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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 3
6162f6e9b807dfe813d296aa
22 mai 2012
22 mai 2012
ELAN) [Adresse 8] [Localité 5] Association IPSIS (ANCIENNEMENT DENOMMEE ASSOCIATION ELAN) [Adresse 3] [Localité 7] représentés par Me Alain SEGERS, avocat au barreau de MEAUX substitué par Me Marion
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b784
6 mai 2008
6 mai 2008
Monsieur Michel Y... ... Madame Brigitte Y... épouse I... ...
Source officielle2e Chambre
6032b20b7c58832950dcd9d8
7 décembre 2017
7 décembre 2017
Les différentes sociétés appelées à la cause, Bureau Veritass, Wärtsilä, et Marioff ont été associées à la remise en état du navire. Le navire a été remis en service courant mai 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872aa
28 octobre 2004
28 octobre 2004
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le d lib r de la Cour, compos e de : Madame Simone A..., Pr sidente, Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller, Monsieur Jean-Michel B..., Vice-Pr sident,
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907e6
26 juin 2013
26 juin 2013
11/ 01970 Décision déférée à la Cour : jugement du 21 Août 2009- Tribunal de Grande Instance d'EVRY-RG no 04/ 07106 APPELANTS Monsieur Jean-Claude X... ... ... 91570 BIEVRES Madame Michelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e951
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Par délégation du président de la chambre des notaires, maître Michel H..., notaire à CHABEUIL (Drôme), a été nommé pour effectuer cette mission.
Source officielle2ème CH - Section 1
63d37adfd1bc2605de4b4be2
26 janvier 2023
26 janvier 2023
/MARIOL, avocat au barreau de PAU S.E.L.A.S.
Source officielle17e Chambre B
5fdc89554a7ce0acb96b55da
15 novembre 2018
15 novembre 2018
, l'affaire a été débattue le 13 Septembre 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Mariane ALVARADE, Conseiller , chargé d'instruire l'affaire.
Source officielleChambre 4-5
5fe1c88a6b03a2146ea9122c
17 décembre 2020
17 décembre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Mariane ALVARADE, Conseiller Monsieur Antoine
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd11
3 juin 2008
3 juin 2008
SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 03 JUIN 2008 (Rédacteur : Madame Marie- Paule DESCARD- MAZABRAUD, Président) PRUD'HOMMES No de rôle : 07 / 01769 Monsieur Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0e2
11 décembre 2008
11 décembre 2008
représentée par la SCP Paul et Joseph MAGNAN, avoués à la Cour, plaidant par Me Michel BONNAFFONS, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS S. A.
Source officielle2ème Chambre
644cb51f56c9f0d0f8b6f189
25 avril 2023
25 avril 2023
MALEANE pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 1] représentés par Me Michel BENICHOU de la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE
Source officielle6ème Chambre
69f19c48cdc6046d47ee0ef0
28 avril 2026
28 avril 2026
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Marion GIACOMINI COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme DEVIGNOT, conseillère faisant fonction de Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme MARTIN,Conseillère
Source officielleChambre civile 1-7
69e9a824cdc6046d47374eb4
22 avril 2026
22 avril 2026
14C N° N° RG 26/02327 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XZWC ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [Y] [P] Me Marion
Source officielleChambre civile 1-7
69e9a830cdc6046d473750d6
22 avril 2026
22 avril 2026
14C N° N° RG 26/02279 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XZSU ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [J] [F] Me Marion
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
61629f7d35a5d4e0c2ddca62
27 juin 2013
27 juin 2013
Sécurité Sociale de CRETEIL RG n° 09-00983 APPELANTE Société ALSTOM POWER SA [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Camille-Frédéric PRADEL, avocat au barreau d'ANGERS substituée par Me Marion
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd87554
10 mars 2005
10 mars 2005
l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur André X... né le 20 Juin 1945 à PONTARLIER (25300), de nationalité FRANCAISE Domaine de Prévoisin Route de Chérence - 95710 CHAUSSY représenté par Me Jean-Michel
Source officielle2 e chambre civile
631834870876004f131a5ea3
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[L] [I] a acquis de la SCI MARIANNE, par acte authentique du 27 juillet 2006 un immeuble à usage en l'état futur d'achèvement au prix de 97 400 euros situé dans la résidence MARIANNE à [Localité 18], achat
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd90a15
11 septembre 2013
11 septembre 2013
Maître Michèle C...
Source officielle3ème chambre A
635b71e5b201587f74be02ac
27 octobre 2022
27 octobre 2022
2020 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 21 Septembre 2022 Date de mise à disposition : 27 Octobre 2022 Audience tenue par Aurore JULLIEN, présidente, et Marianne LA-MESTA,
Source officiellePage 15 sur 51