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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-1

6787546d181ea8ef9c1d7294

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[O] et Mme [G] de leur demande d'annulation des mandats conclus avec la SARL Michael Zingraf real estate, condamné Les époux [W] d'une part, les consorts [O] [G] d'autre part, à payer à la SARL Michael

Source officielle
CA

5e chambre civile

66fce3e38d6ea26f688da777

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

DE SAINT MICHEL agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 10] [Adresse 10] [Adresse 10] Représentée par Me Mikaël D'ALIMONTE de la SELARL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a130

Appel

5 février 2008

5 février 2008

G : 07 / 01379 SOCIETE MICHAELS FORMATION REPRESENTEE PAR SON GERANT EN EXERCICE C / X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90aeb

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

Michel X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf49

Appel

16 décembre 2008

16 décembre 2008

APPELANT Monsieur Michel X... né le 18 Juin 1967 à CANNES (06400), demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd9320a

Appel

2 mai 2016

2 mai 2016

Hubert, Michel X... J. P/ E.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

633d200262f5393e2eb44a51

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Les dépens de l'instance seront laissés à la charge de la SCI BS Saint-Michel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93d89

Appel

18 octobre 2017

18 octobre 2017

Par une déclaration en date du 12 juillet 2017, Michel X... en interjetait appel Par actes en date du 11 août 2017, Michel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e2c

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

RG N : 12/ 01511 AFFAIRE : Jean-Michel X... C/ Madeleine Y... épouse Z...

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01994_20221108

Admin. Appel

8 novembre 2022

8 novembre 2022

jamais réglés à la société Michel Martini et les ventes ne font l'objet d'aucun paiement de la société Michel Martini à la société Martini Distribution.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b113

Appel

4 avril 2008

4 avril 2008

Michel A... jusqu'à la rupture ; en effet, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd3bd3db21cbdd8e672

Appel

27 septembre 2011

27 septembre 2011

X..., Vu les conclusions de monsieur Michel X... déposées le 27 janvier 2011, Vu les conclusions de monsieur Serge Y... et de la société MAIF, Monsieur Michel X... demande à la cour, réformant la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c2d

Appel

25 janvier 2008

25 janvier 2008

Au moment du choc, l'avant de son camion MERCEDES a poussé les poutres qui sont rentrées dans la camionnette et ont coincé le pied de Michel Z....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0dbd3db21cbdd89ebe

Appel

25 janvier 2008

25 janvier 2008

forme et recevable, -prononcé le partage de responsabilité, -dit que la responsabilité incombe pour 75 % à Nicolas X... et pour 25 % à Michel Z....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ccbd3db21cbdd864d7

Appel

26 novembre 2002

26 novembre 2002

Michel Y... a en conséquence demandé la résiliation du contrat de travail.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c972bd3db21cbdd88587

Appel

26 septembre 2006

26 septembre 2006

SEPTEMBRE 2006 Numéro d'inscription au répertoire général : 04/04881 Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 JUILLET 2004 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER No RG 99/11143 APPELANT : Monsieur Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c979bd3db21cbdd88703

Appel

26 septembre 2006

26 septembre 2006

SEPTEMBRE 2006 Numéro d'inscription au répertoire général : 04/04881 Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 JUILLET 2004 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER No RG 99/11143 APPELANT : Monsieur Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd90825

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

Michel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd91389

Appel

31 mars 2014

31 mars 2014

Mme Marie-Michelle X... demandait également la désignation de la SCP Gilbert et Jean-Michel L..., notaires, ou tout autre notaire, afin de procéder au versement de l'aide à la tierce personne à son profit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca38

Appel

7 février 2008

7 février 2008

Jean-Michel X... C / Eric Y... Patricia Z... épouse Y...

Source officielle

Page 15 sur 1896

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