COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 28 Février 2011 APPELANTE : Mme Alexandrine X... épouse Y...

Alexandre X..., Mme Marie-Christine Y...

C/ SARL ALEXANDRA APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 09 Avril 2004 RG : 03/02638 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 29 MARS 2006 APPELANTS : Monsieur Daniel X... 119

X...recevable mais non fondé, - confirmer le jugement déféré en ce qu'il a rejeté la demande de Madame Alexandra X...au titre du poste Perte de gains professionnels futurs, - condamner Madame Alexandra

Interprète en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE L'ESSONNE représenté par Me Jean-Alexandre

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATRE AVRIL DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Alexandra X...

La sci Alexandra a obtenu le 12 juillet 2013 un permis modificatif.

personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Gaspard GARREL, avocat au barreau de METZ APPELANT Monsieur [T] [F] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Jean-marie

DE L'ORDRE SOUVERAIN DE SAINT JEAN DE JERUSALEM et l'ASSOCIATION DES OEUVRES SOCIALES ET HOSPITALIERES DE SAINT JEAN DE JERUSALEM EN BRETAGNE et lui ont demandé de : - dire que la marque numéro 1720974

Alexandre A...

2006 R.G : 04/05173 APPELANTS : Madame Françoise LETOURMY B... 81120 LOMBERS représentée par la SCP AUCHE-HEDOU - AUCHE, avoués à la Cour assistée de Me SIMON, avocat au barreau de BEZIERS Monsieur Jean

Fort-de-France non représenté Compagnie d'assurances MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF) En qualité d'assureur de Mike X...architecte 9 rue Hamelin 75783 Paris cedex 16 représenté par Me Alexandra

Jean-Pol X... M. Dominique X... C/ M. Jean-Claude X... M. Didier X...

X... du jugement rendu le 28 mai 2014 par la Juge des Enfants du Tribunal de Grande Instance de Limoges qui a, avec exécution provisoire : - renouvelé le placement de Alexandra X..., Adeline X... et

prononcé le divorce des époux Mario X.../ Isabelle Y... , a fixé la résidence habituelle des enfants Ophélia née le 1er février 1990, Guillaume né le 19 décembre 1992, Benoit né le 19 décembre 1994 et Alexandre

président de cette cour, assistée de Roxanne Therasse, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexandre

président de cette cour, assistée de Roxanne Therasse, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexandre

président de cette cour, assistée de Roxanne Therasse, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexandre