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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 1
61632f5a14ec5f96a7da0987
3 novembre 2011
3 novembre 2011
rapport entendu, devant la Cour composée de : Monsieur PERIE, Président Madame GUIHAL, Conseillère Madame DALLERY, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame PATE
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616343f288dc29ccde27f08e
17 mars 2011
17 mars 2011
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur MATET, président Madame GUIHAL, conseillère Madame DALLERY, conseillère Greffier, lors des débats : Madame PATE
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616343f288dc29ccde27f08f
17 mars 2011
17 mars 2011
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur MATET, président Madame GUIHAL, conseillère Madame DALLERY, conseillère Greffier, lors des débats : Madame PATE
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616361d5c983b818eb76d33a
31 mars 2011
31 mars 2011
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur MATET, président Madame GUIHAL, conseillère Madame DALLERY, conseillère Greffier, lors des débats : Madame PATE
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7e8
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Annie BALAND, présidente Madame Alberte ROINÉ, conseillère Madame Martine FOREST-HORNECKER, conseillère qui en ont délibéré Greffière : lors des débats : Madame Mélanie PATÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce10
12 juin 2008
12 juin 2008
délibéré de la cour, composée de : Madame Annie BALAND, présidente Madame Alberte ROINÉ, conseillère Madame Martine FOREST-HORNECKER, conseillère Greffière, lors des débats : Madame Mélanie PATÉ
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
615e0d81c25a97f0381f4d9c
9 décembre 2014
9 décembre 2014
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur ACQUAVIVA, président Madame GUIHAL, conseillère Madame DALLERY, conseillère Greffier, lors des débats : Madame PATE
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fdab3b0ffdae444f3ec9fa6
4 juin 2019
4 juin 2019
Jean LECAROZ, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Mélanie PATE ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX02057_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Par un mémoire enregistré le 3 octobre 2025, Mme B..., représentée par Me Pather, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 1 000 euros soit mise à la charge de l’État en application des dispositions
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
67ef6c7f9a9834ffd825faed
3 avril 2025
3 avril 2025
Ces factures ont toutes été adressées par la société d'architecture intérieure à la société Comptoir du Pata Negra à [Localité 6]. Elles n'ont pas non plus de valeur contractuelle.
Source officielle6ème Chambre
628dca4c14cc2751aa86b9bc
5 mai 2022
5 mai 2022
HARRY INVESTISSEMENTS Représentée par son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] assistée de Me Agnès BIVER-PATE, avocat au barreau de METZ INTIME ORDONNANCE DE CADUCITÉ Nous, Mme
Source officielle3ème Chambre
6618cf117935f50008be4389
11 avril 2024
11 avril 2024
EXPRO, JCP de [Localité 6], décision attaquée en date du 17 Octobre 2023, enregistrée sous le n° 23/000001 Monsieur [S] [E] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Agnès BIVER-PATE, avocat au
Source officielle3ème Chambre
6866136f27f49a37ec714da4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
contentieux de la protection de [Localité 6], décision attaquée en date du 12 Novembre 2024, enregistrée sous le n° 24/000201 Madame [U] [G] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Agnès BIVER-PATE
Source officielle1ère Chambre
69e1d3abcdc6046d4789f136
16 avril 2026
16 avril 2026
EXPRO, JCP de [Localité 1], décision attaquée en date du 26 Septembre 2025, enregistrée sous le n° 24/01305 Madame [X] [K] épouse [Q] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Agnès BIVER-PATE,
Source officielle3ème Chambre
652a30797ed1ea83181124bf
12 octobre 2023
12 octobre 2023
EXPRO, JCP de [Localité 3], décision attaquée en date du 15 Mars 2023, enregistrée sous le n° 22/000326 Monsieur [R] [S] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Agnès BIVER-PATE, avocat au barreau
Source officielle3ème Chambre
69d9e03acdc6046d47d986fa
9 avril 2026
9 avril 2026
Juge de l'exécution de [Localité 2], décision attaquée en date du 01 Août 2025, enregistrée sous le n° 25/00235 Madame [G] [L] épouse [F] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Agnès BIVER-PATE
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02703_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 3 novembre 2023, Mme A, représentée par Me Pather, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 19 juillet 2023 de la présidente du tribunal
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
69739f84cdc6046d477090c4
22 janvier 2026
22 janvier 2026
VOLKSWAGEN BANK GMBH C/ [H] copie exécutoire le 22 janvier 2026 à Me Pat FM COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 22 JANVIER 2026
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
5fd875680eec2ab711cf1bce
8 décembre 2020
8 décembre 2020
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 8 DECEMBRE 2020 (Rédacteur : Béatrice PATRIE, présidente) N° RG 18/03126 - N° Portalis DBVJ-V-B7C-KOTH
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL20379_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
globale de 28 193 euros en réparation des préjudices qu'elle estime subis par sa fille à la suite de l'accident dont cette dernière a été victime le 10 novembre 2015 dans la cour de l'école élémentaire Patte
Source officiellePage 15 sur 148