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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Ch.secu-fiva-cdas
63660b38bb0cef7f742792b6
4 novembre 2022
4 novembre 2022
l'amiante, caractérisé par un tabagisme sevré, une broncho-pneumopathie chronique obstructive de stade 2 compliquée d'insuffisance respiratoire chronique, une insuffisance cardiaque chronique, une état d'obésité
Source officielleChambre pôle social
6620b8d1bd6a8f00086abb55
16 avril 2024
16 avril 2024
Il ressort du rapport d'expertise médicale du Dr [C] que Mme [N] souffre d'endométriose, d'hypertension artérielle et d'obésité morbide et que, selon les termes de l'expert, 'ces pathologies la handicapent
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65aa2196a34ad10008581815
18 janvier 2024
18 janvier 2024
des secteurs de mobilité articulaire chez un patient présentant un excès pondéral certain puisque pesant 130 kg pour une taille de 1m69, chez un patient déjà opéré antérieurement d'une sleeve pour obésité
Source officielleChambre Sociale
65aa2d20009f81000890db3e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
l'interligne fémoro-tibial droit et gauche : non douloureux ; ¿ Recherche d'un tiroir droit : non ¿ Recherche d'un tiroir gauche : discret ; » ¿ Cinétique : ** Flexion Genou droit : 120 et gauche : 100 (obésité
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03264_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
La SAS Holding GK, ayant le siège de son principal établissement à Obernai, a pour activité la réparation et l'achat-revente de véhicules automobiles, notamment d'occasion, essentiellement de marques allemandes
Source officielle9e Chambre B
61605d990958bc36961bd796
28 novembre 2014
28 novembre 2014
Néanmoins, il s'évince des attestations du Docteur [H] et de Mme [E] [O], cadre de santé, que la résidente n'avait pas de problèmes d'obésité et n'était pas soumis à un régime particulier.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00017_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
psychiatre qui suit l'intéressée au sein du centre hospitalier universitaire de Nice où elle est prise en charge depuis avril 2017, que Mme D A souffre d'une schizophrénie paranoïde ainsi que d'une obésité
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA02009_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
nouvelles, relatives à son état de santé, en faisant valoir notamment qu'un certificat établi le 18 mars 2021 par son diabétologue indiquait qu'elle devait absolument subir une chirurgie bariatrique pour obésité
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02441_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme B, à la date de la décision contestée, est atteinte de diverses pathologies, notamment d'obésité morbide, d'un diabète de type II, d'hypertension artérielle et
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00718_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Mme D... souffre d’un diabète sucré depuis 1996, devenu insulino-dépendant en 2003, d’obésité, d’hypertension et de rétinopathie.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA01738_20220421
21 avril 2022
21 avril 2022
Mme C, née le 3 septembre 1987, présente une obésité morbide depuis l'enfance. Cette pathologie a fait l'objet d'un bilan en 2015, et une intervention chirurgicale a été suggérée à l'intéressée.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00481_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
D'une part, il ressort des pièces du dossier que le médecin-rapporteur a mentionné dans son rapport l'ensemble des affections et pathologies dont Mme B est atteinte, qui sont toutes en lien avec son obésité
Source officielle5e chambre Pole social
63c79ba0da31367c908eb723
17 janvier 2023
17 janvier 2023
En l'espèce, il ressort du rapport d'expertise médicale établi à la demande des premiers juges le 8 septembre 2021 par le docteur [P] que Mme [U] [K] présente une polyarthrose associée à une obésité, qu'elle
Source officielleChambre 3-2
67ef71678d5c08d4a262e626
3 avril 2025
3 avril 2025
[W] [K] (pièce 6 des appelantes), particulièrement l'examen psychiatrique établi à sa demande le 30 octobre 2024, met en évidence un diabète, une obésité morbide et des conduites addictives anciens mais
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01671_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Malika F, alors âgée de quarante-six ans, présentait une obésité morbide, une dyspnée d'effort et un syndrome d'apnée du sommeil.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02956_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Sur ce point, l'avis circonstancié du 17 septembre 2019 de la commission interdépartementale d'évaluation amiable du préjudice visuel relève d'ailleurs que l'ancien pylône qui obérait gravement la vue
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02906_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
H..., prise en charge par le centre hospitalier de Dax-Côte d’Argent pour un état d’obésité morbide, a subi, le 29 juin 2016, une opération chirurgicale consistant en la réalisation d’une sleeve-gastrectomie
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02931_20260205
5 février 2026
5 février 2026
versés au débat consacrés aux causes, conséquences et traitements de l’hypertension artérielle, à la prise en charge des patients diabétiques souffrant d’hypertension artérielle ainsi qu’au diabète, à l’obésité
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA06337_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
A, qui présentait une obésité, une suspicion d'apnées du sommeil et des varices des membres inférieurs, avait été anticipé et prévenu par le GHI Le Raincy-Montfermeil, par l'administration préopératoire
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00634_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
ventilation respiratoire, d'une coronaropathie, l'intéressé étant par ailleurs porteur de 5 stents, d'une discopathie dégénérative, d'une sténose pré-oculaire et enfin d'un diabète dans un contexte d'obésité
Source officiellePage 15 sur 27