DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Madame Véronique PELLISSIER

DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Madame Véronique PELLISSIER

DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Madame Véronique PELLISSIER

DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Madame Véronique PELLISSIER

Par un mémoire en défense récapitulatif, enregistré le 16 février 2022, la métropole Toulon Provence Méditerranée, représentée par la SCP Schmidt-Vergnon-Pélissier-Thierry-Eard-Aminthas et Tissot, demande

composée de : Monsieur Dominique PRONIER, Président, rédacteur Madame Frédérique BRUEL, Conseiller Monsieur André TORQUEBIAU, Conseiller Greffier lors des débats : Mademoiselle Véronique PELLISSIER

Jugement rendu(e) le 03 Mars 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses No RG : 09/00162 Copies exécutoires délivrées à : Me Véronique PELISSIER

décision : B N° RG 26/02244 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNDBO Décision déférée : ordonnance rendue le 18 avril 2026, à 15h35, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Alexandra Pelier-Tetreau

[N] les cautionnements souscrits auprès de la banque Pelletier aux droits de laquelle vient la société Nacc ; - condamné M.

décision attaquée en date du 06 Octobre 2025, enregistrée sous le n° ChR/NB/NS ORDONNANCE DU PRÉSIDENT DE CHAMBRE ENTRE : E.U.R.L. [6] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Sophie PELICIER

A'cha BOUAFFIA était mise en examen des chefs d'infractions à la législation sur les stupéfiants et association de malfaiteurs.

ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIME LE QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE ORDONNANCE DE MEDIATION Nous, Sylvie DODIVERS, Présidente de Chambre, assistée de Véronique PELLISSIER

[J] [Adresse 1] [Localité 1] / FRANCE Représentée par Me Angelo LAURICELLA, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : Association [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Xavier PELISSIER

IZOU, Conseillère GREFFIER : Madame Véronique PELLISSIER, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : A l'audience publique du 14 Janvier 2025, où l'affaire a été mise

ARRET DU 26 OCTOBRE 2007 APPELANTE : Association "CONSEIL D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DU DEPARTEMENT DE L'ORNE" 54 Rue Saint Blaise 61000 ALENCON Représentée par Me Alain PELLISSIER

Plaidant, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC 394 APPELANT **************** SAS MANULEC N° SIRET : 709 804 447 [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Véronique PELISSIER

Greffier lors des débats : Mademoiselle Véronique PELLISSIER. ARRÊT Défaut, Prononcé en audience publique le 24 Janvier 2008 par Monsieur André TORQUEBIAU, Conseiller.

CHAMBRE CIVILE 1° section RG N° : 22/02194 N° Portalis DBVQ-V-B7G-FITX-11 Minute n° : 37 Caisse CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE MUTUELLES AGRICOLES D U NORD-EST Représentant : Me Thierry PELLETIER

le directeur général des finances publiques à sa demande de consultation et délivrance d'une copie des documents suivants : 1) la fiche de calcul de la valeur locative de l'immeuble situé 25 rue Pélisson

exécution ou inexécution Décision attaquée : n° F 14/13020 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS le 22 Mai 2020 Appelantes : Madame [Z] [T], représentée par Me Benoît PELLETIER