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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01520_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
A est père d'une enfant française, Kahina Murail, née le 7 décembre 2010. M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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19 octobre 2022
19 octobre 2022
jouvelot », « era », « relin », « brico depot », « eg retail France », « bp France », « martin brower », « autogrill », « covea immobilier », « gmf assurances », « nature & découverte », « siv », « mercator
Source officielleChambre Sociale
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
FAITS ET PROCÉDURE La SAS MSJ INDUSTRIE (RCS CLERMONT-FERRAND 746 980 051) exerce une activité de tôlerie, découpage mécanique et mécano-soudure.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
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25 septembre 2019
25 septembre 2019
Il était prévu au bail l'exercice d'une activité liée a la réalisation et la conception de pièces métalliques embouties et de sous-ensembles mécano-soudés, à la réalisation de sertissages d`écrous et de
Source officielleChambre sociale 4-3
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11 janvier 2024
11 janvier 2024
confier la direction de la filiale Omani European Bank à [Localité 8] (Sultanat d'Oman) ; - de novembre 1999 à août 2003, pour s'être vu confier les fonctions de responsable d'Indosuez Euro Turk Merchant
Source officielleChambre A - Commerciale
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26 avril 2022
26 avril 2022
. ~~~~ FAITS ET PROCÉDURE La société (SARL) Construction Véhicules Industriels Metais (CVIM), ayant son siège social à [Localité 6] (85), avait une activité de mécano soudure et fabriquait notamment
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
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29 janvier 2026
29 janvier 2026
Assemblage mécano assemblé par emboîtement. Galet nylon sur roulement à billes, rail aluminium anodisé, butée au sol, guidage roulette nylon, tulipe de réception, cache crémaillère.
Source officielleChambre 1 A
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4 octobre 2023
4 octobre 2023
Il sera au surplus constaté que le SMS contenu dans la pièce 26 produite par l'appelante ne relate pas de propos évoquant un besoin d'une secrétaire et d'un 'mécano compétent', mais contient des propos
Source officielle1ère chambre civile A
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18 mai 2017
18 mai 2017
l'ensemble des tôles livrées non conformes à la commande augmentée des frais de stockage et diminuée du prix de revente (1 120 336,07 €),le coût de fabrication des pièces primaires et des éléments mécano-soudés
Source officielleChambre Sociale-Section 3
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18 avril 2024
18 avril 2024
Après intervention des mécanos sur les portes de visite, j'ai vu meuler M.
Source officielle17e Chambre B
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8 juin 2017
8 juin 2017
a engendré une dégradation de la qualité du service, une inquiétude légitime pour le conducteur concerné, ainsi que des heures supplémentaires pour le vigile, pour mon conducteur ainsi que pour le mécano
Source officielleCour d'Appel
à signature d'un avenant. Par lettre remise en main proprec/émargement le 6 juillet 2009
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2 octobre 2012
2 octobre 2012
du Mans, celui-ci l'en tenant informée (cf mails précités des 26 juillet 2008, 1er et 2 juin 2009), allant même jusqu'à écrire qu'il " fonctionne avec les saisons hautes et basses uniquement avec le mécano
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
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27 janvier 2026
27 janvier 2026
[N] suggère la pose d'éverites pour protéger les mécanos de la pluie qui demandent qu'on leur fournisse des vêtements étanches auquel M.
Source officielleChambre Sociale
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6 avril 2023
6 avril 2023
l'employeur avait répondu aux délégués du personnel ' qui lui demandaient lors de leur rencontre avec la direction le 26 octobre 2017 ' les élus CGT vous demande quel niveau d'études doit avoir un mécano
Source officielleCour d'Appel
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26 juin 2008
26 juin 2008
Armel A..., fondateur et actionnaire majoritaire de la société SIMOP, a racheté la société ARMOR MECANO SOUDURE (AMS)- dont l'objet social était la fabrication d'acier-, et ce avec M.
Source officielle18e Chambre B
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16 juin 2017
16 juin 2017
RICHARD DUCROS, créée en 1868, a développé ses activités dans le domaine de la charpente, des ouvrages d'art fixes ou mobiles, des pylônes, de la chaudronnerie, de la mécano-soudure, de la tôlerie fine
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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11 mai 2018
11 mai 2018
des 336 tableaux en affiches lacérées répertoriés dans l'inventaire annexé au présent jugement - toutes les 'uvres classées sous le nom « objet hétéroclites » à l'exception des 'uvres suivantes : Mécano
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa3d
20 février 2008
20 février 2008
qu'elle s'explique par le fait que la garantie "biens confiés" consentie par la Cie AXA à la société ETS LEVIGNE était limitée à des activités précisément décrites :" tôlerie, chaudronnerie industrielle, mécano
Source officielleCh. civile et commerciale
696b31f2cdc6046d479dda27
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Style & Design Group, avec la société ID-Concept, devait lui fournir la « structure squelette en acier mécano-soudé, conception en cours des pièces d'interfaçage et d'habillage des sièges simples et doubles
Source officielle4ème chambre commerciale
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24 octobre 2025
24 octobre 2025
mars 2025, un commissaire de justice a constaté sur les lieux cette exploitation ainsi que des baux à construction conclu avec 4 sociétés différentes : Olt Power, Sasu énergie verte del sol et la SAS Kadima
Source officiellePage 15 sur 16