CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-1
6789f22ee53fca3659f67288
16 janvier 2025
qualité 'd'un des huit héritiers de la défunte Mme [U] [S] née [A]' née le [Date naissance 4] 1968 à [Localité 24] (IRAN) [Adresse 5] [Localité 19] - ALLEMAGNE représentée par Me Amandine GIROD-LEVEL
5ème chambre sociale PH
67f603e8ebd72824438566cc
8 avril 2025
RENOV CONSTRUCTION [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Alexandra DENJEAN DUHIL DE BENAZE de la SELARL LEXEM CONSEIL, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Christophe DUBOURD
1ère ch. civile
660e431f0740db0008fa9673
3 avril 2024
proximité de Louviers du 3 juillet 2023 APPELANTE : Madame [T] [X] née le 4 septembre 1953 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Marion QUEFFRINEC de la SCP PICARD LEBEL
Pôle 6 - Chambre 9
659f9a073328fa00087a2712
10 janvier 2024
: Jugement du 26 Avril 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° 18/03407 APPELANTE Madame [Z] [N] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Céline FOURNIER-LEVEL
Chambre Sociale
6033f3d6efbe77a46eacfafd
28 février 2017
[N] [U] sera éligible au programme de compensation du 'Level Senior Manager' en vigueur dans le groupe et qui se compose d'un 'Annual Incentive'.
3e chambre sociale
6036f3b886b72a87f66372fb
24 février 2021
SOCIALE DE MONTPELLIER N° RG21500706 APPELANT : Monsieur [E] [N] [Adresse 1] [Localité 4] / FRANCE Représentant : Me TURC-BRUEL substituant Me Alexandra DENJEAN DUHIL DE BENAZE de la SELARL LEXEM
Pôle 3 - Chambre 1
616355d2bf1fa7f870d29fe1
29 juin 2011
[S] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 8] (ALGÉRIE) [Adresse 6] [Localité 7] représenté par la SCP VERDUN - SEVENO, avoués à la Cour assisté de Me Philippe COURTOIS de la SCP COURTOIS-LEBEL
Cour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c283
10 avril 2008
HUE, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Société KBC LEASE FRANCE SA 55, avenue Maréchal Foch 69006 LYON représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de la SCP LEVY ROCHE LEBEL
6253cae6bd3db21cbdd8c6ca
22 octobre 2008
plaidant pour la SCP CARBONIER LAMAZE RASLE et associés Toque P 298 Société de droit étr BAUDINTER SPRL prise en sa qualité de membre du Conseil de surveillance de la Société GEIMEX Bastion Tower Level
6253cbc7bd3db21cbdd8e403
30 juin 2011
avocat au barreau de BORDEAUX SA KBC LEASE FRANCE 55 avenue Maréchal Foch 69006 LYON représentée par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assistée de la SCP D'AVOCATS LEVY-ROCHE-LEBEL
8ème chambre
DCA_24PA04953_20251104
4 novembre 2025
L’attestation de validation des critères et standards établis par Europeactive admettant Mme B... au registre européen avec le statut « Fitness instructor, personal trainer, EQF level 4 » et la fiche détaillant
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02683_20250710
10 juillet 2025
Ce pays ne réglemente pas davantage la formation conduisant à l'obtention de la certification " Alpine Level 3 ISIA " délivrée à M.
3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00564_20260422
22 avril 2026
Duplan, rapporteur public ; - et les observations de Me Daguerre-Guillen, représentant la société Château Haut-Clarise, et de Me Lebel, représentant l’Établissement national des produits de l’agriculture
Ch.secu-fiva-cdas
6711fac47603bf88a18847bf
17 octobre 2024
S.A.S. [5] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Béatrice CHAINE-FILIPPI de la SCP LAMY LEXEL
Ch. civile et commerciale
67f8a5b9ec820a3a2a05e778
10 avril 2025
[7] [Adresse 11] [Localité 2] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN et assistée par Me Marie DUVERNE-HANACHOWICZ de la SELAS LAMY LEXEL
5ème chambre
DCA_25VE00945_20251009
9 octobre 2025
S’il ressort du certificat médical du 5 mars 2025 d’un médecin de l’institut de cancérologie Gustave Roussy situé à Villejuif que l’état de santé de l’un des occu ants nécessite des soins com lexes our
69e7069bcdc6046d47fa0bea
20 avril 2026
Delphine ANDRES de la SCP LOBIER & ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES INTIMÉS : Monsieur [F] [E] né le 19 Mars 1970 à [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Clément CHAZOT de la SELARL LEXEM
69e706a1cdc6046d47fa0c46
SCP LOBIER & ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES INTIMÉS : Monsieur [T] [D] [Z] né le 18 Juillet 1956 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Clément CHAZOT de la SELARL LEXEM
69e70878cdc6046d47fa3344
SCP LOBIER & ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES INTIMÉS : Monsieur [G] [R] né le 20 Novembre 1971 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Clément CHAZOT de la SELARL LEXEM
Pôle 6 - Chambre 4
68f9b6c80a84a5e5f001690a
22 octobre 2025
[I] en tenant compte de sa qualification et de son 'level' L2 acquis en janvier 2006. L'affectation a été prolongée par plusieurs avenants.
Page 15 sur 27