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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200034
10 janvier 2019
"chez Lamy Lexel " selon la mention écrite par l'officier instrumentaire ; qu'il est exact que l'assignation a été remise à une employée de cette société Lamy Lexel, madame B...
comm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00074
2 février 2022
[P] [T], domicilié [Adresse 3], pris en qualité d'administrateur judiciaire et de mandataire ad hoc de la société New Lexel Cosmetics, défendeurs à la cassation.
ECLI:FR:CCASS:2023:C200197
2 mars 2023
[E], de la SAS Hannotin Avocats, avocat de la SCP Courtois-Lebel, et l'avis de Mme Trassoudaine-Verger, avocat général, après débats en l'audience publique du 17 janvier 2023 où étaient présents M.
ECLI:FR:CCASS:2019:C200087
24 janvier 2019
B chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société New Lexel Cosmetics, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , en redressement judiciaire, 2°/ à M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100594
19 juin 2019
Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 2 novembre 2017 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile A), dans le litige l'opposant à la société Lamy Lexel avocats associés, société d'exercice
Chambre 01
6a0b3e20cdc6046d47175708
3 avril 2026
demeurant [Adresse 1] [Localité 1] / FRANCE représentée par Me Virginie GODRON-MANNESSIER, avocat au barreau de LILLE DEFENDEURS : Mme [C] [P], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Aurélie LEBEL
Chambre commerciale
5fd910a98e6d62aab0c622e6
23 juin 2020
par Me Denis BERTRAND, avocat au barreau de MONTPELLIER SAS NEW LEXEL COSMETICS [Adresse 3] [Adresse 3] Procès-verbal de recherches infructueuses du 14 novembre 2019 ORDONNANCE DE CLOTURE
Avis (agent)
HATVP:2025-A-190
24 avril 2025
1 Avis n° 2025-190 du 24 avril 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Alexandre Mompeu-Lebel LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique
ECLI:FR:CCASS:2022:C200100
20 janvier 2022
[Adresse 2], ont formé le pourvoi n° N 19-26.215 contre l'ordonnance rendue le 7 novembre 2019 par le premier président de la cour d'appel de Montpellier, dans le litige les opposant à la société Lexem
Référés et Recours
6a0fea85cdc6046d478807da
21 mai 2026
LEXEO CONSEIL prise en la personne de Maître [G] [U] domiciliée en cette qualité audit siège.
613723e4cd5801467740f831
10 octobre 2002
Rauner, huissier de justice à Saverne, le 6 juillet 2000 ; que cet acte mentionne que l'arrêt "a été préalablement notifié à vos avocats, Maîtres Wemaere-Caminade et Level-Eden à Colmar le 14 juin 2000
HATVP:2023-A-170
4 septembre 2023
1 Avis n° 2023-170 du 4 septembre 2023 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Arthur Lepel Cointet LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction
6137247acd58014677415d84
5 juillet 2006
selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel (Paris, 4 juin 2004) que la société Carre (la société) a confié à la société civile professionnelle d'avocats Courtois Lebel
6137247acd58014677415d83
attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel (Paris, 4 juin 2004) que la société Jolies Céramiques sans kaolin (la société) a confié à la société civile professionnelle d'avocats Courtois Lebel
civ3
61372361cd58014677409040
8 décembre 1999
cour d'appel de Toulouse (1re chambre, 1re section), au profit : 1 / de la société civile immobilière (SCI) avenue Latécoère, dont le siège est ..., 2 / de la société civile professionnelle (SCP) Lebel
à l'arrêt d'avoir rejeté ses demandes dirigéesc/M. Y
613724cfcd58014677418892
17 janvier 2007
Y..., avocat, et de la société civile professionnelle (SCP) Courtois Lebel et associés à raison de fautes commises à son égard par l'omission de régulariser un pourvoi en cassation à l'encontre d'un arrêt
ECLI:FR:CCASS:2016:C210210
31 mars 2016
DEUXIEME MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR déclaré irrecevable l'opposition formée par la société New Lexel Cosmetics ; AUX MOTIFS QUE la société New Lexel Cosmetics
CCP CTX cabinet 1
69d55b55cdc6046d4770d1d1
2 avril 2026
] représentée par Maître Vincent MOULIN de la SELAS LAMY LEXEL, avocats au barreau de LYON Société BYBLOS SHINE [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Vincent MOULIN de la SELAS LAMY LEXEL, avocats
Cour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3bf
20 mai 2008
GROUPE LEXEL, dénommée LEXEL COSMETIQUES 430, rue Ettore Bugatti CS 40019 34077 MONTPELLIER Maître Jean-François X... , administrateur judiciaire de la Société GROUPE LEXEL Ledit mandataire demeurant
6253cad5bd3db21cbdd8c3be
GROUPE LEXEL, dénommée LEXEL COSMETIQUES 430, rue Ettore Bugatti CS 40019 34077 MONTPELLIER Maître Jean-François BLANC , administrateur judiciaire de la Société GROUPE LEXEL Ledit mandataire demeurant
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