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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
6036673a07b4bf088c0899a3
29 octobre 2015
29 octobre 2015
PARIS, toque : E1685 SAS SOCLIDIS [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Marie-france DEMANGE BOULOGNE de la SELURL AUDI-JURIS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0057 Assistée de Me Michel
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
5fdc5afca7ab6f7f041fb7cd
20 novembre 2018
20 novembre 2018
Absent, représenté par Me Bernard Y..., avocat au barreau de la CHARENTE Demandeur au recours contre une décision rendue le 06 février 2018 ( n° 2016.421) par le Bâtonnier de l'ordre des avocats
Source officielleChambre commerciale
665abad897d5920008107e72
17 avril 2024
17 avril 2024
JEAN MICHEL MARIE ANDREE POUI DI - JMMAP S.E.L.A.R.L. [O] DE LAISSARDIERE S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3f9
30 juin 2011
30 juin 2011
l'instruction : 09 Novembre 2010 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 25 Mai 2011 Date de mise à disposition : 30 Juin 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel
Source officielleChambre des Urgences
668e2567fcf93851fdd64781
9 juillet 2024
9 juillet 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES Me Charlotte TOURNIER ARRÊT du : 09 JUILLET 2024
Source officielle5ème chambre sociale PH
63465951c024d1adffef75c0
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Il nous a expliqué que vous transportiez de nombreux paquets dans deux chariots et que vous les avez transportés jusqu'au quai du magasin.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6163c2bc1a5f0a71dc3c9148
21 mai 2010
21 mai 2010
[T] relative à l'étude de l'aménagement du chariot élévateur. Ces éléments démontrent que la proposition de l'employeur était sincère et sérieuse.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6274bbbe2799a9057d5dcf09
5 mai 2022
5 mai 2022
GRANDE INSTANCE DE LILLE (Pôle Social) EN DATE DU 12 décembre 2019 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [N] [X] 20 Rue Kléber 59210 COUDEKERQUE BRANCHE Représenté et plaidant par Me Charlotte
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6034796d7f5d086779bb5432
2 décembre 2016
2 décembre 2016
BNP PARIBAS Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET : 662 042 449 [Adresse 3] [Adresse 4] Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a7f
2 mars 2017
2 mars 2017
Champs Elysées - 75008 PARIS 08 représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Dominique MONDOLONI, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Charlotte
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6969d8a0cdc6046d477bdff5
15 janvier 2026
15 janvier 2026
C/ [7] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 05 Juillet 2024 par le pôle social du tribunal judiciaire de VERSAILLES N° RG : 21/01338 Copies exécutoires délivrées à : Me Michel
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87686
20 juin 2005
20 juin 2005
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE SCP LAVAL LUEGER Me Jean-Michel DAUDÉ 20/06/2005 ARRÊT du : 20 JUIN 2005 No : No RG : 04/01532 DÉCISION DE PREMIÈRE
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87727
20 juin 2005
20 juin 2005
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE SCP LAVAL LUEGER Me Jean-Michel DAUDÉ 20/06/2005 ARRÊT du : 20 JUIN 2005 No : No RG : 04/01532 DÉCISION DE PREMIÈRE
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd864f8
29 janvier 2003
29 janvier 2003
Michel, - C... Monique épouse E..., - C... Sonia, - C... Sylvie épouse F..., - G... Anne-Marie épouse H..., - G... Lydie épouse I..., - J... Joùlle, - J... Philippe, - J... Roger, - J...
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a39f
26 octobre 2007
26 octobre 2007
Frontons-Zac Ste Thérèse Apt 113 97419 LA POSSESSION assisté de Me Sanaze MOUSSA, avocat au barreau de ST DENIS Société GALVA RÉUNION 5 Rue Stevenson ZI No 1 97420 LE PORT assistée de Me Michel
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6440d84ee704a005d1ed71d3
19 avril 2023
19 avril 2023
Philippe MICHEL, président de chambre, chargé du rapport.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
69005dfd2481d356bd175345
27 octobre 2025
27 octobre 2025
[L] [R] - [12] - Me Jean-Michel LECLERCQ-LEROY - tribunal judiciaire Copie exécutoire : - [12] - Me Jean-Michel LECLERCQ-LEROY COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916c1
3 juin 2014
3 juin 2014
de PARIS, toque : D2128 INTIMÉE Caisse du RSI ILE DE FRANCE CENTRE Prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 141 rue de Saussure-75017 PARIS Représentée par Me Jean-michel
Source officielleChambre 1-6
6364ba8be405357f749ea675
27 octobre 2022
27 octobre 2022
INTIMES Monsieur [B] [G] [Y] [T], demeurant [Adresse 3] représenté et assisté par Me Jean-Michel ROCHAS de la SCP PLANTARD ROCHAS VIRY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE. S.A.S.
Source officielle4e chambre civile
6780badcf25437b69df75b0a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
054 425,00 euros, immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le n° 340 234 962, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Michèle
Source officiellePage 15 sur 45