Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
626a2ee571469e057d78999d
27 avril 2022
27 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Source officielleChambre 1-8
63bfb22e5e2fbe7c90043535
11 janvier 2023
11 janvier 2023
COUR L'affaire a été débattue le 08 Novembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul
Source officielleChambre 1-8
64b8d08fa5d4a205dbc5cd89
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
M. Carlos Xc/S.A
6253c8d3bd3db21cbdd86604
16 janvier 2003
16 janvier 2003
STIMY prise en la personne de ses représentants légaux 13, rue de la Marne 44270 PAULX représentée par Me Jean-Luc PUYET, Avocat au Barreau de NANTES Vu le jugement rendu le 28 janvier 2002 par le Conseil
Source officielleCour d'Appel
M. Carlos Xc/S.A
6253c8d3bd3db21cbdd86605
16 janvier 2003
16 janvier 2003
STIMY prise en la personne de ses représentants légaux 13, rue de la Marne 44270 PAULX représentée par Me Jean-Luc PUYET, Avocat au Barreau de NANTES Vu le jugement rendu le 28 janvier 2002 par le Conseil
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c032
13 février 2008
13 février 2008
Jean-Paul, une moto de marque Yamaha, cette soustraction étant commise avec les deux circonstances suivantes : * par plusieurs personnes agissant en qualité d'auteur ou de complice, * avec une destruction
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d86
19 janvier 2016
19 janvier 2016
SALE BETTANA-MAROC Représenté par Me Jean-paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIME A rendu l'ordonnance suivante : Monsieur Z...et Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91965
15 juillet 2014
15 juillet 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Mai 2014 à 14 H 00, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Paul
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f490
11 avril 2012
11 avril 2012
BOUTIQUE WEIL COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU ONZE AVRIL DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur François X... ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Antoine-Paul
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f729
16 mai 2012
16 mai 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEIZE MAI DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Dominique César X...
Source officielleChambre 3-4
63cb92a59c02507c9078dc3c
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Elles prétendent que la société Ballermann est dans l'impossibilité d'exécuter le jugement, affirmant avoir cessé son activité et clôturé son compte bancaire.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68b285831fa9f2b1b18b0eb2
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul Besson, Premier Président de chambre Madame Violette BATY, Présidente de chambre Madame Claire
Source officielle1re Chambre A
61629883201c88caf8c4e2c8
30 avril 2013
30 avril 2013
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61633c167eadebb7307d1f30
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Adresse 3] assignée et n'ayant pas constituée avoué COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Septembre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6163899da5395b851a399bb5
24 février 2011
24 février 2011
Maître [M] [D] ès-qualités de représentant des créanciers de la société LE CASTEL [Adresse 5] [Localité 1] représenté par la SCP BASKAL CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Paul
Source officielle15e Chambre A
615e0dc6c25a97f0381f4f78
19 décembre 2014
19 décembre 2014
13/06092 [M], [W], [L] [B] C/ SA SOCIETE GENERALE SCP BERTON BERNARD - GUEYRAUD NICOLAS Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI Me Bertrand DUHAMEL Me Paul
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dad1
19 novembre 2010
19 novembre 2010
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 19 NOVEMBRE 2010 No 2010/ 512 Rôle No 09/ 08816 Jean-Paul X... Marie-José Y... C/ Martine Z...épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9f5
15 décembre 2011
15 décembre 2011
*** No MINUTE : No RG : 11/ 00820 Jugement (No 10/ 02552) rendu le 14 Janvier 2011 par le Juge aux affaires familiales de BOULOGNE SUR MER REF : GD/ CG APPELANT Monsieur Stéphane Pierre Paul
Source officielleCour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f66b
9 mai 2012
9 mai 2012
née le 02 Janvier 1951 à JALLAIS (49510) ... ... 20100 SARTENE assistée de Me Claudine GIUNTI, avocat au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence, et de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC03126_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
La fondation Vincent de Paul relève appel du jugement par lequel le tribunal administratif de Strasbourg a rejeté sa demande dirigée contre cette autorisation.
Source officiellePage 15 sur 159