Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
65321b7c9e4ea48318f5b0c6
18 octobre 2023
18 octobre 2023
[J] lui avait pris le poignet et elle s'est aussitôt plainte de douleurs au poignet. Les deux résidents, dont M. [J], n'ont pu être entendus.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869d6
5 mai 2003
5 mai 2003
Jean Vaillant Z... 47330 CASTILLONNES représentée par Me Jean Michel BURG, avoué: assistée de la SCP BRIAT-MERCIER, avocats UNION DES MUTUELLES ACCIDENTS ELEVES prise en la personne de son représentant
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b393
27 février 2008
27 février 2008
C / Jean Christophe Y..., Paul Jean Z..., Nicole A... épouse Z..., Jean Pierre X..., Josiane B..., S. A. R. L.
Source officielleRETENTIONS
660e430d0740db0008fa9373
2 avril 2024
2 avril 2024
LE PREFET DE L'ISERE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Ayant pour avocat Maître Dan IRIRIRA NGANGA, avocat au barreau de LYON, substituant Maître Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON,
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a313
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Mary VEILLE, président Monsieur Thierry PERROT, conseiller Madame Edith SUDRE, conseiller Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b11b
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Jean Jacques Philippe né le 14 Août 1947 à JOUY EN PITHIVERAIS (45), de Jean Jacques et de Z...
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61634d051c666ce2d9a48e1e
25 mars 2011
25 mars 2011
GOIRAND, avoués à la Cour assistée de Me Jean LAUNAY, avocat au barreau de PARIS (D1355) COMPOSITION DE LA COUR : Rapport ayant été fait conformément aux dispositions de l'article 785 du code
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd8981c
21 novembre 2007
21 novembre 2007
DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes d'OYONNAX du 02 Octobre 2006 RG : Faute 05 / 00088 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 21 NOVEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Jean-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a15c
22 janvier 2008
22 janvier 2008
RG N : C07 00519 AFFAIRE : Emmanuel Jean Léon Z... C / Jean Pierre A..., Saskia B... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc4ebd3db21cbdd8fb82
27 septembre 2012
27 septembre 2012
Z..., à la conduire aussitôt, accompagnée du jeune Quentin et d'un autre enfant qu'elle gardait ce jour-là, chez son médecin traitant, lequel lui a prescrit un arrêt de travail pour maladie jusqu'au 24
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b1b
30 septembre 2014
30 septembre 2014
Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 30 SEPTEMBRE 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6349002f63d497adffda41d3
13 octobre 2022
13 octobre 2022
HOLCIM REUNION agissant poursuites et diligences de son Directeur général domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Jean-didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER -
Source officielleRétention Administrative
63c79ae4da31367c908eb4cf
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Monsieur le Préfet des [Localité 1] Représenté par Monsieur [C] [N] INTIME Monsieur [P] [I] né le 25 Mai 1996 à [Localité 2] de nationalité Algérienne non comparant, représenté par Maître Jean
Source officielle1ère Chambre
6a210931cdc6046d4708dc04
2 juin 2026
2 juin 2026
[L] épouse [Q] née le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, postulant, avocat au barreau de RENNES et par Me Jean-Marc
Source officielleCour d'Appel
6253c847bd3db21cbdd84c8b
22 mars 1999
22 mars 1999
ZAVARO Nature de l'arrêt : contradictoire APPELANTE SA A Ayant pour avoué la S.C.P BOYER LESCAT MERLE Ayant pour avocat Maître COTTIN Jean Paul du barreau de Toulouse INTIMEE SCI B Ayant pour avoué la
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61631517e03efc4516bd2d91
13 décembre 2011
13 décembre 2011
IART prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 6] [Localité 5] représentés par Me Dominique OLIVIER, avoué près la cour assistés de Me Jean-Louis WEIL (avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca5e
8 octobre 2008
8 octobre 2008
publique, Monsieur Daniel ISOUARD ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre Monsieur Jean-Luc
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd87851
23 février 2005
23 février 2005
: Jugement rendu le 10 décembre 1996 par le Tribunal de Grande Instance de PARIS Nä Chambre :6 ème Nä Section : 1 ère Nä RG :95/2988 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a303
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Me BERTHOMIEU, avocat au barreau de MONTPELLIER substituée par Me RIEU, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur Joseph H... ... 11310 VILLEMAGNE assigné à personne le 24 mai 2006 Monsieur Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cb85bd3db21cbdd8db10
25 novembre 2010
25 novembre 2010
Le 4 mai 2007, la DGI a fait connaître à Jean-Louis X... (X... INTERNATIONAL SA) les conditions de la défiscalisation.
Source officiellePage 15 sur 43