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2 402 résultats pour « Johann LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème Ch Prud'homale

6799c4375331f58c9ee86f84

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

: AU FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NANTES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [J] [F] Représenté par Me Johann

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bfbd3db21cbdd86272

Appel

16 mai 2002

16 mai 2002

D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : UDAF DE LOT ET GARONNE es-qualités d'administrateur ad'hoc des mineurs Quentin X... né le 8/12/86 à AGEN et Joffrey X... né le 27/07/89 à AGEN 7 Rue Roger Johan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd44

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

C / TRÉSORERIE D'UZÈS COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1re Chambre B ARRÊT DU 17 JUIN 2008 APPELANT : Monsieur Josef Johann X... né le 02 Février 1942 à LUZERN (SUISSE) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd92620

Appel

6 juillet 2015

6 juillet 2015

APPELANT Monsieur Georges X... ... 97110 POINTE A PITRE Représenté par Maître Johann EUGENE-ADOLPH (Toque 90) substitué par Maître EDWIGE, avocat au barreau de la GUADELOUPE (bénéficie d'une aide

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c4e

Appel

7 juin 2017

7 juin 2017

Comparant Assisté de Maître Élisabeth MERCY substituant Maître Johan HERVOIS de la SELARL ASTRAIA CONSEIL avocat du barreau d'ORLÉANS DEMANDEUR, suivant exploits de la S. C. P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcbbd3db21cbdd947cf

Appel

4 novembre 2019

4 novembre 2019

Représentée par Me Johann EUGENE-ADOLPH, (TOQUE 90) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉ NON REPRÉSENTÉ : Monsieur U...

Source officielle
CA

Chambre sociale

63d229e99b3c8605deec1e3b

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

La Cour étant composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Géraldine VOISIN, Conseiller, et de Madame Johanne PERRIER, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles

Source officielle
CA

Rétention Administrative

66ee61eedd3834a3175fcabb

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

[U] [I] né le 12 Juillet 1995 à [Localité 4] (Algérie) de nationalité Algérienne Déclarant comprendre la langue française et s'exprimer dans cette langue, Comparant en personne, assisté de Me Johann

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6620b8bcbd6a8f00086ab7f3

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

APPELANT Monsieur [T] [M] alias [S] [T] né le 05 Mai 2000 à [Localité 4] (ALGERIE) (99) de nationalité Algérienne Comparant, assisté de Maître Johann LE MAREC, avocat au barreau d'Aix-en-Provence

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6620b8cfbd6a8f00086abaf3

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

liquidation judiciaire de la SARL ECH ENVIRONNEMENT) - Association UNEDIC DÉLÉGATION AGS-CGEA DE [Localité 5] Confirmation Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Johann

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea24

Appel

19 décembre 2011

19 décembre 2011

Johan Kristian X... né le 12 Juin 1974 à TURKU (FINLANDE) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f78

Appel

20 mars 2018

20 mars 2018

Au cours de ce délibéré, Mme Axelle JOLLIS, vice-présidente placée, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Johanne PERRIER, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Mme Axelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd9002e

Appel

18 décembre 2012

18 décembre 2012

Sébastien Johann David X... C/ Mme Karine Françoise Z...épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd9163c

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

POUSSON, avocat au barreau de PARIS, toque : A0777 INTIMÉE SAS DÉPÔT BINGO Prise en la personne de ses représentants légaux Sise 21-29 Avenue Gaston Monmousseau-93240 STAINS Représentée par Me Johann

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd91646

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

POUSSON, avocat au barreau de PARIS, toque : A0777 INTIMÉE SAS DÉPÔT BINGO Prise en la personne de ses représentants légaux Sise 21 avenue Gaston Monmousseau-93240 STAINS Représentée par Me Johann

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf8bd3db21cbdd8ebfe

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

Représentée par Me Frédéric OLSZAKOWSKI (avocat au barreau de METZ) INTIMÉE CAISSE AUTONOME DE RETRAITE DES MEDECINS DE FRANCE 46, rue Saint Ferdinand 75841 PARIS CEDEX 17 Représentée par Me Johann

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfbbd3db21cbdd8ec66

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

DEMANDERESSE A LA RECTIFICATION : LA CAISSE AUTONOME DE RETRAITE DES MEDECINS DE FRANCE 46 rue Saint-Ferdinand 75841 PARIS CEDEX 17 Représentée par Me Johann EUGENE-ADOLPH (TOQUE 90) avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfdbd3db21cbdd8ec8e

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

Trois enfants sont issus de leur union : Michaël, né le 3 mai 1984, décédé le 22 mai 2002, Johan, né le 8 novembre 1989, Anaïs, née le 22 septembre 1994.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6f0

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

Sur la procédure, L'intimée a sollicité le rabat de l'ordonnance de clôture pour pouvoir communiquer à nouveau – sous la référence 22 bis-son contrat de location visant le nom de l'enfant commun Johan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc55bd3db21cbdd8fcb5

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

part contributive à la somme de 100 euros par enfant mineur, soit 200 euros par mois au total, de dire qu'il n'est plus débiteur d'une contribution pour l'entretien et l'éducation de son fils, David Johan

Source officielle

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