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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85f7e
5 février 2002
5 février 2002
GREFFIER : G... des débats : Madame VIGNAL G... du prononcé de l'arrêt : Madame KLEIN H... : A l'audience publique du 09 janvier 2002 , tenue en application de l'article 786 du N.C.P.C par Madame E...,
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616318c3e0639f4f1a04a520
3 avril 2012
3 avril 2012
Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61638742947dd77ae6de0283
22 février 2011
22 février 2011
: Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Mme Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d794
22 février 2011
22 février 2011
de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Mme Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e0fb
7 juin 2011
7 juin 2011
: Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame BrigitteHORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e240
21 juin 2011
21 juin 2011
janvier 2011, de l'article R 312-3 du Code de l'organisation judiciaire et en remplacement d'un membre de cette chambre dûment empêché qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e396
28 juin 2011
28 juin 2011
de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e8f9
11 octobre 2011
11 octobre 2011
de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
Madame Françoise Y... de leur action en responsabilitéc/Maître Frédéric A
6253cc68bd3db21cbdd8fffc
12 décembre 2012
12 décembre 2012
composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90042
19 décembre 2012
19 décembre 2012
composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd90102
9 janvier 2013
9 janvier 2013
2012, de l'article R 312-3 du Code de l'organisation judiciaire et en remplacement d'un membre de cette chambre dûment empêché qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd90492
27 mars 2013
27 mars 2013
composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904c4
3 avril 2013
3 avril 2013
Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Maguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909c8
11 septembre 2013
11 septembre 2013
janvier 2013, de l'article R 312-3 du Code de l'organisation judiciaire et en remplacement d'un membre de cette chambre dûment empêché qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd909f7
11 septembre 2013
11 septembre 2013
composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleChambre 1-9
5fd987c198c91e77b725e42c
16 janvier 2020
16 janvier 2020
12769 N° Portalis DBVB-V-B7C-BC3TW SNC 2M MAINE MANAGEMENT C/ Société CENTRALE KREDIETVERLENING Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nino PARRAVICINI Me Philippe KLEIN
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6034d5e1ad5f35bfc6f86bff
16 septembre 2016
16 septembre 2016
[X] [E] a assigné ses vendeurs les époux [K] en annulation de la vente aux motifs qu'il a entendu le jour même de la vente de la musique provenant du pub 'Klein Holland'situé en dessous de l'appartement
Source officielle15e Chambre A
60370104d581479bf16918ae
26 juin 2015
26 juin 2015
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE PROVENCE ALPES CORSE C/ [Z] [C] [E] [M] SCP [M] Grosse délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Romain CHERFILS Me Philippe KLEIN
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01272_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 17 mai 2022, la SAS RENLAQ, représentée par Me Klein, a fait appel de ce jugement.
Source officielleChambre 1-2
6348ff0263d497adffda3e10
13 octobre 2022
13 octobre 2022
AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe-Laurent SIDER Me Julie ARCHIPPE Me Philippe KLEIN Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par
Source officiellePage 15 sur 86