LA ROCHELLE CEDEX Représentée par Maître José GALAS
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
64a50cc1b8594705dbfccb67
4 juillet 2023
4 juillet 2023
], représentée par Me Baptiste GIBERT de la SELARL Cabinet Michel HUET & Associés, avocat au barreau de PARIS Intimée : Commune VILLE DE [Localité 1], représentée par Me Yvon GOUTAL de la SELARL GAA
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63b67797a853827c9026d24f
4 janvier 2023
4 janvier 2023
J'espère que tu pourras te rendre disponible pour la prochaine réunion pour préparer ce gala pour le bien de ton activité.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163d87d99a586c22d6d449b
24 juin 2010
24 juin 2010
de cotisations qu'elle estimait avoir payées indûment sur les rémunérations versées à ses journalistes; visant un arrêt rendu le 11 avril 2002 par la Cour de Cassation (URSSAF de [Localité 6]/Société GAMMA
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b922
19 mai 2008
19 mai 2008
contrat de prêt dont les cautionnements font partie intégrante ; Attendu qu'en ce qui concerne l'argument des cautions tiré de l'acquisition d'une créance détenue par la société SOTREST sur la société GAMMA
Source officielleChambre commerciale 3-2
68e5eff4940fdbe4ba0776c9
7 octobre 2025
7 octobre 2025
cour : Jugement rendu le 21 Janvier 2025 par le Tribunal judiciaire de PONTOISE N° RG : 24/00002 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Asma MZE Me Séverine GALLAS
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d15a
9 juin 2009
9 juin 2009
décontamineur ; que selon la fiche de poste élaborée pour la visite médicale initiale, il a été noté que ce poste exposait aux poussières radioactives ou gaz radioactifs, aux produits de fission, et aux rayons gamma
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
61638753947dd77ae6de0437
27 janvier 2011
27 janvier 2011
écoulée de 1966 à 1988, des travaux le mettant indirectement au contact de substances radioactives ; que ses fiches de poste et de nuisance de 1974 à 1984 mentionnent clairement son exposition aux rayons gamma
Source officielleChambre Premier Président
68ef2a7f1643bddf8ff84e23
10 octobre 2025
10 octobre 2025
, de l'absence d'opiacés, de l'absence d'amphétamine et de l'absence de cocainiques, - une analyse de sang faisant suite à un prélèvement du 12 septembre 2025 à 7 h 10 attestant que son taux de Gamma
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6c0
9 mai 2012
9 mai 2012
que de multiples consultations bénéfiques dans le même service en 2010 et 2011, et d'une dizaine d'analyses sanguines entre le 12 avril 2010 et le 20 février 2012 ne révélant au niveau des taux de " gamma
Source officielleRéférés du PP
635b7206b201587f74be0388
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Sarah JOURNO, avocat au barreau de GRASSE DEMANDERESSE Monsieur [I] [C] né le 02 Août 1986 à Carpentras [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Elodie ARNAUD de la SELARL BECHEROT-GATTA-HUGUENIN
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854a7
15 mars 2001
15 mars 2001
moralement et physiquement l'entretien et la surveillance de leurs petits-enfants lors de leurs séjours chez eux ; que les analyses biochimiques jointes au dossier ne font pas apparaître un taux anormal de GAMMA
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857e1
6 juillet 2001
6 juillet 2001
personne de ses représentants légaux, ayant son siège 4 rue du Général Foy 75008 PARIS représenté par la SCP BOMMART-FORSTER, Avoué assisté de Maître LE TOQUIN, Toque P.347, Avocat au Barreau de PARIS, SCP GAIA
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857e2
6 juillet 2001
6 juillet 2001
personne de ses représentants légaux, ayant son siège 4 rue du Général Foy 75008 PARIS représenté par la SCP BOMMART-FORSTER, Avoué assisté de Maître LE TOQUIN, Toque P.347, Avocat au Barreau de PARIS, SCP GAIA
Source officiellePage 15 sur 36