Johan X... de ce qu'il s'associe aux moyens formulés par la compagnie Groupama Alsace, M. Dominique Y... et M.

Johannes, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 27 mars 2002, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants et importation en contrebande de marchandises

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Johann Christian Hansen GmbH, société

G..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Maison Johanes Boubee, et l'avis de M.

En présence de Me Johan HERVOIS, avocat au barreau d’Orléans, représentant de la PREFECTURE DE LOIR-ET-CHER, dûment convoquée.

L'ADMINISTRATION DES DOUANES, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 8 septembre 2005, qui, pour contrebande de marchandises prohibées, a condamné Johann

#Jutta Johannes protiv Hartmut Johannes.#Zahtjev za prethodnu odluku podnesena po Amtsgericht Köln.#Predmet C-430/97.

/2026 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 31/03/2026 Président: Monsieur Serge BEDO Juges: Monsieur Patrice LEMERCIER Madame Sophie RIMBAUD Greffier d'audience: Madame Johanne

Johannes, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 9ème chambre, en date du 15 décembre 2004, qui, pour infraction à la police de la pêche en mer, l'a condamné à 53 287 euros d'amende ; Vu le

Bonnet à savoir : - La fabrication de produits similaires à partir des recettes créées par la SARL Johann Bonnet ; - Les dénominations spécifiques utilisées par la SARL Johann Bonnet pour ses produits

Suivant déclaration du 8 octobre 2021, la société Mechaud Johan relevait appel .

MAISON JOHANES BOUBEE C / S. A.

PARIS, toque : L0076, Intimés : Monsieur [UZ] [Z], représenté par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 -,assisté de Me Johann

Johann I...

Elle fait valoir que la comparabilité du fonds Allianzgi - fonds Johan (anciennement Johan Cofonds) à un organisme de placement collectif en valeurs mobilières de droit français n'est pas établie.

LES APPELS : Appel a été interjeté par : M. le Procureur de la République, le 03 Mars 2008 contre Johanne X... et John Y...

Johanne Y... a interjeté appel de cette décision le 22 décembre 2010 et Aurore X... a constitué avoué.

APPELANT Monsieur Johannes Gijsbert X... né le 29 Novembre 1942 à AMSTERDAM (PAYS BAS), demeurant...

Johanne, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 19 décembre 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

ET JOHANNES AU SUJET DE L'ACHAT D'UN TERRAIN, LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE, PAR JUGEMENT DU 13 NOVEMBRE 1968, A ORDONNE LA COMPARUTION PERSONNELLE DES PARTIES ; QU'AU JOUR FIXE, JOHANNES A FAIT PRODUIRE