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293 résultats pour « Patrice ANTIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

671894b0d8ceca1cd7019216

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Il convient de rappeler que depuis la loi du 21 décembre 2006, la victime a un droit de préférence sur le recours du tiers payeur.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6a0fe56fcdc6046d47870c52

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

, neurochirurgienne exerçant à titre libéral au sein de l'Hôpital privé d'[Localité 6], pour des douleurs lombaires et des sciatalgies bilatérales, qui lui a prescrit un traitement médicamenteux par anti-inflammatoires

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc41bd3db21cbdd8f9f1

Appel

16 juillet 2012

16 juillet 2012

et qu'ainsi les salariés ont eux-mêmes privé l'association de son outil de travail qui s'est révélé non opérationnel à compter de septembre 2009 comme en atteste, le 8 décembre 2011, la société ITS ANTILLES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc41bd3db21cbdd8f9f2

Appel

16 juillet 2012

16 juillet 2012

et qu'ainsi les salariés ont eux-mêmes privé l'association de son outil de travail qui s'est révélé non opérationnel à compter de septembre 2009 comme en atteste, le 8 décembre 2011, la société ITS ANTILLES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc41bd3db21cbdd8f9f3

Appel

16 juillet 2012

16 juillet 2012

et qu'ainsi les salariés ont eux-mêmes privé l'association de son outil de travail qui s'est révélé non opérationnel à compter de septembre 2009 comme en atteste, le 8 décembre 2011, la société ITS ANTILLES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc41bd3db21cbdd8f9f5

Appel

16 juillet 2012

16 juillet 2012

et qu'ainsi les salariés ont eux-mêmes privé l'association de son outil de travail qui s'est révélé non opérationnel à compter de septembre 2009 comme en atteste, le 8 décembre 2011, la société ITS ANTILLES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc41bd3db21cbdd8f9f6

Appel

16 juillet 2012

16 juillet 2012

et qu'ainsi les salariés ont eux-mêmes privé l'association de son outil de travail qui s'est révélé non opérationnel à compter de septembre 2009 comme en atteste, le 8 décembre 2011, la société ITS ANTILLES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc41bd3db21cbdd8f9f7

Appel

16 juillet 2012

16 juillet 2012

et qu'ainsi les salariés ont eux-mêmes privé l'association de son outil de travail qui s'est révélé non opérationnel à compter de septembre 2009 comme en atteste, le 8 décembre 2011, la société ITS ANTILLES

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

65449d45c71a6a83181c8dd4

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

EXAMEN CLINIQUE gaucher Epaule G : limitation en abduction et antépulsion 110 °X2 ) G et 180 ° à D, RI 27 cm à G/19 cm à D, Patte-/- mais entraîne dl à G, jobe -/- mais entraîne dl à G, Palm up -/-, Gerber

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

686766f67c03803a32c2716f

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Me François TEYTAUD [Adresse 2] [Adresse 2] Représentées par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assistées de Maîtres Charles-Henri CALLA et Patrice

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA03906_20250311

Admin. Appel

11 mars 2025

11 mars 2025

destinée : /1° Proposition d'homologation pour toute spécialité répondant à une formule de type commun, dont l'efficacité a été admise et les conditions d'emploi définies par la commission des produits anti

Source officielle
CA

1ère Chambre

67948305c6ca88188aff6aa6

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

[H] en suite de l'accident, hors créances des tiers payeurs, de la manière suivante : - Dépenses de santé actuelles : 51 euros + créance de la CPAM ; - Frais kilométriques : 1 500 euros ; - Assistance

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02230_20251013

Admin. Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Quant aux déductions nos 3 et 4 relatives à l’absence d’équipement des locaux techniques en prises électriques et à l’absence de mise en œuvre d’une peinture de sol résine anti-poussière avec remontée

Source officielle

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